SESSION 2006 – CAS HYDROCONCEPT BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITE GESTION DES ORGANISATIONS EPREUVE E4 cas HYDROCONCEPT PROPOSITION DE BARÈME DOSSIER I : OPERATIONS COMMERCIALES 20 A. Achat de profilés Enregistrement des or 12 Sni* to View – facture : calcul 1 + jeu des comptes 1 (1 ou O) 2 points – transitaire : Montant achat 1 + Montant TVA 1 + jeu des comptes (1 ou 0) 3 points règlement : Montant perte change 2 + jeu des comptes (2 ou 0) 4 points B. Litige commercial comptes : 1, reste : 1) 2. Ecriture de dotation 2005 (Montant amortissements composants : 1 x 2 et jeu des comptes : 1)
Respect de l’organisation comptable (Date, journal, libellé, présence des intitulés des comptes) 2 DOSSIER 3 : RESULTAT FISCAL ET IS 9 1. Calcul PV et MV à LT 2. Calcul du résultat fiscal 2005 : Voir corrigé pour détail 9 points 3. Calcul de PIS (IS : 1,5, contribution : 1,5) 4. Calcul du montant de la liquidation ((IS : 1,5, contribution DOSSIER 4 : GESTION DU PERSONNEL A. Arrêt de maladie 1 Conséquences juridiques de rarrêt (conséquences 1 + 2 x 1) 2. Conditions du maintien 12 r condition) Achat de profilés (journal des achats) (9 points) Date Compte
Libellé d’écriture Débit Crédit Numéro Intitulé 25/1 1/2005 6011100 Achat d’alu import Facture SUN – 0972 18 148,90 401SUNR Fournisseur SUNRISE ALUMINIUM USD 22 025,50 / 1,21 36 27/1 1/2005 Achat d’alu import (431 + 624,92) Facture SN006553 SDV Log. td 1 056,18 4456600 TVA déductible /ABS 3 557,18 + 207,01 19 d’écriture 02/12/2005 7091000 RRR sur ventes de produits finis Avoir à SANI-DISTRIBUTION 245,00 4457100 WA collectée 48,02 41 ISANI Client SANI-DISTRIBUTION 293,02 jeu des comptes (1 pour le 709 ; 0,5 TVA ; 0,5 Client) 3. ourrier au client SANIDISTRIBUTION (5 points) Forme : Expéditeur, destinataire, lieu, date, objet, signature (assistant comptable), formule de olitesse. Fond : 2 01112/2005 21 55000 Outillage industriel Facture 4270 KINEMATIK 15 ooo,oo 4456200 WA déductible sur immobilisations 13 350 +1 750 + 200 – 300 2 940,00 404KINE Fournisseur KINEMATIK 17 940,00 2 ou O pour le montant 15000€, jeu des comptes 1 ou O (le candidat peut avoir émis l’hypothèse d’une acquisition chez un forunisseur étranger), Admettre l’utilisation du journal des achats 2.
Expliquer pourquoi le plan d’amortissement présenté en nnexe D prévoit la distinction entre l’amortissement fiscal et l’amortissement économi s 9 fiscal 2pts dont 1 pour 390,63, 1 pour répartition égalitaire sur les trois ans , amortissement économique 2pts ou O, amortissement dérogatoire Iptou O Si le montant de l’acquisition n’est pas celui proposé dans la question précédente, il faut retirer le point prévu sur le montant de 390,63 5 points 4. Comptabilisation des dotations (journal des opérations diverses) (2 points) crédit 31/12/2005 681 1000 Dotations amort. immob. incorp. t Corp. Dotation de l’exercice 50,00 2815500 Amortissements Outillages industriels 6872000 PAGF 19 Matériels industriels (moteur) 116 ooo,oo 52 920,00 404PLAS Fournisseur PLASTISERV 322 920,00 Décomposition : Deux lignes reste (fournisseur TVA) : 1 , deux codes et deux intitulés : 2. Comptabilisation des amortissements (journal des opérations diverses) (3 points) 7 2 pour 1500, MV CT pour -200 provision 1 pt pour 400, PV Nette LTO,5 pour 1100 et MV nette à CT : pour -200 4points 2. Résultat fiscal 2005 (9 points) Eléments Réintégrations Déductions Justifications et contrôles éventuels
Résultat comptable 1841 118 Amortissement non déductible sur véhicule de tourisme 4 175 RAF sur la Peugeot 406 car prix acquisition < 18300€ DAP sur l'Espace calculée au-delà du plafond non déductible • (35 000 - 18 300) m Taxe sur les véhicules de tourisme 4 880 Taxe non déductible de l'IS Organic 2005 73 142 54 519 Déductible au moment de son exigibilité Intérêts comptes courants 500 9 organic 2005 Dont 0,5 prorata Amendes 600 Allocation pour frais 6 000 Écart de conversion actif (1 ) 1 200 provision pour perte de change (1 ) Plus-value nette à LT 2005
