martin mistere Objet d’étude : La Discrimination a l’embauche Introductions .
L’étude porte sur la non discrimination a l’embauche, la non discrimination a l’embauche est un principe qui interdit, de fonder un refus d’embauche sur Forigine, les mœurs, les opinions politiques, l’appartenance ou la non-appartenance à une ethnique nation, une race ou une religion déterminer, l’état de santé ou les handicaper, le sexe ou la situation de famille, sauf si l’appartenance à u l’exercice de remploi terminante de ‘appartenance à un syndicat ou l’exercice ur: Swipe v Plan PARTIE :Principe de non discrimination à l’embauche ) Discrimination direct b) Discrimination indirect PARTIE Il : sanction Encourues Conclusion Annexes PROBLEMATIQUE : Comment pouvoirs nous arrêter la discrimination a l’embauche ?
La discrimination ne devrait pas exister chacun et comme il est, il ne faut pas juger, les gens sur leur manières, leur origines, leur couleurs de peaux, leur handicape, toute décision de l’employeur professionnel et ne doit pas utiliser des critères de sélection qui seraient discriminatoire c’est-à-dire illégitime A) Discrimination Directe : Sont interdites la discrimination « Directes » c’est-à-dire visible, ar exemple un employer demande a ne recruter que des personne sans enfant c’est une discrimination direct fondée sur la situation familiale. B) Discrimination indirectes Sont également interdites la discrimination « indirectes » c’est-a- dire cachée derrière un critère apparemment neutre et objectif, par exemple l’employeur va demander au candidat de connaitre une langue étranger qui n’est pas nécessaire pour le poste, c’est une discrimination indirecte fondé sur l’origine.
PARTIE Il : sanctions Encourues Les peine encouru par les personne physique pour discrimination l’embauche sont lourde puis qu’ils risquent jusqu’a 45 000 euro d’amende est 3ans d’emprisonnement, et pour ceux qui est des personne morale, qui ne peut être soumis a l’emprisonnement, l’amende est multiplier par 5 soient 223 000euro est possibilité d’interdiction d’exercer l’activité dans laquelle rinfraction a état commise 4) Conclusion Nous pouvons dire que de nombres personne sont victime de discrimination à l’embauche même si les mentalités, changent cela restent un problème majeur dans le monde du travail heureusement le système judiciaire fait quelque effort pour améliorer cela. ANNEXES : 2
