FACTURIER MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER A UN CLIENT PROFESSIONNEL Exemplaire à remettre au client Identification de l’entrepreneur Client : (Nom, numéro SIREN (Nom, adresse et for or 2 dr•2 to View Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) Date FACTURE NO . Désignation des produits ou prestations Date de règlement .
Date d’exécution de la vente u de la prestation Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement . Quantité Prix unitaire HT Total HT TOTAL HT TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Nom, numéro SI REN et adresse de l’auto-entrepreneur) MODELE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER (facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros) (Nom, numéro SIREN, adresse) Date : PIÈCE NO….
