or26 Sni* to View Je ne saurai entamer faits de notre grand c formation théorique et pratique. Je le dédie entre autre à : Ma mère aitre les biens ssi bien dans ma Qui depuis le bas âge m’a inculqué les vertus du travail qui libèrent l’homme de la domination. Ma familiale (tous les frères et sœur) qui ne cessent jamais de me prodiguer de bons conseils pour mon avenir. organisé par GECOS FORMATION au titre de l’année 2013. Après cette année de formation théorique à GECOS FORMATION et selon les exigences du Ministère de [‘Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, un mémoire de fin de cycle ‘impose à nous.
Sommaire OF IMPORT : CAS D’UNE DB DEFINITION DES CONCPTES SUIVAN – LE TRANSIT: -LE TRANSITAIRE -LA DOUANE: LA 03: SECTION I : MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT I-MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT SECTION II : CONSTITUTION COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT CAS D’UNE DB I I -ELABORATION D’UNE FACTURE: 1-2- ES DEBOURS DOUANE: -a- LES DROITS ET TAXES : l. b- LA TAXE DE SURE E. -C- AGIO TRESOR: I -d- LES AMENDES: -e- LE DEPOT DOUANE: 1-2- LES DEBOURS DIVERS 1-2-a- LA FACTURE ADDITIONNELLE : 1-2-b- LA FACTURE DE PENALITE : 1-3- LA PRESTATION DU CAD 1-3-a- LES COMMUSSIONS: 1-3-b- H.
A. D. 1-3-C-LES OPRERATION DIVERS : ll- DESCRIPTION DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE : 3EME PARTIE: CAS PRATIQUE dans cette structure et comment améliorer la gestion de celle-ci ? Telle a été notre préoccupation durant le stage. Sur ce, nous avons structuré notre analyse sur trois grands chapitres: La première partie sera essentiellement orientée sur la présentation SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) et sur le concept de la facturation.
La deuxième partie nous permettra d’apprendre l’établissement des composantes d’une facture à Pimpart. La troisième partie consistera à traiter un cas pratique ‘est-à-dire en 1978, le groupe déposa auprès de la direction des douanes de Pointe Noire avec le concours d’un déclarant en douane nommé ITOUA , une demande d’obtention d’agreement en douane ; cette demande sera finalement acceptée le 1 er Mars 1978 ; date à laquelle est officiellement créée SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) Celle-ci n’est alors qu’une S.
A. R. L avec un capital de 200 000 OOOFCFA, avec un effectif de 70 employés repartis en deux services : le service embarquement et contrôle qualité et le service transit. 1-2- EVOLUTION : Au fil des années, le captal de la SOCOTRANS (Société Congolaise e Transport) va croitre au fur et à mesure ; En 2013 ce capital passe à 12 000 000 000 FCFA, elle devient ensuite une S. A (société anonyme) et I ‘effectif connait aussi une remarquable augmentation. Il va de 70 employés à 802 employés environ.
L’évolution de la SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) nous intéresse plus spécialement à partir du moment où elle devient en 2008 une Société multinationale -Elle est aussi représentée dans les pays comme le Gabon, le Cameroun, la RCA et même la France. Les dirigeants décident de partir de la simple fonction de transitaire à celles de consignataire, anutentionnaire et agent de navire. Vous vous en doutez bien que cela exige une augmentation des sewices, du personnel et de nouvelles dotations en agreement.
Désormais les clients chargeurs pou ront échanger leur bill of loading (le connaissement) aux guichets de ‘agence SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) logé dans les locaux de la S. D. V. Dans cette évolution il apparait important de procéder à de nouvelles organisations, ce qui est d’ailleurs en vue, la raison pour PAGF s OF procéder à de nouvelles organisations, ce qui est d’ailleurs en vue, la raison pour laquelle nous ne pourrons vous donner à la suite u’un organigramme non actualisé.
Cette évolution est d’autant plus importante qu’elle ouvre la voie à de nouveaux horizons dans la mesure où la société envisage dans de proches avenirs de gérer I ‘acconage tout en s’implantant dans les pays tels que le Tchad et la Cote d’Ivoire. Pour le reste son organisation actuelle est provisoire, sa direction générale était basée au quai 12 (quai fruitier). 1-3- ACTIVITÉ : SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) est une entreprise ‘activité de commissionnaire en douane agrée.
Elle qui exerce met ainsi à notre disposition une variété de services • -la consignation la logistique (la manutention et le transport) 1_4- OBJECTIF • Comme toutes les Entreprises SOCOTRANS a aussi beaucoup des embussions dont les suivantes : -Avoir des navires pour le transport maritime. -Faire toutes les opérations logistiques. -Devenir la plus grande entreprise de transit et de consignatlon du Congo ensuite d’Afrique. Il-ENVIRONNEMENT 11-1 -ENVIRONNEMENT INTERNE : L’organisation actuelle de SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) est dressée sur un organigramme que nous pouvons étayer à la page….
Des annexes et le document nous pourrons jusqu’ici commenter la structure et les services. La direction générale et ses composantes Organe exécutif de ‘entreprise, elle a sa tête un DG responsable devant le conseil d’administration qui se réunirent une fois par an Celui-ci assure la coordination de tous services et prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement de la structure en collaboration avec son sec PAGF 6 OF collaboration avec son secrétariat.
Pour sa gestion, elle a besoin d’une main d’œuvre qualifiée qu’elle coordonne efficacement. Le standard Il est assuré par une standardiste qui a pour principales taches : – La réception des appels externes et leur transfert aux personnes oncernées , – L’émission des appels vers des réseaux de téléphonie mobile – La gestion des approvisionnements en eau et en restauration pour les employés ; La préparation du café.
Le secrétariat de direction Il est assure par une secrétaire qui est chargée • – Du traitement d’informations Du traitement de courrier De la gestion du matériel du bureau – Du classement des dossiers administratifs et de leur archivage b- Les sen,’ices On peut dénombrer cinq services qui se déploient quotidiennement sous la pulsion d’un chef: -le service commercial – le service de consignation et shipping le service logistique – le service transit et douane -le service comptabilité. service du personnel Le service consignation et shipping Le servie consignation s’occupe de la gestion de certains navires qui accostent au port de Pointe Noire. Le service shipping quant à lui s’occupe de toutes les opérations liées aux manifestes et navires. Le service comptabilité Il se charge de I ‘établissement de la mise a jour des différents états financiers et de l’ enregistrement des différentes pièces comptables ( chèques, avis de débits… ) Le service logistique PAGF 7 OF traçabilité.
Le service embarquement assure le pointage des palettes des marchandises déchargées des camions et traitées pour être embarquées dans le navire. Il est compose : – Un superviseur de quai: responsable de ‘organisation du chargement de la marchandise exportée et assure la réception effective de celle-ci au quai et de leur chargement dans les navires. Il participe a ‘élaboration des rapports de chargement qu’il control et amende avant la validation par le chef service logistique, consigne les rapports journaliers de l’activité de ‘acconier et les protocoles de facturation.
En outre, il contrôle es opérations de manutention terre/bord en tenant compte des exigences de ces opérations et de I ‘application des régies de sécurités. – Deux chefs d’équipes : effectuant toutes les taches liées a la réception et au chargement des navires selon les instructions du superviseur du quai, ils contrôlent et confirment la composition des palettes reconditionnées et participent a la finalisation des documents relatifs au chargement.
Sept pointeurs : qui, a ‘aide des terminaux portables, sont chargés de lire les codes a barres affichés sur chaque carton afin de détecter d’éventuelles erreurs d’emballages. Le pointage des marchandises s’effectue lors de leur embarquement a bord des navires. – un chargé de traçabilité : qui a pour rôle d’établir I ‘historique de déplacement des marchandises au moyen d’une identification enregistrée sur des cartes puce – Deux operateurs de saisie informatique : avec pour rôle de saisir toutes les informations liées a la manutention tant a ‘import qu’a I ‘export maritime.
Ils sont responsables de ‘établissement des bordereaux d’approches des marchandises a quai 8 OF maritime. Ils sont responsables de ‘établissement des bordereaux d’approches des marchandises a quai et I ‘état es rapports manuels en ce qui concerne I ‘ensemble de manutentions. Ils se chargent également de I ‘établissement des tableaux provisoires relatifs au chargement des produits dans les navires. Les informations recueillies par le service d’embarquement sont diffusées et exploitées par le reste des services.
Le service transit douane Cest dans ce service que nous avons évolués tout au long de nos recherche il se charge de l’établissement de la facture du transitaire, de la déclaration en détail, de la procédure du dédouanement des marchandises En effet, le service transit douane a été et continu d’être e poumon de la société car c’est grâce a lui que la société SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) est devenue ce qu’elle peut se venter d’être aujourd’hui.
Depuis 1978 il assure le dédouanement des marchandises. Ce service comprend aujourd’hui 10 éléments – Un chef de transit Un vérificateur – Une opératrice de salsie des déclarations – Cinq déclarants repartis entre I ‘import et ‘export – un enleveur déclarant Un déposant. D’autres parts, ce service dispose d’une connexion SYDONIA qui lui permet de saisir et de valider sur place les déclarations qu’il établit. Le service du personnel •
Il s’occupe de l’enregistrement, le suivi et control des données indlviduelles et collectives du personnel de l’entreprise, l’application des dispositions légales et réglementaires dans l’entreprise. PAGF q OF 11-2- ENVIRONNEMENT EXTERNE . La société SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) évolue dans un environnement économique fortement dominer par la concurrence, mais a toujours su tirer son épingle du jeu. L’environnement peut être défini comme toute chose (personne physique et morale, décision, comportement) dont les actes peuvent influencer négativement ou positivement une entreprise.
Nous parlerons ainsi de: SES PARTENAIRES SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) exerce son activité en partenariat avec des sociétés qui sont pour la plus part des filiales du groupe SPNP/PHP/SBM ; il s’agit notamment de : Les banques : Elles jouent un rôle très important car se sont elles qui s’occupent de la domiciliation des licences émises par I ‘office des changes et de transfert. Elles interviennent dans le paiement de I ‘exportateur. Ainsi, nous sommes dans le cadre de notre société en collaboration avec deux banques Congolaise : la SGBC et la SCB (Plus connue sous I ‘appellation de CREDIT LYONNAIS).
La Société Générale de Surveillance (SGS) : qui s’occupe de ‘échantillonnage et du contrôle des marchandises. -Le guichet unique : qui regroupe toutes les opérations du commerce international pour faciliter les multiples taches du transitaire. -Afrique Express Line (AEL): dans ce partenariat on peut citer I ‘acconier privilégié qui, nous ‘avons dit plus haut assure les opérations de manutention et d’acconage SDV CONGO. SES CLIENTS Pour toutes sociétés, la clientèle est un atout primordial car c’est elle qui fait la société. Les clients de SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) sont tout aussi nombreux et vari
