I -LA DOUANE DELTAC (système d’ordinateur pour le fret international) est un ordinateur relié à la douane qui permet aux transitaires de faire leur déclarations de façon automatisée. La déclaration peut être préparée par un état de codage où à chaque ‘nformation correspond une rubrique et un code (la marchandlse, la destination…. ). import) La douane consiste à répertorier la nature de la marchandise qui est reprise sur une position douanières qui donnera le taux de WA, les droits et les taxes, et des documents nécessaires pour ce faire : Modèle 10 (poisso – Certificat d’origine – Acquis (pour les vi or 2 to vieu c marquage quantité importée) Suivant la nature de la marchandise, le numéro du SIRET, la provenance, la douane sort en différent circuit : – BAE (Bon à enlever), aucune visite – Circuit 3. , il y a un contrôle documentaire obligatoire par la douane – Circuit 1. 2, il y a un contrôle documentaire obligatoire et éventuellement visite physique des colis. – Circuit 1, visite uniquement des colis physiques et si cela est demandé par le douanier. La déclaration est impr Swlpe to vlew next page
