Chapitre 5 Intégration Économique Régionale: Analyse et Comparaison. 5. INTÉGRATION ÉCONOMIQUE RÉGIONALE: ANALYSE ET COMPARAISON 5. 1. INTRODUCTION Ce chapitre vise globalement à effectuer une analyse comparative empirique des aspec régionale (au-del IER) de [‘EU et l’ALEN Ensuite, nous 4 Swip page n economique er le concept d’I ER. développerons les aspects d’intégration régionale, les degrés d’intégration, le rôle des institutions aux enjeux de PIER, et autres.
Le but est de cibler les aspects qui peuvent être compares directement et d’essayer d’en comparer d’autres sur la ase des possibilités à venir pour les deux blocs. Pour ce faire, on tient compte de l’analyse d’information fournie par des sources telles que les livres spécifiques au sujet, des documents de travail élaborés par des sources du secteur économique international et national, journaux spécialises, etc.
De cette façon, on essaie de répondre à la problématique proposée au départ de cette analyse Cette tendance nécessite l’adoption de mesures ayant la capacité d’améliorer la position de négociation de ces Etats-nations. Ceci a été possible grâce a des processus d’IR qui permettent aux pays de négocier locs. Parmi les plus connus aujourd’hui, on trouve l’UE, NAFTA, MERCOSUR et ASEAN. 5,2.
LE PROCESSUS D’INTEGRATION ECONOMIQUE REGIONALE (IER) Plus qu’une simple définition, le concept d’IER est apparu a cause d’un processus progressif et dynamique d’événements et degrés coopératifs bases sur un plan a la fois économique, politique et culturel. On le considère comme un processus parce que, premièrement, doit surgir une initiative d’intégration régionale (IR). Cette initiative est fréquemment entamée par une démarche de coopération politique ou géopolitique.
Les aspects qui peuvent nciter cette démarche sont encourages par des conditions telles que la proximité géographique entre nations, les relations culturelles, les faits divers historiques entre les acteurs, les relations de commerce et échange, et plusieurs autres. En réalité, ces circonstances et combinaisons possibles qui génèrent une telle initiative sont toutes inconcevables à mentionner. Une fois qu’une telle initiative est envisagée et mise en oeuvre, on peut attendre l’instauration d’un Accord d’Inté ration Régionale (AIR), c’est-à-dire que 24 appliques aux échanges de produits commerciaux entre les
Etats ou les Nations signataires de l’accord et les permettant de continuer a appliquer leur politique des tarifs au commerce extérieur avec des pays nonmembres a l’accord. Dams une deuxième temps, il existe la possibilité de créer une Union Douanière (UD). L’UD est caractérisée par l’application des règles de l’ALE plus l’a mise en place d’une Tarif Extérieure Commune (TEC), cette dernière structure est appliquée aux pays non-membres. La troisième possibilité est celle du Marché Commun (MC), elle permet la libre circulation des facteurs de production, des produits et des services entre les pays membres.
Jusqu’a présent, il existent environ 35 AIR dans le monde; ils comprennent une grande variété de règles et de caractéristiques encore plus vastes que celles comprises par ces structures traditionnelles. Un AIR est un document comprenant des milliers de pages de texte qui est accompagne d’un support administratif, politique et judiciaire. De plus, il faut preclser que, par nature, une politique le degré d’IER peut être le nombre d’organisations régionales a vocation économique.
En conséquent, dans ces organisations les pays peuvent être plus ou moins intégrés2. En ce qui concerne les régions d’IER de notre étude, il faut préciser que l’UE et l’ALENA constituent les deux tiers du commerce mondial. Elles ont libéralisé leur commerce régional de manière plus substantielle que leur commerce extérieur. Le résultat de ces initiatives dans ces deux aires, est 40 % du commerce mondial est affecté directement par des AIR3. Alors, l’AlR devient le facteur clé, soit la base, qui rend possible l’IER. es bénéfices sont dont nombreux parce que la zone est censée être une source de croissance économique par le fait du libre-échange qu’elle nstaure. Elle offre des conditions profitables pour les consommateurs, telles que la stimulation de la concurrence et l’innovation qui tendent à faire baisser les prix. Grassman G. M. , Rogoff K. , (éditeurs) (1995), chapitre 31, p. 239. Information fournisse par la Banque de Ressources Interactives en SES, www. brises. org, mot clé « intégration économique régionale 3 Grossman G. M. , Rogoff K. , (éditeurs 1995), chapitre 31, p. 239. 4 24 de l’IER pose un obstacle a son principe fondamental de multilatéralisme par l’application de la clause de la nation la plus favorisées, c’est ire que, si les AIRS pratiquent le libre-échange a Vintérieur de la zone us se protégent de l’extérieur par des barrières douanières et par la TEC. La négociation pour faire baisser les droits de douanes résultent très difficiles cause des blocs formes par les aires6. En continuant sur cette même voie, il faut remarquer que l’article XXIV du GATT permet spécifiquement les AIR au moins qu’ils violent certaines conditions.
Ils est permis au moins qu’ils faillent d’éliminer les barrières substantiellement à tout le commerce entre ses membres. Il existe aussi une requête qui exige que les tarifs xternes ne puissent pas être entièrement plus hautes ou plus restrictives qu’auparavant à l’IJD7. 4 « intégration économique régionale ». par la OMC, définition et objectif de la notion de la « Nation la plus favorisée » (NPF) ; • Le traitement de la nation la plus favorisées, dite clause de la NPF est une application de principe de nondiscrimination.
Cest sur ce dernier que le Système Multilatéral du Commerce se fonde (SMC) ; • La clause de la NPF est d ide 1 du GATT de 1994. 4 entre les partenaires commerciaux et par conséquent d’étendre chaque avantage commercial aux autres Membres de l’OMC et de cette manière contribuer à une élimination généralisée des barrières commerciales. Information fournisse par le site Internet du Trade and Development Center, www. itd. org 6 Information fournisse par la Banque en Ressources Interactives « intégration économique régionale h. Grossman G. M. , Rogoff Kr, (éditeurs) (1995), chapitre 31, p. 239. 5. 3. LA CLASSIFICATION DE L’IR SELON LES DEGRÉS DU PROCESSUS VERS L’IER Des qu’on a précise que PIER dépend directement d’un processus d’IR, il semble maintenant pertinent de présenter les degrés qu’incorporent ce processus. La littérature économique donne un consensus assez ample au sujet des étapes du processus des structures de classification de ces degrés d’IR, soit le modèle des 5 degrés, soit les étapes de Bela Balassa les plus connues et utilisées.
Dans notre analyse, on donnera les caractéristiques d’une structure d’IR de processus 9 degrés. En même temps, cette structure sera util•sée pour identifier le parcours d’IER achevé jusqu’à maintenant par l’UE et « ALENA. 5. 3. 1. Forum de Coopération Economique Les organisations telles que l’OCDE l’OMC et le FMI constituent des exemples 6 4 nitiatives politiques. En fait, POCDE est devenu ce qui était auparavant l’Organisation européenne de coopération économique (OECE).
Celle-là a été creee pour gerer les fonds assignés à la reconstruction de l’Europe au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale a travers l’administration de l’aide des Etats-Unis et du Canada dans le cadre du Plan Marsha118. e rôle joue par l’OCDE a été primordial à la réussite du très difficile début du processus d’IR de l’Europe, avec les rôles de la CECA, la CEE et la CEEA. 8 Information fournisse sur le site Internet de l’Organisation de oopération et développement économique, www. ocde. org, information historique de Porganisation.
Par conséquent, l’interaction entre ces organisations et les chefs d’Etat des Six a créée un forum de coopération économique spécifique aux besoins de la construction de l’IR européenne. Dans le cas de l’ALENA, le forum de coopération économique a été crée surtout par des initiatives politiques et du secteur des entreprises privées dans un premier temps. Cela a été au début l’accord de l’industrie automobile des EU et du Canada. Cet accord a incite l’instauration du Secrétariat de ‘Accord de Commerce des pays non-membres au dit accord.
Une telle aire peut avoir trois distinctions : une aire d’échange préférentielle exclusivement douanière, où les concessions sont exclusivement appliquées aux droits de douanes qui concernent l’importation et l’exportation; une aire préférentielle douanière, où ne sont pas seulement limitées les restrictions douanières mais aussi d’autres tributs douaniers tels que les restrictions directes et indirectes aux importation et exportations; et une aire préférentielle économique, qui comprend des aspects qui ne sont plus de nature douaniere ais qui exercent un traitement discriminatoire aux produits en provenance des pays non-membres une fois qu’ils ont été importes dans le territoire de l’accord10.
Il faut mentionner que ce degré d’IR est considère comme très superficiel et pourtant il est souvent ignore. Cependant, il a été estimé apte à être validé comme le premier pas dans des processus d’IR plus important. 9 cour P. , Rupprecht F. , (1996), p. 24. Marino J. , (1999), p. 115. 10 En ce qui ce concerne degré cette analyse, dans le cas de l’UE on peut dire que la CECA a été l’institution faisant artie de ce degré d’IR. Dans le cas de l’ALENA on conservant chacun son autonomie et indépendance au sujet du commerce effectué vers des pays non-membres d’ALE. Le moyen d’arriver a un tel accord de libre- échange des échéances, conditions et mécanismes d’élimination douaniers sont mis en place.
La cible de suppression est fixée sur les mesures douanières entre les acteurs pour augmenter les flux d’échanges réciproques. pour éviter des problèmes de control sur les importations en provenance de l’extérieur de l’ALE, les membres mettent en oeuvre des instruments qui établissent l’origine des roduits. De cette façon il reste possible d’identifier les produits qui sont générés dans rALE et d’éviter l’entrée de produits étrangers a travers le pays membre qui exerce des droits de douanes plus avantageux envers les pays non- membres. Un exemple de tels dispositifs est donne dans le chapitre concernant HALENA, ces sont les règles d’origine.
