ENREGISTREMENT ACTION APD GISPRO Rechercher le demandeur 01 TIERS Si le demandeur ne s’affiche pas, rechercher son NO CODE sur la fiche de présentation dans les dossiers papiers 2013 Liste des dossiers du tiers 02 DOSSIERS DE DEMANDE Sil n’existe pas déj? – Nouveau – propriétés – ibellé – Préfixe nul or 2 Sni* to View Bénéficiaire (Demandeur) APPLIQUER APPLIQUER Pièces à Fournir Vérifier les documents CERFA (Surtout les « attendus ») « Toutes reçues »
Sélectionner chaque pièce et APPLIQUER Créer dossier dactions de demande 03 ACTIONS DE DEMANDE Remplir les lignes, sans oublier entre chaque d’APLLlQUER – Propriétés : Libellé A* en oeuvre A* – Territoire de réalisation de Paction A* – Méthodes d’évaluation et indicateurs A* – Budget prévisionnel – Mission Créer dossier d’actions *2 04 ACTIONS – Procédure FIPD Annuel + – Généralité – Chargé de mission ACSE : Somme proposé Rentrer la somme proposé par la préfecture si celle-ci est ifférente de la somme demandée par le bénéficiaire A* Imputation – FIPD – APD 2014 – Ligne budgétaire : « Indéterminé » – Hors CLICS Hors Programmation CLJCS Instruction Noter « Avis favorable de la commission » A* – Fiche Complétude (Tout doit être vert) Créer / Rattacher dossier projet Créer nouveau projet 05 PROJETS Noter le libellé de l’action TERMINER APPLIQUER – Fiche de présentation IMPRIMER • Notification APPLIQUER PAG »
