Contrat de travail temporel 1] Le contrat de travail A/ Définition du contrat de travail 1) Définition du contenu du contrat de travail Le contrat de travail (salarié) s’engage à tr d’une autre personn S. v. next page une rémunération). es trois éléments q *la prestation de travail du salarié * la rémunération versée par l’employeur une personne sous la direction tre parti lui verse *l’existence d’un lien de subordination entre l’employeur et le salarié 2) Contenu du contrat de travail Le contrat de travail défini les conditions de travail et les rémunérations applicable au salarié.
Ces conditions ne peuvent être contraire a la loi ou au conventions collectives ou au usage de la profession. Le contrat de travail peu prévoir une période d’essai d’ont la durée maximum renouvellement compris est fixé par la loi et au cours de laquelle les parties sont libre de ompre à tout moment leur engagement sans indemnité mais en respectant un delai de prévenance. es principales obligations qui résultent au contrat de travail sont intérieur.
B-Obligation de l’employeur -fournir le travail convenu -payer le salarié -respecter la législation social et les conventions collectives B/ Durée et forme du contrat de travail 1) Durée du contrat de travail Le contrat de travail peu être conclu : -pour une durée déterminer (un mois, un an). Ce contrat prend fin à la date prévu. pour une durée indéterminée ce contrat peu être rompu à tout moment par l’une des parti employeur ou salarié, sous réserve du respect des règles. ) Forme du contrat de travail Depuis 1979, le contrat de travail à durée déterminer doit être obligatoirement établie par écrit. Le contrat de travail a durée indéterminée peu être établi verbalement ou par écrit, toute fois l’employeur doit remettre au salarié une copie de la déclaration préalable à l’embauche adresser à l’IJRSSAF dans les deux mois qui suivent son embauche.
Ce document comporte des informations que l’employeur doit fournir par écrit au salarié : identité des partis, lieu de travail, durée journalière ou hebdomadaire. C/ Contrat précaire Notion : CDD > la date de début et de fin de travail sont précisées dans le contrat. Pouvoir de l’employeur pour assurer la bonne marche de son entreprise. L’employeur de trois pouvoirs découlant du bien de subordination du salarié à son regard -pouvoir de direction (ou de estion -pouvoir règlementaire.
