Introduction Def famille : drt de la famille 1/La notion de famille : Lien de parenté ou lien d’alliance, la famille c d’abord parent / enfant : famille nucléaire=noyau familial. Mais aussi au sens plus large :grands-parents, alleux,.. notion constante dans toute les sociétés primitive, c la cellule de base du corps social, notion universelle mais aucune def identiques de la composition de la cellule familiale. La famille existe partout mais est différente partout.
La diversité s’exprime à la fais dans le temps et dans l’espace :même lieu dans les tps romains la famille romaine avec ater familias et l’incapacité de la femme, Pautorité parentale repose sur le pater f famille aujourd’hui : or62 Il n’existe pas dans le de Snipe to sa multiplicité mais t articles. Ce terme de mmun avec la mille en raison de yé par de nombreux iffèrent état mais en général le cc parle de la tamille nucl aire parents/enfants.
Toute pers parents ou non maitres ou serviteurs qui vivent sous le même toit= conception famille à la fin du 19eme siècle : c le foyer , le toit qui fait la famille. Pour I’ académie Fr, la famille est un ens de pers unies par le sang ou l’alliance. our le cornu (dico juridique publié par Gérard cornu la première fois),la famille désigne couramment soit l’ens des pers unies par lien de sang, et qui descendent d’un auteur commun, soit le groupe restreint Swipe to vlew next page des parents et de leurs enfants vivant avec eux.
Cicéron : unus homo familia non est : un seul homme ne fait pas une famille. « Approche sociologique Constatation : la famille accorde une place beaucoup plus importante a la volonté individuelle qu’a l’ époque. Traditionnellement on ne choisissait pas sa famille sauf maintenant de plus en plus on choisit par exemple le choix de ‘alliance manière dont on souhaite vivre en famille avec pacs mariage concubinage, la famille contemporaine est élective IE choisie mais aussi moins stable car on peut se séparer, venue transformer famille imposée et stable maintenant famille élective et instable.
En 1972, 41 6000 mariages en France En 1992, 279000 mariages. En 2012, 245000 mariages. En 2014, 231000 mariages. La baisse est plus faible ces dernières années . parallèlement , plus de divorces 39000 divorce en 70, 116000 en 2000 en 2010, 134000. Pic de divorce en 2005 avec 1 55000 divorces. Le taux de divortialité : nombre de divorces/nombre de mariages. Le taux est autour de 50%. Le pacs a été introduit en 1999 et a connu un énorme succès , le nbre de pacsé ne cesse d’augmenter en 2004 49000 pacs actuellement autour de 1 60000 par ans et la plus de 200000 pacs en 201 0.
Une union sur 2 est un pacs aujourd’hui. De même, le concubinage s’est dvpt fortement. 25% des pers qui déclarent vivre en couple sont en concubinage ce qui n’existait pas dans les années 60. concubinage avec cohabitation juvénile qui ne dure pas ou concubinage par rejet des conventions sociales celul la dure lus. De même cohabitation après divorce de pers qu OF par rejet des conventions sociales celui la dure plus. De même cohabitation après divorce de pers qui ne croit plus au mariage après échec du premier.
Voici les 3 formes de concubinage. Famille homo sont une nouvelle forme de famille avec mariage depuis 2013 et pacs en 1999. Famille monoparentale représente des familles. Familles recomposées ne se marient pas donc pas facile ? déceler et Pb car il faut reconnaitre des drt a ces familles et une reconnaissance juridique. Le taux de fécondité lui demeure élevé 1,9 enfants par couple, e taux de renouvellement de la pop est à 2,1 ;enfants nés hors mariage en augmentation : un enfant sur 2 né hors mariage.
B/Approche juridique Il n’existe ni dans le cc ni dans un autre corpus legis de def de la famille. La loi ne définit pas la notion de famille. En revanche terme employé dans de nombreuses notions juridiques : direction de la famille art21 3cc et 215 avec le logement , I’ intérêt de la famille art 217cc , de même mariage filiation drt des succession et autorité parentale. Cette conception qu’a le cc de la famille est marqué par l’histoire, la famille est historiquement la famille par ‘alllance, c’est d’abord voir seulement le couple marié. )Famille par l’alliance : S’établi par le mariage, lien de droit des époux entre eux mais uni également chaque époux aux parents de son conjoint. Le mariage est une institution IE il découle du mariage un véritable statut des règles spécifiques vont conditionnées la vies des époux tout au long du mariage , le droit se mêle aux conditions pour vivre sous le régime mar 3 OF des époux tout au long du mariage , le droit se mêle aux conditions pour vivre sous le régime marital, on rentre dans un « moule juridique b. e concubinage est un lien factuel et non juridique.
Le drt va légiférer sue le mariage d’un pont de vue patrimonial : quel bien vont appartenir à l’un et à l’autre, c’est le drt des régimes matrimoniaux : les époux vont avoir le choix de leur régime matrimonial, communauté réduite aux acquêts biens acquis postérieurement au mariage, régime de la séparation de biens ou régimes légal (IE par défaut) de la communauté universelle avant mariage biens propre et après biens communs. Régime légal, séparation de bien et communauté universelle sont les 3 régimes matrimoniaux .
Régime extra patrimoniaux du mariage : effet de drt et d’obligation du mariage : incidence sur la filiation , obligation de fidélité art 21 2cc les époux exercent conjointement l’autorité parentale. La plupart de ses règles sont impératives IE la volonté des époux ne peut pas y déroger c des règles obligatoires. le contraire sont les règles supplétives de volontés comme le choix d’un régime matrimonial. Le concubinage ne crée pas d’alliance au sens juridique du terme le cc a longtemps ignoré le concubinage napoléon a déclaré « les concubins ignorent le cc, le cc ignore les concubins ». ette époque les mœurs du concubinage sont peu recommandables assimilé a du libertinage. Aujourd’hui un seul art consacré au concubinage introduit en 19991 art 515-8 donne def du concubinage t rien de plus : « union de fait caractérisé par une vie commune présentant un c concubinage t rien de plus : « union de fait caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux pers de sexe diffèrent ou même sexe qui vivent en couple ». a jurisprudence a fait découler de cette def un certains nombres de règles qui découlent du drt commun IE ègles générales applicables en toutes circonstances comme le drt des obligation avec des règles générales sur les obligations contractuelles notamment( art 1382 du cc ) vu en L2. D’autre branche du drt font découler csq juridiques : drt administratif. Pacs entre mariage et concubinage :apporte avec lui une forme de statut drt et obligations qui vont avoir csq sur vie des pacsé et sur les tiers.
Le conseil constitutionnel saisi en 1999 avait semblé vouloir dire que le pacs ne crée pas un véritable statut : décision du 9/1 1/1 999, sans incidence sur la filiation et Pautorité parentale notamment. a loi sur pacs organise rapport entre pacsé mais aucune incidence sur tout ce qui compose le drt de la famille, ressemble au concubinage. Vocation du conseil d’éteindre la polémique pour les plus conservateurs, les décisions du conseil étant orienté par la politique. 2)Famille par la parenté N’est pas absente du cc.
Lorsque la famille résulte de la filiation , on parle de famille au sens généalogique cette famille par la parenté est moins présente en droit de la famille mais très présente en droit des successions : l’ordre généalogique en lien direct avec la place dans la succession. Comment trier les mbres d’une famille par ordre de proximité ? Il faut distingue PAGF s OF dans la succession. Il faut distinguer 1 : les mbres de la familles en ligne directe 2 :les mbres en lignes collatérales. Voir vidéo sur degré de parenté.
Filiation légitime/ naturel/adultérin : loi de l’égalité entre les filiations en 1972. Il a fallu attendre 4/06/2005 pour que les termes enfants naturels et légitimes disparaissent du CC par le biais d’une ordonnance. Car plus de csq juridique et même drt depuis 1972. art 31 Occ pose aujourd’hui le prlncipe de l’égalité des filiations. Loi u 4marts2002 « tous les enfants dont la filiation est établie ont les même drt et devoirs dans leur rapport avec leur père et mère et rentre dans la famille de chacun d’eux. ? csq juridique de cette parenté qui uni les mbres de la famille :le nom de famille, la nationalité art 18cc, csq sur l’autorité parentale art 371 cc « l’enfant doit honneur et respect a tout âge a ses pères et mères. »mais aussi autorité parentale IE obligation des parents sur les enfants art 371-1 du cc. Il découle de la filiation une obligation alimentaire pour les parents mais aussi pour les enfants IE le devoir de porter secours i votre enfant ou vos parents se trouvent dans le besoin.
Responsabilité pour les parents des dommages que pourrait causer leurs enfants art 1384cc : drt des obligations. Ex : enfant mineur casse vitre voisin , c les parents qui doivent payer . Autre csq en matière de protection de majeurs IE incapacité avec mise en place d’une mesure de protection art1388cc donne a la famil majeurs IE incapacité avec mise en place d’une mesure de protection artl 388cc donne a la famille une mission de protection du majeur de même pour dmd une mise sous tutelle art1393cc famille plus étendue que le 1 er degré.
Drt des succession chargé de distribuer héritage en fonction du degré de parenté 1 er ordre : les enfants et parents, en ligne directe 2eme ordre : frères et sœurs et leur descendant neveux et nièces. 3eme ordre ascendants en lignes directe : grand parent et au-del? 4eme ordre : collatéraux qui ne sont pas frères et sœurs ni neveux ou nièces. En drt des succession on remonte au 6eme degré et pas plus. Conjolnt égalité avec 3eme degré. 2/Evolution du droit de la famille .
A/ droit de la famille sous l’ancien régime • Patriarcale placé sous l’autorité du chef de famille. la femme n’a as la personnalité juridique, la majorité des enfants est très tardive. La famille est stable et la cohésion familiale est très forte. La famille c d’abord la famille par la parenté , la famille par l’alliance est moins importante que les liens de parenté. la famille est religieuse , il n’y a pas de droit civil , les règles sont régies par drt canonique IE l’église. B/ droit de la famille de 1 804 jusqu’au XXème siècle .
Cc plus conservateur que le droit révolutionnaire. Le divorce introduit par les révolutionnaires subsiste mais plus contraignant. Le cc rétablie la séparation de corps C/ de 1900 à 1960 L’etat va prendre un rôle accru au sein de la règlementation des rapports familiaux. Etat interventionniste qui va s’occuper d’instruire les enfants. On protèg 7 OF rapports familiaux. Etat interventionniste qui va s’occuper d’instruire les enfants. On protège les enfants de la puissance du chef de famille et ses abus.
Système de protection sociale de la famille apparait peu à peu allocation familiale en 1932 : état providence. On observe un rétrécissement de la famille : l’alliance va prendre le pas sur la parenté. La famille est nucléaire . le conjoint était ans l’ordre de succession après les collateraux. le père reste le chef de famille pas encore d’ égalité entre mari et femme mais femmes de nouveaux drt et puissance pater diminue. D/La famille de 1960 à nos jours : Années importantes en droit de la famille car cc remanié : mutations sociales de 1970.
Jean Carbonnier va inspirer la plupart de ces nouveaux droits de la famille : 1964 : reforme tutelle, 1965 : réforme des régimes matrimoniaux, reforme en 68 des incapables majeurs, 1970 reforme autorité parentale 1972 reforme filiation , 1974 majorité a 18ans, 1975 réforme du divorce avec le consentement mutuel. On a quasiment tout reformé en 1 Dans. Le rôle accru de l’État a continué avec la protection des enfants. Plus de liberté et d’égalité dans les rapports familiaux : conjoint vis-à-vis des enfants et entre les conjolnts entre eux.
Le 26/01/2015 Télécharger plaquette TD et TD no 1 pour mercredi prochain ? faire à l’ardi 1/Le couple : Titrel concubinage : 1-La formation du concublnage : Sectionl : les élémen 8 OF l’ordi : 1/1-e couple : 1-La formation du concublnage Sectionl : les éléments constitutifs du concubinage : Définition concubinage = art 515-8 du CC introduit par loi du 5/1 1/1999 qui a instauré le pacs : « Le concubinage est une union de fait caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes de sexe différent ou de même sexe qui vivent en couple ».
On parle aussi d’union libre. 51 : une union de fait : Le concubinage se forme en dehors de tout acte juridique, vivre en concubinage n’implique aucune formalité, aucune solennité ni même une déclaration à la mairie ou ailleurs. C’est le comportement des concubins qui fait naitre le concubinage, c’est donc une situation factuelle. Cela implique une grande diversité u concubinage qui explique aussi pourquoi le cadre législatif tarde a se mettre en place. La naissance du concubinage se fait hors du droit. 52 :une union solide : Il faut que ce soit une union durable, exclusive.
La cohabitation n’est pas nécessaire. A/lJne union durable : Cette condition est ancienne dès avant 1999. En réalité le concubinage ne peut produire un certain nombre d’effets juridiques que s’il s’accompagne d’une certaine stabilité dans le temps. C’est la jurisprudence qui apprécie souverainement si l’union est suffisamment stable pour être qualifié de concubinage IE pas de contrôle ou de censure de la cour de cassation ceux sont les juges du fond qui apprécie souverainement si la relation a été suffisamment longue ou pas.
Il n’y a pas de régulation ça PAGF q OF souverainement si la relation a été suffisamment longue ou pas. Il n’y a pas de régulation ça peut être différent d’un Juge à l’autre, pas de durée prédéfinie. Pour un juge , voir sa maitresse deux fois par semaine pendant IOans est qualifié d’unlon stable. Texte qui impose la durée en concubinage en matière de PMA : artL2141-2 du CSP exige que le concubinage dure depuis au moins 2ans. En matière de baux d’habitation, la loi prévoit en cas de décès de l’un des concubin que le bail se poursuive pour l’autre : c’est le droit au maintien dans les lieux : loi du 6juillet 1989.
Pour pouvoir bénéficier du droit au maintien dans les lieux le concubinage doit avoir duré au moins 1 an. B/Une union sans cohabitation nécessaire : Même si l’on parle de vie commune, il n’est pas nécessaire aux concubins de vivre sous le même toit. Donc deux personnes qui partagent des sentiments sans vivre ensemble peuvent être qualifié de concubins. Le texte ne fait pas référence à une ie commune de toit mais commune au niveau intellectuel , sentimental et affectif. pers qui vivent sous le même toit sans partager de vie de couple ni de sentiments ne sont pas concubins. C/Une union exclusive : Les relatlons adultères ne peuvent pas être qualifiées de concubinage. Cour d’appel de Montpellier : « la cohabitation d’un homme et d’une femme qui est d’accord pour que chacun est en même temps les maîtresses ou les amant qui lui plaisent n’est jamais qu’une aventure et ne peut être considéré comme du concubinage ». Cependant le concubinage n’implique pas d’être fidèle : distinction entr
