qu’est la famille. On familles, et plusieurs 3 étudiera 3 axes, lesd Swipe not p g Paragraphe I : Définit Droit civil Premium By Oenpang 14, 2015 pages Droit civil et droit de la famille Informations • -Clé pour Moodle : UPA201 -Devoir sur table le 18 mars de 17 heures à 20 heures. -Article 371 du code civil : L’enfant à tout âge doit respect et honneur à ses pères et mères ntroduction : La famille, est un phénomène qu’on expérimente concrètement avant le droit. Chacun d’entre nous à une idée personnelle de ce to vien « ext te plusieurs types de in de la famille.
On t l’évolution. Il n’existe pas de définition légale du mot famille, la famille à des figures trop variées pour aboutir à une formulation unique qul pourrait tenir compte à une définition. Toutefois, le droit n’ignore pas ce terme : la famille d’origine, soit par le sang, par opposition à la famille adoptive. Il existe aussi la famille monoparentale, avec un seul parent, qui est une réalité sociologique. Il existe la famille unilinéaire, soit l’enfant est rattaché à un seul de ses parents, et n’a donc qu’une ligne à laquelle il est attaché.
Le droit utilise des notions cadres, qui regroupe l’intérêt de la famille. Nous etiendrons que la famille est un groupe de personnes qui sont reliées entre elles, par des liens fondés sur l’alliance et la parenté, soit des liens interindividuels. Traditionnellement, la famille repose sur le mariage, qui créé l’alliance, la filiation, repose sur la parenté, lorsqu’on a un lien de filiation avec une personne, celle-ci est notre parent. Ce qui caractérise la famille est donc un couple d’un coté, et les relations parents enfants de l’autre.
Pendant longtemps, le couple n’a été fondé que par le mariage, et au sens stricte, l’alliance n’existe qu’entre les époux, il faut donc être marié. Avoir des relations sexuelles, ou de l’affection pour une personne ne fait pas d’elle votre mari ou votre femme. La vie commune sans engagement s’appelle le concubinage. La parenté est un lien juridique unissant 2 personnes descendantes d’un auteur commun, et est donc un lien de sang, ou un lien imité de sang (adoption).
A coté de la parenté débouchant sur la filiation, il existe la parentalité, désignant la prise en charge de l’enfant par une personne, n’ayant pas forcément le titre de parent. Paragraphe II : Les fonctions de la famille C’est dans la famille que naissance les enfants, appelé la natalité, elon Jean Carbonnier : le sexe et la procréation sont premiers Du point de vue économique, la famille est une unité de production, un lien d’entraide, une cellule de consommation et un moyen de transmission d’héritage, comme un lien social élémentaire, notamment de part le fait que la famille est solidaire envers ses membres.
La famille poursuit un but collectif et individuel, du point de vue collectif, cela intéresse l’État, présentant des enjeux démographique, or, du point de vue individuel, l’intérêt est privé, qui est censé assurer l’épanouissement de l’individu. Le collectif e OF l’épanouissement de l’individu. Le collectif et l’individuel sont liés, et aident à déterminer les intérêts de la famille, et influencent donc le droit.
Paragraphe Ill : Evolutions de la famille et de son droit Le droit est influencé et peut s’adapter aux évolutions de la famille, en droit, si on parle de la révolution française, on constate une évolution de la famille vers une optique plus individuelle et moins collectives, et ce, au nom de la liberté et de l’égalité. Etudions la mise en place du code civil (A), puis le droit contemporain (B) A) La mise en place du code civil :
Le droit révolutionnaire, aussi appelé droit intermédiaire, était une période abondante en droit de la famille, consacrant les idées de liberté et d’égalité, mais l’idée était de briser la famille, car celle-ci s’opposait au lien entre l’Etat et le citoyen. Avec le code civil de 1804 la perspective change, pour Napoléon, il faut arrêter la révolution >>, et donc stabiliser la société en consolidant et en structurant la famille, puisqu’elle représente la cellule de base de la société.
Le code civil, compromis entre l’ancien droit et le droit révolutionnaire, a d’avantage repris ‘ancien droit que le droit révolutionnaire. Il retient la laïcité du mariage, reprise au droit révolutionnaire, or les idées de liberté et d’égalité sont en recul. Par exemple, dans le code civil, le mari dirige la femme, d’où une inégalité entre homme et femme : La femme est donnée à l’homme, pour qu’elle fasse des enfants, elle est don et femme : La femme est donnée à l’homme, pour qu’elle fasse des enfants, elle est donc sa propriété, comme l’arbre fruitier est celle du jardinier>>.
L’article 21 3 du code civil de 1804 nous dit que : la femme doit obéissance à son mari, lle le suit la où il juge bon dhabiter Cest au père seul que revient l’autorité sur l’enfant : on parle de l’époque de puissance paternelle. Le père donne son nom à l’enfant légitime, c’est le nom patronymique.
Il existe une inégalité entre les enfants, en matière successorale, où le code civil maintient une abolition, soit le privilège de masculinité et de primogéniture, et réintroduit une discrimination sur l’enfant naturel, soit né hors mariage, par opposition aux enfants légitimes, qui n’hérite que de la moitié de leurs parents et ont donc moins de droit d’hérltage. Un enfant dultère est un enfant qui est né lorsqu’une personne était déj? dans une relation, et n’héritent pas, ne sont juridiquement les enfants de personne.
La famille est construite sur un modèle institutionnel, et Jusque dans les années 1950, le droit de la famille a conservé ses traits de 1804, et les a même accentué, de part l’influence de l’église catholique (ayant tout de même changé). Par exemple, le divorce a été supprimé en 1816 et n’est rétablit par Naquet qu’en 1884. B) Le droit contemporain : 1) es réformes : Le droit de la famille a été bouleversé depuis la moitié du 20ème iècle, allant vers la consécration de l’égalité, de la liberté et du pluralisme.
Il y a eu des cascades de réformes législatives, une volatilité de la Io 4 liberté et du pluralisme. Il y a eu des cascades de réformes législatives, une volatilité de la loi, une inflation. En 1960, la réforme est dite <
Il existe des facteurs spécifiques, comme l’accès plus large des femmes au travail, d’où une autonomie ouant pour le sort global des autres femmes. L’emprise religieuse est nettement moins présente aujourd’hui, qu’hier, comme par exemple pour le divorce. Puis la contestation de l’autorité, son esprit est différent : dans les années 1960, il y a eu une libération des mœurs, et l’esprit est quasi anarchiste, soit il est interdire d’interdire.
Il faut se placer en 1967, lors de l’introduction de la pilule contraceptive, la natalité va être régulée. Dans les années 1980-1995, il y a une contestation démocratique, et on accepte les co s OF régulée. Dans les années 1980-1995, il y a une contestation émocratique, et on accepte les contraintes si elles sont négociées. On appelle à un droit contractualisé, en voyant apparaitre différentes minorités, comme les célibataires, les homosexuels, contribuant au droit de la famille, en revendiquant un droit à la différence.
Ily a eu un bouleversement des données de la filiation, grâce à l’examen sanguin, et l’examen génétique. On voit donc une incidence du progrès scientifique sur le droit de la famille. On peut évoquer l’accomplissement de l’égalité, la généralisation de l’égalité possède différents aspects : dans les apports hommes femmes, mais aussi entre le père et la mère, l’égalité entre les enfants légitimes / naturels / adultères.
Dans ce contexte, le droit de la famille va nécessiter un juge, puisque lorsqu’il y a un désaccord entre 2 personnes ayant du pouvoir il faut faire appel à quelqu’un d’autre : il y a une judiciarisassion du droit de la famille, il faut départager les époux en désaccord, ou contrôler une prérogative, d’où l’apparition d’une loi du 8 janvier 1993, qui a des compétences variée en droit de la famille. A coté du juge il existe des modes alternatifs de règlements de certains itiges, comme la médiation familiale.
Il existe un épanouissement de la liberté, de part une libération du droit de la famille, qui se manifeste par un affaiblissement des contraintes, avec une « famille à la carte » qui apparait : le droit de la famille demeure un droit encadré, lorsqu’il y a des conflits il faut trancher, et donc créer une hiérarchie a 6 demeure un droit encadré, lorsqu’il y a des conflits il faut trancher, et donc créer une hiérarchie aux yeux du droit.
Ily a un pluralisme, car la loi ne connaissait que la famille légitime fondée sur le mariage, or, désormais il existe des familles, le doyen Carbonnier disait : a chacun sa famille, a chacun son droit Deux personnes peuvent choisir le concubinage, le mariage, le pacs… L’adoption est ouverte aux couples homosexuels, on peut même adopter en étant seul, d’où une augmentation des familles monoparentales, où il y a un seul parent.
En dégageant une tendance dominante, le droit est marqué par la privatisation de la famille, qui est un mouvement décrit par la doctrine, soit les volontés individuelles se voient octroyer le pouvoir de régler les conflits familiaux par des conventions, cette volonté assoupli le droit de la famille, en le faisant échapper à l’emprise ?tatique, s’inscrivant ainsi dans une époque individualiste.
Chacun recherche aujourd’hui son bonheur, la famille est source de droit pour l’individu, et la CEDH, datant des années 1950, consacre le droit de se marier et de fonder une famille. Le pacte international relatif au droit civil et politique de 1 966 consacre aussi le droit de fonder une famille. Le conseil constitutionnel de 1993 nous a affirmé qu’on avait le droit à une vie familiale normale, et s’est appuyé sur le bloc de constitutionnalité. ) Les sources du droit de la famille : Le rôle de la loi est affirmé par la constitution, à l’article 34 de la onstitution, soit représente le droit de la famille, par rappo OF constitution, à l’article 34 de la constitution, soit représente le droit de la famille, par rapport aux régimes matrimoniaux. Il existe des sources supra législatives, comme les droits fondamentaux, qui nécessitent leur coordination avec le droit français, et aussi avec la jurisprudence française ou européenne.
Ily a eu l’apparition d’autres systèmes de régulation, le droit mou, dans le code civil, l’essentiel se trouve dans le livre premier, intitulé « des personnes », il y a des titres sur le mariage, le divorce, la iliation, sur la filiation adoptives, sur l’autorité parentale, sur le pacs, le concubinage, sur les mesures de protection des victimes de violences… Certains discutent sur la nécessité du droit à la famille, or pour nous, il est tenu pour acquis qu’il faut un droit de la famille.
Le droit patrimonial de la famille désigne les régimes matrimoniaux, et les règles des successions, nous étudierons le droit extrapatrimonial de la famille. Mais les règles changent, et doivent être conforme à la sécurité juridique et à la cohérence. Jean Carbonnier disait que : « une menace est la pour le droit de a famille plus que pour tout autre, que l’exaltation des droits individuels ne désagrègent les institutions (à trop donner à un individu, on risque d’oublier la famille, le collectif).
Malgré la diversité des familles, le droit civil de la famille, est fondé en premier lieu sur le couple, et sur l’enfant. Partie : Le couple En 1804, il n’y avait qu’une forme de couple, le mariage, qui englobe le couple, et qui était très fort, et avait qu’une forme de couple, le mariage, qui englobe le couple, et qui était très fort, et centralisé, concentré dans les mains du mari, étant difficile à dissoudre. Peut être était-ce une forme de stabilité, du point de vue matériel, pour la femme qui n’avait pas de patrimoine pouvant se retrouver seule.
A partir de 1804, on a un double mouvement, un autour de la libéralisation, et un mouvement du mariage. Autour du mariage en 1804, il n’existe aucun autre couple, que le couple marié aux yeux du droit, le concubinage était ignoré par le droit. Le droit rejoint la morale ambiante, la société garde un œil sur la conjonction sexuelle. A partir de 1 804, il y une évolution constante des effets du concubinage, il y a d’abord la urisprudence, puis des lois sociales ou fiscales reconnaissant le concubinage.
Il ne s’agissait plus de combattre le concubinage, n d’être neutre, mais de la prendre en considération. Puis la loi du 15 novembre 1999, sur le PACS, a donné une définition du concubinage, et donc le reconnait. Ce PACS, montrait une envie d’unisson entre des couples homosexuels, le législateur a donc introduit un autre modèle du couple, mais en coupant les effets de la filiation. Auparavant il a fallu considérer comme non fautives les relations homosexuelles.
Le mariage existe toujours, mais sa primauté n’est plus. Le PACS, est conclut par des personnes de sexe opposé à plus de 90%. Le mariage n’est plus dominant. Dans le mariage, la première évolution a concerné le divorce ? partir de 1804, la loi Naquet est intervenue pour rétablir le divorce, p concerné le divorce à partir de 1804 la loi Naquet est intervenue pour rétablir le divorce, puis il y a eu des réformes comme en 1975 et en 2004.
Le divorce est de plus en plus facilité, on dit souvent que cette facilité augmente la -«libération du II faut faire du mariage un lien dissoluble, plus facile à rompre, à dissoudre. La portée du mariage à été modifiée • ‘égalité à été consacrée entre les époux, les effets du mariage ont été développé, le mariage n’est plus la source unique de la filiation. Les faits évoluent, le mariage reste la norme, mais cette institution connait un déclin.
En 1970, il y avait 410 000 mariages par an, en 2013, il y avait 238 000 mariages par an, dont 7 000 étant homosexuels. Le taux de divorce a augmenté, au début des années 70 il y en avait 50 000, alors qu’aujourd’hui nous en sommes à 130 000 divorce par an. Il y a une modification ou un attrait du mariage, la loi du 17 mai 2013, qui a ouvert aux personnes homosexuelles le mariage, est importante. Le législateur a détaché le mariage de sa fonction de procréation, qui faisait autrefois la spécificité de cette union.
Pendant longtemps, leur revendication de leur différence devait en faire un droit, et critiquaient l’institution du mariage, qualifiée de bourgeoise. Il y a eu un renversement, de part la revendication d’une institution liée à la majorité par la minorité. Il existe 3 types de couples, les concubins, les pacsés et les mariés. Existe-il un droit commun du couple ? Supposant des règles communes à ces catégories. Le terme de couple est apparu dans un 0 3
