Sni* to Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy IJ nîmes 20 Janvier 201 5 Table des matières PARTIE Ill : LE TRIOM MONARCHIQUE……… CHPT 1 : L’état royal. or lu 1/ Le titulaire du pouvoir…………. — 1 . La personne du A) La légitimité royale. B) La fonction 6 2. La famille royale.. fondamentales… 8 1 La dévolution de la …… 8 couronne. A) Hérédité et primogéniture………………. 1) Hérédité.. 2) La primogéniture……….. B) Masculinité……… 1) 131 6 : l’exclusion des femmes du trône de 2) 1328 L’exclusion des successeurs par les emmes………………………………………….. o 3) Les justifications de la masculinité.. C) La continuité du pouvoir royal.. 1) L’instantanéité de la succession.. . 2) La D) L’indisponibilité de la 1) La théorie statutaire. 12 2) statutaire • • • • • • • • • 2) L’application de la théorie 14 2. Le domaine de la 15 A) La notion de domaine de la …… 15 B) Le statut du domaine de la … 16 couronne…….. 1) La naissance médiévale de la règle d’inaliénabilité. …….. 16 2) La consécration moderne de l’inaliénabilité • • • • • • • • • • • • • .
La place des lois fondamentales dans l’ordonnancement . ….. 18 juridique… ……. . A) Le concept de loi fondamentale.. … 18 B) L’existence d’une constitution du royaume. 3/ Les fondements doctrinaux du pouvoir monarchique.. 1 . La 21 A) Les racines médiévales de la souveraineté…. B) Jean Bodin et la définition de la … 21 … 22 2. L’absolutisme et ses critiques……….. … 23 A) La monarchie absolue • • • • • 23 1) Les fondements de la monarchie absolue……. 2) Les conséquences de la monarchie absolue.. • • • B) Les limites de l’absolutisme.. 4 C) Les critiques de l’absolutisme…. 1) La réaction 26 2) Les monarchomaques……… Unîmes 3) les lumières…….. 28 3. La monarchie absolue de droit divin… A) le roi personnaee … 29 Chapitre 2 : Les moyens de l’Etat monarchique… 1/ Les agents du . 31 1 . Les 1) La notion d’office. • • • • • • 2) La patrimonialité des offices… B) Le statut de l’officier.. 35 1) Le recrutement des 2) Les conditions d’exercice des fonctions d’officier. 2. Les commissaires……… — 38 A) La commission…………… — .
La lettre de Le commissaire est librement révoquable par le ommissaire est librement révoquable par le Des attributions extraordinaires… B) L’utilisation des commissaires…… 3. Une ébauche de fonction publique…. … 39 A) Les fonctionnaires royaux…. . B) Les 40 2/ L’administration du royaume par le 1. Le conseil du roi… 41 A) Le conseil royal avant 1 66 1 • • • • • • • • • • • 41 B) Le conseil du roi à partlr de 1 66 1 • • • • • • • • • • • • • • 42 1) Les conseils de gouvernement…. 2) Le conseil d’Etat privé, finances et C) La polysynodie…. ?? 43 2. Le gouvernement entral………. Le gouvernement central………….. . A) Le chancelier.. 44 B) Les secrétaires du C) Les administrateurs des 3. L’administration locale………. 47 A) L’affaiblissement de l’administration issue du Moyen- generaux……… — C) Les 1) Mise en La Police . 45 age. B) Les gouverneurs et lieutenants 49 2) Statut des 3) Fonctions des intendants. La Justice……. . 50 Les Finances… Les Finances……………. . 3/ L’association du peuple au gouvernement du 1. L’organisation sociale de l’Ancien Régime… A) La société 51 1) Le La Noblesse. 2 Le 53 Les corps privilégiés. 54 Les états généraux…. Les autres assemblées…………… 56 Les sources du droit de l’Ancien Régime…. … 57 La monopolisation du pouvoir normatif par le La subordination du droit canonique……… La nouvelle place du droit romain…. 58 La — 59 La rédaction des coutumes. • • • • • • • • • • • • • • • • • • La redéfinition de la place de la coutume dans l’ordre juridique français…… — Les lois du roi… 60 Les différents types d’actes normatifs royaux… Les différents noms…
Les différentes ormes. L’élaboration des lois du … 61 Les domaines d’intervention du pouvoir normatif royal. L ‘application du droit : la Justice. royal….. L’application du droit : la Justice… … 62 L’ organisation juridictionnelle. 62 Les 63 L’organisation des parlements…. L’exercice de la justice • • • • • • • • • • • • • • • • • • • 64 La fonction de conseil……….. Le roi face aux parlements…… 65 Sectlon deux : Les fonctions de l’Etat : finances… Les ressources de l’État… 67 La crise financière… 68 PAGF ID » l’exemple des
