Impression de répétition par moment, parties pas trop courtes ? l- Principe de précaution, un frein au déclenchement de la responsabilité civile A- Précaution et prévention, différent degré de risque g- Mais une impossibilité de prévenir tout les risques e principe de précaution est donc un filtre qui agit en amont de la réalisation de la re seulement en cas d’i futurs. Ainsi dans un zéro », notre société, pouvaient pas tous p ors nant les risques conséquences de risque réalisé qu’ils ne tastrophes aturelles, mais aussi des risques personnels appartenant ? chacun qui sont de plus en plus acceptés avec fatalisme.
EX : l’installation d’un paratonnerre sur l’antenne d’un immeuble, ne fera que dissuader la foudre de tomber. EX : fumeur face au risque du cancer, exercice du libre arbitre Ainsi face à cette impossibilité de tout prévenir de nouvelles responsabilités vont incomber à different acteur dans le but d’éviter la réalisation du dommage. Nouvelles responsabilités pour les scientifiques qui vont devoir voir un dialogue plus ouvert, compréhensible, et orienté sur le choix qu’il faudra faire et non sur les mesures déjà prises.
Nouvelles responsabilités pour les États Swlpe to vlew next page États, qui vont devoir apprendre à mieux gérer les crises. Des moyens financiers conséquent seront nécessaires afin de mieux mettre en œuvre la sécurité sanitaire. EX : Distilbène. État français a mis du temps avant de retirer de la vente le médicament, 6 ans après les États-Unis. Nouvelles responsabilités pour l’institution judiciaire qui doit alier le fausser culturel entre le droit, la science et la technologie. Nouvelles responsabilités pour les citoyens et les médias.
Le principe de précaution sert à pallier à tout prix un faute civile, il permet d’éviter la mise en place de la responsabilité civile. Cependant le risque zéro, la tranquillité absolue c’est la paix des cmetières… (un peu bizarre à dire oralement, mais j’adore cette phrase) ll- le risque matérialisé = = responsabilité civile A- le lien de causalité : la faute engendrant la responsabilité et onc des dommages et intérêts B- Un résultat controversé : précaution un synonyme d’angoisse Face à l’amélioration technologique, à l’évolution de nos sociétés, le droit a du s’adapter.
Le principe de précaution est une de ces adaptations puisqu’il permet de prévenir les risques et donc d’éviter les futurs dommages. Le progrès a longtemps était vu comme une transformation graduelle du bien en mieux et donc une amélioration générale de la condition humaine grâce ? l’essor des sciences et techniques. Cependant depuis le milie
