Je dédie ce mémoire de fin d’études Mon très cher père e reconnaissance enve qu’ils ont fait pour m orgg Sni* to View témoignage de ma s et tous les efforts a formation Mes chers frères, et mes chères sœurs pour leur affection, compréhension et patience Tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la realisation du présent rapport. C’est avec un grand plaisir que je me permets d’exprimer ma vive et respectueuse reconnaissance à Mme. Khadija ANGADE, enseignante chercheur à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir, qui m’a encadrée et orientée avec ses ertinentes remarques.
Ces dernières m’ont été très utiles lors de normes IAS/IFRS, qu’est ce que c’est ? Il est important de bien comprendre qu’en comptabilité, on a deux notions différentes : d’une part les comptes sociaux, légaux, qui doivent correspondre à la léglslation fiscale du pays dont relève une société, et d’autre part les comptes au sens de la consolidation dun groupe, qui sont publiés pour l’information des investisseurs. Autant la comptabilité marocaine ne change pas, autant pour les groupes, depuis longtemps déjà, il existe des normes pour la consolidation.
Les plus connues sont L’USGAAP et L’IAS/IFRS, les premières qui sont d’origine américaines alors que les secondes sont d’origine européenne. La présentation des résultats des sociétés cotées aux USA se fait obligatoirement selon ces normes. Les IAS/IFRS sont un ensemble de normes comptables européennes, qui ont été faite dans le même but que les US- GAAP. Elles sont encore en cours d’évaluation, et elles tendent ? converger vers les normes américaines. Les résultats financiers de l’entreprise en normes IAS peuvent être très différentes des résultats fiscaux.
Pour la résentation de ces résultats, on parle de normes IFRS. Les IAS se présentent sous la forme d’une série de normes numérotées (IASI . IAS2, IAS3 ….. lAS41) qui ont pour but d’uniformiser les principes comptables utilisés, afin de fournir aux investisseurs des informations plus claires et plus comparables. Qui est concerné par ces normes ? Les entreprises cotées en Europe et leurs filiales dans tous les pays devront présenter leurs comptes consolidés pour les exercices couverts à partir du 1er janvier 2005 (avec un retraitement des données de 2004 pour permettre la comparaison).
Mais il est plus long terme toutes les Mais il est probable qu’à plus long terme toutes les entreprises seront concernées, cela d’autant plus que les normes comptables nationales de chaque pays européen ou non européen ayant de fortes relatlons économiques ou financières avec l’Europe vont finir par converger vers le référentiel IAS. Ce qui va changer lors de l’application des ces normes : Dans le cadre de ces normes, on comptabilise différemment, un certain nombre d’opérations (sans pour autant modifier la comptabilisation légale et fiscale du pays).
Ce sont donc surtout es pratiques comptables qui vont changer (comptabilisation des opérations de fusion acquisition, du traitement des immobilisations, des risques de change, des provisions… ), soit par des imputations, soit par des jeux d’écritures différents. La gestion des immobilisations est par ailleurs très touchée : elle nécessite un dédoublement de toutes les règles d’amortissement. Dédicaces Remerciements Avant propos Tables des matières Introduction Générale Introduction du premier chapitre Chapitre : le contexte de la normalisation comptable marocain et international PAGF gg du capital „ Les principes de base des
AS,’IFRS ntelligibilité 2. Pertinence 3. Fiabilité . 4. Comparabilité Les objectifs et enjeux de la normalisation comptable 1 . Les enjeux de la normalisation comptable 2. es objectifs de la normalisation comptable Les risques liés à la normalisation internationale Le passage aux normes IAS/IFRS 1. Les règles de passage 2. es problèmes de passage Section 2 : le contexte marocain 14 Le rôle du gouvernement marocain dans le développement de l’information financière et comptable 14 Caractéristiques fondamentales de la norme générale marocaine Les limites de la normalisa PAGF OF gg … 28
Section 2 : mise en connaissance des IASI IFRS auprès du personnel de la RAMSA … 35 Elaboration du questionnaire Traitement et analyse Synthèse 41 Conclusion du deuxième chapitre Introduction du troisième chapitre Chapitre Ill : la juste valeur et l’IAS 16 Section 1 : le corps des IAS/IFRS : la juste valeur La notion de la juste valeur Les avantages de la juste valeur Les désavantages liés a juste valeur Sectlon 2 : FIAS 16 : les immobilisations corporelles 47 Présentation et contenu de la norme Reconnaissance des imm s OF gg porelles ce besoin d’harmoniser et d’améliorer l’information financiere en irection des agents économiques.
Dans une perspective voisine, la dépréciation boursière des années 2000 a fini de mettre en évidence la nécessité de réorganiser les procédures institutionnelles de contrôle de l’information. Tout cela dans le but de renforcer la transparence des états financiers des entreprises faisant appel public ? l’épargne. Pour autant, il ne faudrait pas oublier les modifications qui s’imposent au niveau des entreprises.
C’est dans ce cadre particulièrement réglementé qu’est né le nouveau référentiel IAS / FRS. Produites par l’IASB, les normes qui en découlent ont our volonté d’établir un cadre unique cohérent et homogène, restaurant la confiance des investisseurs sur les marchés. Le Maroc, pays traditionnellement ouvert, ne pouvait rester insensible à ces mutations et se devait de tirer les enseignements des évolutions récemment observées à travers le monde.
Le Maroc a constamment inscrit sa stratégie économique dans ce contexte d’ouverture comme en témolgnent son adhésion ? l’OMC (organisation mondiale de commerce), son accord de libre échange avec l’Union Européenne qui prévoit une harmonisation de sa législation avec cet ensemble à l’horizon 2012 ou encore ‘accord de libre échange avec les Etats-Unis d’Amérique.
En outre, le Maroc a entrepris d’importantes réformes visant ? libéraliser son économie citant en particulier : la libéralisation du commerce extérieur et l’abaissement des barrières douanières ; la libéralisation des prix et l’encouragement de la concurrence ; la démonopolisation et la libéralisation de plusieurs activités : télécommunications, transport routier de marchandises, électricité, tabac… a libéralisation de la OF gg la libéralisation de la réglementation relative au contrôle des changes ; ‘installation de zones franches et de places off-shore ; la réforme du secteur financier et de la bourse des valeurs ; la réforme de la fiscalité ; l’engagement d’un ambitieux programme de privatisation et de gestion déléguée des services publics. Dans ce contexte d’ouverture, les normes marocaines de comptabilité et d’audit ne peuvent plus être conçues unquement par rapport aux besoins des partenaires économiques et sociaux nationaux. ais doivent prendre en compte aussi la dimension internationale et les exigences des investisseurs étrangers et des marchés financiers en général. Cependant, il s’avère que c’est un défi à surmonter par les entreprises marocaines : comment se converger vers les normes internationales ? Quelles incidences sur les états financiers ? Et à quel point cette convergence vers les normes internationales est perçue par les facteurs humains de l’entité ? our répondre à ces questions, ce projet de fin d’étude traitera du passage des normes comptables marocaines aux normes internationales IAS/IFRS. Il est structuré en deux grands chapitres, le premier abordera le contexte de la normalisation comptable à la fois marocaine et internationale, le deuxième chapitre résentera la société daccueil et le troisième et dernier chapitre est consacrée à l’étude de la norme IAS 16 qui concerne les immobillsations corporelles, ainsi qu’à l’application de cette norme dans l’entreprise marocaine. OF gg comptable de l’Union européenne vise à favoriser Pintégration financière européenne, en imposant un corpus de normes comptables unique pour l’ensemble des valeurs négociées sur les marchés financiers, afin de facillter les décisions d’investissement transfrontières. En outre, l’Union européenne vise à renforcer la sécurité du marché, afin d’éviter l’avènement de scandales financiers du ype Enron, en consolidant la confiance à l’égard de l’information financiere.
Dès lors que le choix d’un référentiel unique avait été retenu, deux options étaient envisageables : adopter l’un des référentiels existants au plan international (les normes IAS/IFRS ou les US GAAP) : ou élaborer un référentiel nouveau, inspiré des différentes pratiques nationales communautaires. Cette dernière option aurait isolé l’Europe dans un référentiel spécifique et ne rentrait pas dans le calendrier que s’était fixé la Commission européenne.
Le choix du référentiel américain, ifficilement envisageable au plan politlque, présentait l’inconvénient d’être élaboré pour les seuls besoins des Etats- unis et sans influence possible de la Communauté ou des Etats membres sur son processus d’élaboration. Ainsi, le référentiel IAS/IFRS, disposant d’un corps de normes déjà constitué et internationalement reconnu, s’est imposé comme la meilleure alternative.
Et vu la dépendance du Maroc avec Punion européenne, notre pays dès le jour où les états membres ont adopté ce modèle, a réagi pour pouvoir suivre les tendances internationales. Au cours de ce premier chapitre, je présenterai le cadre de églementation national et international en précisant les points de divergences. PAGF 8 OF gg normalisation comptable internationale est connue sous 2 ongles les plus célèbres à savoir les IJS-GAAP qui sont d’origine américain et les IAS-IFRS qui sont d’origine européen.
Dans ce premier chapitre, on va essayer de traiter les normes IAS/IFRS qui sont les plus poches et les plus pratiques pour nos entreprises marocaines. pour cela, je vais présenter son cadre conceptuel, les principes de base, ensuite les objectifs et enjeux et en dernier lieu les règles de passage. Le cadre conceptuel Le cadre conceptuel n’est pas une norme mais un ensemble de concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états financiers, et auxquels il faut se référer pour traiter un problème non prévu par une norme.
Le cadre conceptuel traite de l’objectif des états financiers, les hypothèses de base : comptabilité d’engagement et continuité de l’exploitation, les caractéristiques qualitatives des états financiers, la définition des éléments à partir desquels les états financiers sont construits, l’évaluatlon et la comptabilisation de ces éléments, les concepts de capital et de maintien du capital. Objectif des états financiers : L’objectif majeur des états financiers est de veiller à fournir une information utile et pertinente pour un large éventail d’utilisateurs, sur : La situation financière (bilan) La performance (compte de résultat) Et les variations de la situation financière Cest-à-dire des informations qui permettent de prendre des décisions économiques. « les décisions économiques ui sont des états financiers impos rises par les utilisateurs ation de la capacité de trésorerie et des équivalents de trésorerie ainsi que leur échéance et l’assurance de leur concrétisation »1
Limites des états financiers : L’information n’est donnée que sur les effets financiers des événements passés. pas d’information non financière. Importance des informations annexes à donner : prévisions, informations qualitatives, 2- Hypothèses de base Comptabilité d’engagement C’est la comptabilisation des effets des transactions et autres événements au moment où ils se produisent et non pas lors de leur règlement ou de leur encaissement. Ils figurent également dans les états financiers des informations sur les flux de trésorerie passés mais aussi futurs (obligations ou ressources ? recevolr).
Continuité d’exploitation L’entreprise est censée poursuivre ses activités dans un avenir prévisible. Sinon, il faut se placer dans une base différente et l’indiquer de manière explicite en annexe. Remarque : ces deux hypothèses sont également retenues dans les principes comptables marocains. 3- Caractéristiques qualitatives des états financiers Ce sont des attributs rendant utiles pour les utilisateurs l’information fournie dans les états financiers. Intelligibilité : les états financiers doivent être compréhensibles par un individu ayant une culture économique et comptable minimale ;
