On peut citer, à titre d’exemples es retraites et autres avantages du personnel qui doivent être réglés en numéraire , les provisions qui se dénouent en numéraire et les dividendes en espèces comptabilisés en tant que passif. b) Définition des « éléments non monétaires » A l’inverse, la caractéristique principale d’un élément non monétaire est l’absence de tout droit de recevoir (ou de toute obligation de livrer) un nombre fixe ou déterminable d’unités monétaires.
On peut citer à titre d’exemples : les montants payés d’avance pour les biens et les services (par exemple le loyer payé d’avance) ; le goodwill ; es immobilisations incorporelles ; les stocks ; les immobilisations corporelles ; les provisions qui se dénouent par la fourniture d’un actif non monétaire. 2 OF s étrangère est une transaction qui est libellée ou doit être dénouée en monnaie étrangère.
Une transaction en monnaie étrangère doit être enregistrée, lors de sa comptabilisation initiale dans la monnaie de présentation, en appliquant au montant en monnaie étrangère le cours du jour entre la monnaie de présentation et la monnaie étrangère à la date de la transaction. pour des raisons pratiques, un cours approchant le cours en igueur à la date de transaction est souvent utilisé ; par exemple, un cours moyen pour une semaine ou un mois peut être utilisé pour l’ensemble des transactions dans chaque monnaie étrangère survenant au cours de cette période.
Toutefois, si les cours de change connaissent des fluctuations importantes, l’utilisation du cours moyen pour une période n’est pas appropriee. A chaque date de clôture : les éléments monétaires en monnaie étrangère doivent être convertis en utilisant le cours de clôture ; les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont valués au coût historique doivent être convertis en utilisant le cours de change à la date de la transaction ; évalués à la juste valeur doivent être convertis en utilisant les cours de change de la date à laquelle cette juste valeur a été déterminée.
Les écarts de change résultant du règlement d’éléments monétaires ou de la conversion d’éléments monétaires des cours différents de ceux qui ont été utilisés lors de leur comptabilisation initiale au cours de la période ou dans des états finan 3 OF s utilisés lors de leur comptabilisation initiale au cours de la période u dans des états financiers antérieurs doivent être comptabilisés en produits ou en charges de la période au cours de laquelle ils surviennent.
Lorsqu’un profit ou une perte sur un élément non monétaire est comptabilisé directement dans les capitaux propresl, chaque composante de change de ce profit ou de cette perte doit être directement comptabilisée dans les capitaux propres. A l’inverse, lorsqu’un profit ou une perte sur un élément non monétaire est comptabilisé directement dans le résultat, chaque composante de change de ce profit ou de cette perte doit être comptabilisée dans le résultat. Utilisation d’une monnaie de présentation autre que la monnaie fonctionnelle Le résultat et la situation financière d’une entité dont la monnaie fonctionnelle n’est pas la monnaie d’une économie hype inflationniste doivent être convertis en une autre monnaie de présentation, en utilisant les procédures suivantes les actifs et les passifs de chaque bilan présenté (y compris à titre comparatif) doivent être convertis au cours de clôture à la date de chacun de ces bilans ; les produits et les charges de chaque compte de résultat (y compris à titre comparatif) doivent être convertis au cours de hange en vigueur aux dates des transactions ; tous les écarts de change en résultant doivent être comptabilisés en tant que composante distincte des cap•taux propres.
Tout goodwill provenant de l’acquisition d’une activité à l’étranger et tout ajustement à la juste va 4 OF S goodwill provenant de l’acquisition d’une activité à l’étranger et tout ajustement à la juste valeur de la valeur comptables des actifs et passifs provenant de l’acquisition de cette activité l’étranger doit être comptabilisé comme un actif ou un passif de l’activité à l’étranger. Ils doivent donc être libellés dans la monnaie fonctionnelle de Pactivité à l’étranger et être convertis au cours de clôture. c) Informations à fournir ne entité doit notamment fournir les informations suivantes : U le montant des écarts de change comptabilisés dans le compte de résultat ; les écarts de change nets inscrits dans une composante distincts des capitaux propres ; lorsque la monnaie de présentation est différente de la monnaie fonctionnelle, ce fait est indiqué. ) Amendement à la norme IAS 21 « Effets des variations des cours des monnaies étrangères » Les dispositions de l’amendement de la norme IAS 21 imposent une comptabilisation différente selon la devise dans laquelle un élément monétaire est libellé, particulièrement lorsqu’un tel élément est considéré comme faisant partie de l’investissement net dans une entité étrangère consolidée. Cet amendement permet d’inclure dans l’investissement net dans une filiale étrangère, tout prêt ou tout emprunt non remboursable dans un délai planifié ou prévisible, indépendamment: de la devise dans laquelle il est effectué de l’entité faisant partie du groupe qui l’accorde ou le souscrit.
