Histoire des Institutions Nous étudierons l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux, qui sont ses institutions. Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédent nous allons consacre temps. Il s’agit de be contenu, et dans cett mesure, c’est l’histoir institutions publiques. 3 Swape nextp g o çaise à laquelle ontenant que du istoire des C’est donc au fond l’histoire des institutions publiques françaises, sans négliger les aspects du droit privé, et l’Etat qui a disparu avec ‘Empire Romain pendant longtemps, PEtat est une esquisse, parfois oubliée, et qui revient. Ces institutions privées qui se substituent à un Etat défaillant sont des institutions féodales. Il s’agit dans l’ensemble, de l’histoire de la construction à travers mile difficultés de l’Etat français et du droit public français.
La forme de cette histoire est une forme monarchique, une forme royale Dans cette histoire, qui nous fera aller de 496(Baptême de Clovis) moins. Et donc le trait marquant de cette construction de l’Etat, est un trait royal qui va être sans discontinuité et ne mettra pas fin à la monarchie, ais mettra fin à la mystique royale, avec la mort de Louis XVI et qui pour la première fois coupera le fil de cette histoire. Entre temps se passe la construction d’institutions publiques qui sont la contenance du droit et demeurent aujourd’hui.
NTRODUCTION La France, avant d’être la Francia, a été ce que les romains ont qualifié lors de leur conquête en 51 av JC, la Gaule. Qui sont donc ces Gaulois dont les instituteurs de la IIIème République disaient qu’ils étaient nos ancêtres. Ces gaulois appartiennent à des peuples, que les historiens nomment Indoeuropéens. Cec aractérise les langues communes de nos différents pays. Il y aurait donc une langue commune, et ce peuple Indoeuropéen se forme au moment de la sédentarisation, donc 10 000 av JC.
Ces peuples reconstitués par l’archéologie, se sont progressivement répandue d’un foyer du Nord Est jusqu’au SudOuest du continent, au cours de grandes migrations et qui ont pu d 2 103 cette époque une fédération gauloise où les rois se battent. Quelles sont les institutions de ces Gaulois ? On n’en tire pas grand-chose du point de vue de l’histoire du droit puisqu’on doit se reposer sur des documents. A ce moment-là, nos ancêtres pensent que récrit est une déformation de la norme et c’est pourquoi nous avons peu de trace.
Ces peuples préfèrent le secret de la norme à la sécurité juridique. pour que la norme ne soit pas trahie, seuls les sages la connaissent, et ils pensent éviter ainsi que la norme tombe dans les mains d’ignorants. Ces sages sont les druides. e premier droit sur notre sol a donc été un droit druidique que nous connaissons seulement par des romains. César rédige son fameux mémoire, cet écrit de -51 nous montre des institutions et les tripartitions fonctionnelles ui caractérisaient les institutions de l’époque. D’après César, il y avait les Druides, les Chevaliers et les Laboureurs.
Cette tripartition promeut un corps de magistrat, un corps de gardien et un corps de laboureur. Ily a donc cette idée de la société qui ressemble à un homme, la tête, la poitrine, et le reste du corps. Ces druides ne disparaitront pas, l’idée de la tripartition fonctionnelle va être la plus féconde à travers l’histoire elle va donner les trois classes qui deviendront les 3 03 d’autres sources. Censemble des Institutions viendront connaitre d’autres métamorphoses au oment où la citoyenneté romaine nait. (Rappelons l’Edit de caracala, 212).
Nos institutions sont un héritage celtique, romain (ou latin), et germanique (ou Franc). C’est dans cet empire que la décadence des institutions provoque peu à peu les invasions germaniques. Les romains ont du mal à garder le contrôle et Rome est envahie par diverses populations. Que se passe-t-il lors de la tombée de Rome ? ly a l’hospitalitas, les germains acceptent de devenir des soldats de l’armée romaine en échange de terres. Bien entendu, cette hospitalité est l’installation d’ennemis à domicile. Les germains romanisés, appelés aussi fédérés (=federatus, contrat d’alliance).
Les premiers, les Burgondes, les Wisigoths, les Ostrogoths et enfin les Francs, les derniers fédérés et les moins romanisés. a Cette tribu commence à être fédérée en Gaule à partir de 431, et à ce moment l’Empire Romain ne peut pas refuser de les intégrer, et le Général Romain Aitus, gouverneur de la Gaule leur donnera l’hospitalitas. 2 4 03 première fois qu’ont été les envahisseurs qui terrorisaient l’Europe, les Huns, menés par Attila. A cette date, ce qui ont fait la différence, ce sont les Francs, et c’est pourquoi la remière dynastie royale française, vont porter le nom de Mérovingiens.
Or, Mérovée n’est que le roi des Francs et non de l’ensemble de la Romaine. Sa légitimité vient donc d’un fait militaire, et Mérovée a permis de sauver l’intégrité territoriale, et sauve donc une population et une culture. C’est le début de la logique constitutionnelle coutumière, que l’on appellera les lois fondamentales du Royaume. Très comparables ? une constitution, mais non ou très peu écrites, comme toute l’Europe va développer le long du moyen âge. Le premier élément qui organise les lois fondamentales, le pouvoir et sa évolution, sa succession, c’est la légitimité du souverain.
Cette dernière, qui n’est pas encore la légalité, c’est la défense du peuple ; Mérovée vient d’inventer le premier principe du Royaume : est souverain celui qui peut conserver l’indépendance du territoire, la population, ses richesses, ses cultures. Cette culture se répètera par son petit-fils Clovis, et puis Charlemagne, et Pépin le Bref, puis Hugues Capet, et une dernière fois avec Philippe de Valois. Aux Valois succèderont aux Bourbons en la personne d’Henri IV pour échapper à l’invasion espagnole. Pour être légitime, il doit éfendre son pays. 03 vont s’épanouir et porter le nom de regnum, avec le petit fils de Mérové, Clovis : le royaume des Francs, qui portera le nom ensuite de Regnum Franciae. 3 Leçon : La première période Franc : les Mérovingiens ou la naissance du royaumen C’est la naissance du Royaume à travers de grands évènements. Clovis s’est imposé moins par la vertu que par la force, c’est une période qui nous apparait violente, d’où le nom barbare, et c’est donc le règne de la force, mais celui- ci n’est pas durable si l’idéal de la force n’est pas capable de se compléter par une force de de l’idéal.
L’IDÉAL DELAFORCE : LA RESTAURATION DEL’ AUTORITÉ C’est rensemble des éléments qui ont permis aux Francs de devenir les champions de l’ordre dan Gaule romaine. S 03 frappant et que les frontières que Clovis a créé correspondent presque à la France actuelle. Source presque exclusive des faits que nous allons étudiés, et c’est une source qui a pu être conservée grâce à St Martin de Tours qui est fondateur du premier monastère où a été conservée l’œuvre, et les souvenirs de Clothilde où celle-ci rentrera après la mort de son mari.
Il y a donc une histoire canalisée par l’Eglise à travers ses rinces, les évêques. Cet idéal de la force qui va permettre la restauration de l’autorité. A ce moment-là, la Gaule est dans le Chao, elle est un théâtre d’affrontements, même les Francs sont séparés, entre les Saliens et les Ripuaires. Et donc ces populations s’entretuent pour refaire l’unité qui Sest effondré en 476. Vingt ans plus tôt, les francs de Mérovée et donc les francs saliens, parce qu’ils ont perms de repousser les Huns, bénéficient de la légitimité, et donc de ce droit de prétendre au pouvoir.
Ils vont parvenir à récupérer le pouvoir, mais de façon très maladroite ; e n’est ni par la force d’une institution, ni par le droit institutionnel, mais par le charisme personnel qu’ils vont avoir le pouvoir. I)L’AUTORITÉROYALEOULAPATRIMONIA N DEL ‘ETAT ISATIO Ce qui caractérise la France, c’est au fond qu’il n’est plus un Etat. Le pouvoir devient public et de moins en moins privé, nous assistons à une désinstitutionalisation du pouvoir à une repersonna voir, donc la royauté 03 donc la royauté franc a deux visages : une royauté personnelle, et le royaume devient un patrimoine divisible. ) Une royauté personnelle 4 Personnelle dans l’autorité qu’aura le roi et dans la protection qu’il ffrira à ses sujets. 1- Le caractère personnel de l’autorité : le bannum Jusqu’à présent, on régnait en vertu du Droit, et depuis la chute de Rome et des lois romaines, ce qui caractérise fautorité n’est plus la réglementation générale, mais les prouesses personnelles ; le roi doit montrer sa force, sa ruse et ce qui était le chef de l’Etat devient un chef de bande.
De ce point de vue, le système en question est un système où règne la bande armée la plus puissante et qui ne conservera le pouvoir que si elle est capable à des violences et à mettre en forme la paix. Mais ces formes de paix ont fragiles car elles dépendent du roi et donc meurent en même temps que lui. Les germains donnent un nom à cette sorte d’autorité : le Bannum (—le ban, le droit de commandement. Dans ce monde nouveau, les germains qui ne savent p 8 03 charismatique.
Est attachée au charisme du roi, sa longue chevelure lumineuse, les rois mérovingiens sont des rex crinitus. On y voit le soleil dans ces chevelures blondes et c’est ce qui explique curieusement, que pour faire perdre le pouvoir à un ennemi, il suffit de tondre l’adversaire. Le roi franc sans chevelure ne peut pas régner, et on y remarque le aractère superstitieux et fragile. C’est à travers une activité guerrière que le roi recevra une approbation de son pouvoir qu’on appelle l’élévation sur le pavois.
Le pavois, c’est le bouclier du chef franc, et on le porte sur son bouclier (comme dans Astérix). une preuve supplémentaire montrée par l’existence d’une Institution et qui est l’une des deux sources de la représentation nationale. La première est les Etats généraux, mais qui avaient été précédés par une autre institution, le plaid= la réunion de l’ensemble des guerriers francs au début de la saison des guerres. De ce point de vue, les Mérovingiens recommencent la guerre à partir de Mars, et c’est pourquoi le plaid porte aussi le nom de Champ de Mars.
Cette réunion correspondait par ailleurs au mois que les rois romains avaient attribué au dieu de la guerre. Ce plaid n’est pas qu’une réunion militaire. Le roi doit en échange apporter un certain nombre de bienfaits, telles les promesses électorales. Cela ressemble à l’ouverture de la session du Parleme emier ministre fait le Le roi va donc faire quelques promesses ; par exemple maintenir les fils à la place des pères dans le cas du décès de ceux-ci. C’est donc le moment ou la politique et militaire est annoncée en échange de promesses.
Beaucoup d’historiens considèrent que le plaid est la toute première expression de la nation, parce que c’est la réunion des hommes libres. Franc veut dire 5 libre, et donc être libre est considéré chez eux par la défense de soi-même. Toute personne qui porte les armes, qui les manie et qui se défend est libre. Le meilleur exemple de démocratie en Europe aujourd’hui est la Suisse, mais est aussi, l’Etat d’Europe où le citoyen est le plus guerrier. Le suisse doit faire son service ilitaire et repart chez lui avec ses armes.
Une fois le champ de Mars tenu, la politique est fixée toute l’année. Le programme va se développer durant l’année, et c’est ce qui a fait dire à certains auteurs qui voulaient battre la monarchie absolue ; selon eux elle est la modification, puisque la France aurait toujours connu un système parlementaire. Au cours de l’année, le Roi confiera l’essentiel de l’application de son programme à un major domus, ou major palati, c’est-à-dire premier ministre. Celui-ci est donc l’apparition du premier ministre dans les institutions françaises. Cette instituti 00F 103
