Jessy BURSEY sarah-Maude URBIS Intervention en milieu carcéral Composantes essentielles du juge Rôle et responsabilit juridique du Québec 310-907-AA Travail présenté ? Madame Monica Thé Formation continue Cégep de Sept-Îles 13 mars 2015 el dans le système Sni* to View La diversité des conflits susceptibles d’opposer les individus, les groupes d’individus, les sociétés et les divers organismes relevant directement ou indirectement de l’État donne une idée de l’ampleur et de la complexité de la pyramide judiciaire qui a pour fonction de maintenir l’équilibre entre les droits et les bligations des parties, dans le respect des lois et règlements.
C’est donc le juge qui demeure au-dessus de la mêlée en Chaque gouvernement a un processus différent de nomination. Premièrement, c’est un comité composé de différentes personnes qui recommandent les candidats au gouvernement. Le comté s’assure que le candidat possède toutes les aptitudes personnelles et professionnelles requises pour exercer les fonctions de juge. un juge représente la justice. Pour cette raison, le comité examine les habitudes de vie du candidat afin de décider s’il peut ou non accéder à un poste de uge. II doit avoir été membre du barreau du Québec ou avoir une expérience juridique pertinente équivalente à temps plein pour une durée totale dau moins dix ans, par exemple : avocats inscrit au barreau.
En plus de ses connaissances juridiques, plusieurs qualités son prises en compte telles que la capacité de jugement, la perspicacité, la pondération, l’esprit de décision, etc. D’ailleurs, les juges doivent se consacrer à leurs fonctions judiciaires ? temps plein, eest-à-dire, ne pas exercer d’autre activité qui soit directement ou indirectement lié à leur compte ou celui d’autrui. Traditionnellement, le rôle du juge est d’arbitrer un conflit en conformité avec les règles de droits. Ils interprètent la loi, évaluent la preuve dont ils sont saisis et contrôlent le déroulement des audiences, instructions et procès qui se déroulent devant eux.
Si le procès ce déroule avec jury, le juge se doit de donner les instructions et les articl eux. Si le procès ce déroule avec jury, le juge se doit de donner les instructions et les articles touchés du code criminel et les règles de droit. Avant le début du procès, c’est-à-dire dès l’arrestation e l’accusé, le juge doit déterminer si l’accusé sera détenu ou non jusqu’à son procès, décider à quelles conditions l’accusé pourra être remis en liberté et donner aux policiers les autorisations nécessaires à la saisie de certaines preuves. Pendant le procès, le juge doit examiner la preuve, écouter les arguments plaidés par les avocats et les témoignages qui lui sont présentés.
II ne doit alors pas se laisser influencer par l’opinion de sa famille, des médias ou du public. Seule la preuve qui lui a été présentée dans le cadre du procès doit être prise en considération. Le uge applique donc le drolt aux faits en questions et évalue si la culpabilité de l’accusé est prouvée hors de tout doute raisonnable. Alors, son principal but est de faire triompher la vérité. Par ailleurs, le juge contribue à la prévention des crimes, au respect de la loi et au maintien d’une société juste, paisible et sûre par l’imposition de sanction juste et équitable donc, la détermination de la peine est très importante.
Souvent, les juges voudront une période de réflexion afin de trouver une peine qul est juste et proportionnelle à la gravité de l’infraction ainsi qu’être daptée aux circonstances. La détermination proportionnelle à la gravité de l’infraction ainsi qu’être adaptée aux circonstances. La détermination de la peine devra alors favoriser la réinsertion sociale, assurer la réparation des torts causés aux victimes ou à la collectivité. Elle doit aussi susciter chez les délinquants la reconnaissance de leurs torts et les dissuader de commettre des infractions. Le but de la détermination de la peine est donc qu’ils prennent conscience de ce qu’ils ont fait et qu’ils ne recommencent pas. Par contre, leur temps de réflexion doit être dans un délai raisonnable article 32. du chapitre Ill de la charte des droits et libertés de la personne : Tout accusé a le droit d’être jugé dans un délai raisonnable. ) Par exemple, en matière pénale, le juge possède que quatre mois pour déposer son jugement ecrit. Ce qui amène la loi de L’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés au niveau des garanties judiciaire qui protègent les droits juridiques de l’individu lors des procès : 11. Tout inculpé a le droit : a) d’être informé sans délai anormal de l’infraction précise qu’on lui reproche ; D’autre part, un juge se doit d’être respectueux, d’avoir une apacité de diriger, d’analyse, d’écoute de neutralité.
Il se doit d’être honnête, connaitre la 101, la respecter et avoir une conduite exemplaire. C’est-à-dire, Il doit appliquer les règles de droit appropriées dans les circonstances, savoir PAGF C’est-à-dire, Il doit appliquer les règles de droit appropriées dans les circonstances, savoir écouter attentivement. En effet, il doit entendre les témoins et les parties parfois durant plusieurs jours. Ce travail demande beaucoup de concentration, d’attention et de patience. Le juge ne doit jamais avoir de parti pris lorsqu’il entend une affaire. Il doit demeurer objectif, impartial et veiller ? ce que ses valeurs personnelles n’entrent pas en ligne de compte lorsqu’il prend une décision.
Si jamais un juge ne respecte pas les règles de conduite prévues pour les juges dans leur Code de déontologie, ce sera le rôle du conseil de la magistrature qui sera chargé d’étudier la situation où une personne se plaint de la conduite d’un juge. Il est chargé principalement de veiller au bon comportement des juges et de développer leurs connalssances ainsi que de favoriser [‘uniformité dans l’administration de la justice devant ces tribunaux. Le Conseil s’occupe uniquement des juges nommés par le gouvernement du Québec. On en compte environ 400, soit les juges de la Cour du Québec, du Tribunal des professions, du Tribunal des droits de la personne, des cours municipales et les juges de paix magistrats.
Le conseil de la magistrature pourrait porter plainte contre un juge si par exemple : le juge est impoli, agressif ou qui ridiculise une personne qui se présente devant lui, s’lmpatiente Injustement ridiculise une personne qui se présente devant lui, s’impatiente injustement, accepte un pot-de-vin, etc. La magistrature peut onc réprimander le juge ou recommander sa destitution au gouvernement si jamais le juge ne correspond pas aux critères. Par conséquent, au-delà de l’indépendance de la magistrature, les juges doivent faire preuve d’impartialité et être perçu comme objectifs. Finalement, le défi d’un juge est de constamment ce renouvelé, mettre ses connaissances à jour, daméliorer dans l’efficacité du procéder ainsi que de s’adapter. Le juge a donc plusieurs rôle qui sont tous très importants dans les juridictions exercées par les tribunaux en matière pénale.
Mals, s’il siège avec un jury, le ôle du juge se limitera à décider de l’admissibilité des éléments de preuve présentés au jury, ce dernier étant alors seul juge des faits. Selon vous, Un procès devant un jury, dirigé par un juge impartial, favorisera-t-elle une meilleure justice puisque le public y joue un rôle ? Références : LOi sur les juges (L. R. C. (1985), ch. J-1 Loi sur les tribunaux judiciaires. Québec Code de procédure pénale http://www. scc-csc. gc. ca/court-cour/judges-juges/about-apropos -fra. aspx http://www. tribunaux. qc. ca/c-quebec/fs_liste-juges. html http://www. educaloi. qc. ca/jeunesse/les-metiers-de-la-loi/pour -decider#cat480
