eçon 5 : immigration thème 6 Traditionnellement la Fr est un pays d’immigration importante, immigration que la faiblesse de sa propre pop a favorisé. D’après nsee la Fr a compté en 2010 : 504 millions d’immigrés, ce qui représente de la pop. Selon les chiffres de l’ONU le pourcentage atteint 11 % car l’ONU définit un immigré comme une pers né à l’étranger qui habite dans un autre pays que celui de sa naissance. Parmi les immigres 40 % d’entre eux ont la nationalité fr.
Ce nb est moins important que dans les pays voisins et en effet’ depuis les années 90, la fr présente un solde migratoire 2,5 x nferieur a celui des thème politique le pl est le bouc émissaire chômage, le trou de Au-delà de tous les a S. wp iew next page migration est le e 20 ans, l’immigré té fr, le taux de ohabitation il y a sans doute dans la communauté fr une crainte plus diffuse qui est celle relative au maintien de son identité. La crainte de se perte d’identité.
Sur cette question d’immigration il faut préciser les termes il faut ensuite voir l’évolution de l’immigration en Fr pour comprendre la politique suivies en la mat par les pv publics fr. I) Immigrés, etrangers et nationaux Au sens stricte, l’immigration désigne le rnvt, racte d’aller s’installer dans un autre pays. ‘immigré est celui qui a quitté son pays d’origine pour s’in Sv. ‘ipe to Selon la def que nous retiendrons qui est celle du RCI au conseil à l’intégration, l’immigré est une pers nait étrangère à l’étranger et entré en Fr en vue de s’établir dans le territoire fr de façon durable.
Ainsi l’immigré est nait à l’étranger mais vit en fr. ce terme d’immigré est souvent utilisé a tort à celui d’étranger or les 2 termes ne se juxtaposent pas tj ainsi si certain immigré emeure étranger a d’autre devient fr, acquièrent la nationalité fr et deviennent donc des nationaux. Il y a dans l’opinion publique confusion entre c deux termes -> sources de nbreux amalgames confusion entretenue par certaines personnalités voir par certains partis. Ex : les fr auront tendance à ne faire aucune différence entre un marocain de 25 ans qui vivent en fr et un fr du même âge né en Fr de parents marocains.
Les états distinguent entre leurs nationaux et leur non nationaux. Seuls les premiers les nationaux disposent de la totalité des droits fondamentaux reconnus par la législation. Les non nationaux -> terme juridique (étranger), ne se voient généralement reconnaitre que des droits illimités. La législation fr relative aux conditions d’acquisition de la nationalité fr est assez complexe : on distingue plusieurs hypothèses d’acquisition de la nationalité en fr Hypothèse la plus simple : la filiation -> selon l’article 18 du CC, est fr en enfant dont l’un des parents au moins est fr c la loi du Jus Sanguinis.
Naissance en Fr : Est français un enfant né en Fr lorsque l’un de s 2 loi du Jus Sanguinis. Naissance en Fr : Est français un enfant né en Fr lorsque l’un de es parents au moins est né lui-même en Fr même si ce parent ne possède pas la nationalité fr. art 19. Les enfants étrangers né en Fr et qui y réside, acquiert automatiquement la nationalité fr à leur majorité (sauf s’ils y renoncent) -> application du droit du sol : Jus Suli. Les enfants étrangers peuvent aussi devenir français avant leurs 18 ans à l’occasion de la naturalisation de leur parent. n étranger contractant mariage avec un conjoint de nationalité française peut aussi acquérir la nationalité fr par déclaration après un délai de 4 ans sauf cas exceptionnel 5 ans. La nationalité fr s’acquiert pour ceux qui sont à la légion étrangère. Section 2 : l’évolution de l’immigration La Fr a connu plusieurs vagues d’immigration, mais on en retient La moitié du 19eme siècle : correspond à la phase d’industrialisation de la Fr, la Fr manque de bras dans les industries de l’est. L’immigration est alors complètement libre et concerne surtout des berges et des italiens.
La pop immigrée va alors contribuer à la croissance démographique de la Fr. sans pour autant être aussi importante qu’elle l’est aux USA ou au canada, l’immigration constitue une variable du régime émographique fr depuis plus de 150 ans lere guerre mondiale. En effet pendant la guerre la Fr fait face ? des exigences accrues de main d’œuvre. Apres la guerre pour les fermes, les usines, pour la reconstruction. Cette2eme vague va concerner surtout des polonai 3 pour les fermes, les usines, pour la reconstruction.
Cette2eme vague va concerner surtout des polonais, des russes, des italiens, des espagnols et des maghrébins. Là encore l’immigration est complètement libre Apres a 2nd GM : cette immigration est souhaitée par les pv publics qui craignent que la Fr manque d’homes pour sa econstruction et cette reconstruction commande le recours ? une immigration de masse Sous la 5eme Rép, fin des années 60 et toutes les années 70, on peut parler d’une 4eme vague d’immigration qui se distingue des 3 premières car elle n’a plus la même nature. Elle correspond aux transformations éco et politiques du monde.
Transformation politique en parlant de la déclination + accession à l’indépendance des possessions fr. cette 4eme vague concerne des pop new, des portugais (selon l’ONU l’immigration la plus importante vient du Portugal), les maghrébins, les africains d’Afrique noire et les éfugié d’Asie du sud-est. Les 3 premières vagues sont dite de travail Section 3 : les politiques de l’immigration L’immigration soulève un débat national sur la cq de la présence des étrangers en Fr et sur la mission de savoir s’il convient de limiter le nb d’étranger qui vit dans notre pays. ?videmment c réflexions ne concernent pas les catégories d’étrangers dit privilégié qui sont 3 catégories : Les frontaliers —pers étrangères qui habitent aux frontières fr et qui viennent en FR. Les saisonniers – pers qui travail que pour la saison en Fr Les ressortissants européens = citoyens d’un Etat membre qui travail que pour la saison en Fr Les ressortissants européens = citoyens d’un Etat membres de l’UE, ils bénéficient du droit de vote aux élections européennes et municipales.
Ce débat concerne les autres étrangers. CEtat français a dvlppé depuis lgtps une politique en mat d’immigration, à part les leres vagues, ont tj été des politiques d’encouragement. Une rupture dans son attitude de l’Etat fr va intervenir à partir des années 70 (4eme vague) au moment où l’immigration se découple/distingue de l’immigration éco. Avant 70 la principale justification était le travail pour l’immigration.
Outre les transformations éco, un autre facteur a joué dans c années 70 qui est important en 1974 la Fr ratifie la convention européen des droit de l’homme CEDH quelle avait signé le 4 nov 1950. Or cette convention consacre le droit au regroupement familial qui permet donc aux pers qui s’installent dans un pays membre de la CEDH de faire venir toute sa famille droit au regroupement familial. L’immigration va prendre une dimension supplémentaire et va se transformer en immigration familiale ou « immigration de peuplement b.
A partir de là on a eu tendance ? voir comme un fardeau ce qui autrefois était perçue comme un coup de main. Très nettement, l’attitude des pv publics fr à l’égard de l’immigration va changer radicalement à partir de 1974. es pc publics vont estimer que la Fr ne peut pas offrir à tous les étrangers qui désire s’installer dans notre pays les conditions satisfaisantes, la fr ne peut pas aboutir à tous les S s’installer dans notre pays les conditions satisfaisantes, la fr ne peut pas aboutir à tous les satisfaire.
Les pv publics vont donc chercher à maitriser les flux migratoires vers la Fr et en 1974 est décidé la lente progression vers les fermetures des travailleurs aux travailleurs peu qualifiés. En 1989 le gouv socialiste Institue e RCI qui est une instance de réflexion et de progressions de propositions rattaché au 1 er ministre. Ce HCI est composé d’une vingtaine de membres et élabore chaque année un rapport sur l’intégration des résidents étrangers ou d’origine étrangère. De même ce HCI émet des avis consultatifs à la demande du gouv.
A partir de 1 989 et de HCI la politique adoptée en mat d’immigration est alors dite « d’intégration dans la nationalité fr ». Cette intégration se définit par rapport à l’insertion d’une part et ? l’assimilation d’autre part. L’insertion c la possibilité pour l’étranger d’être accueilli dans la ommunauté nationale et d’avoir des relations avec les membres de la communauté nationale. La politique d’assimilation est très française qui est le fait d’exiger des étrangers qui s’adhèrent a la communauté nationale et notamment à c valeurs.
L’immigré perd ses spécificités culturelles. Parait une intermédiaire entre les 2 politique En 1996 dont l’objectif affiché de réduire les immigrations clandestine, plusieurs lois relatives à l’immigration sont adopté > 30 décembre 1993. Et en réalité c lois viennent déterminer les modalités d’entrée et de séjour des étrangers en Fr et viennent durcir ois viennent déterminer les modalités d’entrée et de séjour des étrangers en Fr et viennent durcir les conditions d’acquisition de la nationalité fr. n 2005, Sarko alors ministre de l’intérieur, prône le contrôle de l’immigration et se déclare en faveur « d’une immigration choisie » -> définir des critères fondés non pas sur des considérations nationales mais sur des considération professionnelles et permettrait de favoriser l’immigration d pers qui possèdent des qualification utiles au dvlpmt eco de la Fr (avec par ex l’instauration d’un plafond par métier ou par niveau de qualification).
Sarko est devenu prés de Rép e 2007 et créé un ministère de l’immigration, de Pintégration, de l’identité nationale et du co-développement. L’idée de la création de ce ministère et de rassembler en une seule structure les différents volets de la politique de l’immigration qui jusqu’ici étaient éclatés entre plusieurs ministres (4 -> ministère de l’intérieur, des affaires étrangères, des affaires sociales, de la justice). Ce ministère avait notamment dirigé par Brice Hortefeux.
Ce ministre voit se faire assigner 4 objectifs • maitriser les flux migratoire : mesure d’éloignement des immigrés llégaux ; mise en place de l’immigration choisie favoriser l’intégration : un étranger admis au séjour en Fr qui souhaite s’y établir doit maitriser la langue fr, maitriser les ppes républicains pour bénéficier d’une carte de résidence de 10 ans, en contrepartie l’Etat s’engage à une facilité d’accès au logement, à l’éducation…. romouvolr contrepartie l’Etat s’engage à une facilité d’accès au logement, ? l’éducation, promouvoir l’identité fr pour éviter les communautarismes : pour préserver l’équilibre de notre nation pour Sarko c 3 volets sont complémentaires. C parce qu’elle a une dentité forte dont elle peut fière que la Fr a les moyens ou peu intégrer les estrangers qui respectent c valeurs.
Encourager le co-dvlpmt, l’enjeu étant donné aux Etats du sud et ? leurs ressortissants les moyens d’avoir confiance en eux-mêmes et de construire un avenir sur leur territoire. A son arrivé au PV, Hollande n’a pas maintenu ce ministère et l’immigration relève désormais du ministère de l’intérieur qui a reçu une compétence « en matière d’immigration, asile, accueil, et accompagnement des étrangers en Fr Néanmoins cette politique de l’immigration relèvera de moins en moins des pv ublics fr et sera de plus en plus commandé par Bruxelles.
En effet depuis le traite de Lisbonne signé le 13 décembre 2007 et entré en vigueur en 2009, prévoit que les décisions en mat d’immigration seront désormais prise au niveau de l’UE a la majorité qualifiée et non plus à l’unanimité. Et la politique fr de l’immigration s’en retrouvera modifié car en effet l’UE a une vision différente de la Fr en mat d’immigration, Pur l’UE l’intégration « est un processus dynamique à double sens de compromis réciproque entre les immigrants et les résidents de Etats membres de 8