Chapitre 1: La République Romaine: d’un Empire a l’autre. Entre la fondation de Rome en -54 avantJ. C,et la date de l’apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J. C. Cest Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C’est un héritage de l’antiquité permettant le dévelo e or 32 Sni* to View Sectionl: ‘héritage Son histoire commen Clovis en rançalses. é au pouvoir) du Roi 481 ,llhistaire des royautés Françaises débute.
L’empire Romain a isparu depuis 476 et il n’y a plus d’empire Romain car le gouvernement central a disparu. Ily a donc 3 héritages laissé par l’empire Romain: 1 er Hérltage: Au moment ou la royauté Française apparaît, elle est imprégné de la civilisation romaine. 2nd Héritage: La Gaule va se construire aussi sur l’héritage Chrétien. Elle s’est aussi Christianisé. 3e Héritage: Cest un héritage Germain car depuis le 3è S, l’empire Romain connait des arrivées massives de peuples germaniques qui est attribué (Romus et Rémus) fils jumeaux du Dieu Max. La réalité dans les années -620 est situé a l’apparition de Rome.
Lorsque la fédération est absorbée par une autre fédération de village, la confédération est Trusque, dominé par des Rois qui s’appuient sur le peuple au détriment de l’aristocratie. Cette royauté dure 1 Siècle jusqu’en -509 lorsque l’aristocratie se révolte, elle chasse le dernier Roi Étrusque=(parquien le superbe). A la place de l’aristocratie on a l’apparition d’un nouveau régime: la République. 1-1_a République Romaine. La république Romaine se met en place alors que les conquêtes n’ont pas encore débutés. Après l’exil du Roi: la ville de Rome est gouverné par une famille d’aristocrates appelés: PATRES.
Ces patrès ont écarté du pouvoir les reste de la population ceux appelés: les PEBLEINS. Les luttes sociales entre Patriciens et Plébéiens sont le principal ressort de l’évolution institutionnel et juridique de Rome. La République Romaine s’appuie sur trois institutions: Le Sénat: c’est le conseil suprême de la cité: elle est composé de chefs de grandes familles aristocratiques). Elle détient un pouvoir particulier, Auctaritas détient l’autorité sur tout ce que fait le Sénat qui est inspirée par les Dieux c’est une autorité morale et sacré).
Au début de la République, seuls les Patrès faisaient partie du Sénat, mais a la PAGF 9 Sénat. Les Magistrats de la cité: C’est-a-dire les personnes qui sont investis de l’autorité publique, les principaux magistrats sont les Consuls. Ils exercent la fonction gouvernementale. Ce sont les magistrats les plus importants car ils ont un pouvoir qu’est l’lmpérium=(pouvoir commander a la cité). Ces consuls sont élus parmi les chefs des grandes familles pour Ian et exerce le pouvoir a 2. Les Consuls s’appuient sur d’autres magistrats (les Préteurs, qul sont les magistrats chargés de l’administration de la Justice).
Au début de la République,seuls les Patrès élisent les Magistrats. Mais a la fin du 4ème S, les Pébléiens peuvent élire leurs propres magistrats,ce sont les Tribus(collège de 10Hommes), élus pour une durée d’I an. Les assemblées du peuple: Les assemblées du peuple ont pour fonction de voter les Lois et désigner les magistrats. Elles votent mais n’ont pas le Droit a la discussion. Elles répondent que par OUI ou par NON. En théorie, les citoyens de la république ont un accès égale aux assemblées. En pratique, selon l’organisation des Comices, seuls les citoyens les plus riches particpent aux décisions.
Cette organisation de la république est pas une institution daptée pour s’occuper d’un grand territoire, hors la République Romaine depuis le 2ème Sa commencé des conquêtes uisque Rome domine PAGF 2 fragilisé par les campagnes électorales car les magistratures ne durent qu’I an. Lors du dernier Siècle, les crises sont de + en+ nombreuses dans la république Romaine, le Sénat est affaiblit et favorise le pouvoir entre les mains de quelques Hommes qui fondent des Dictatures. La dernière Dictature est celle de César qui met en place un pouvoir absolu mais qui choque Rome en voulant devenir un Roi.
Il est assassiné par des Sénateurs en 44 avantJ. C. Son neveu Octave met fin a la Guerre CIVile et a l’instabilité en installant l’Empire=(nouveau régime). 2-l_’empire Romain Fondé en 27 avantJ. C et disparait dans sa partie occidentale en 476,entre ces 2dates,l’empire a beaucoup évolué; il est divisé entre 2périodes. -le premier Empire est appelé le PRINCIPAT. -le second Empire est appelé le DOMINAT. a-Le haut E-mpire: le PRINCIPAT. Le passage de la République a l’Empire est effectué par Octave qui élimine ses rivaux et qui décide de garder les institutions de la république.
Octave présente son action politique comme une série d’actions a titre privée pour auver la république en danger. Pour le remercier , le Sénat donne a Octave le nom d’Auguste. Cela signifie qu’il détient désormais l’Autoritas comme le Sénat= ce qui signifie que ses inspirations viennent déso ux,ce sont des actions 9 magistratures continuent pendant le 1er S. Mais les Empereurs veulent influer sur les élections des magistrats, pour désigner eux-mêmes les magistrats qui travaillent pour-eux. L’empereur n’est pas le maitre de l’empire,il est que le premier du peuple (le Princeps Popul).
Malgré le régime, le régime change la nature du pouvoir politique car c’est la égitimité du pouvoir qui évolue car sous la république pouvoir est légitime et en reglme par les origines soclales. Avec l’emplrer un nouvel élément apparaît (l’hérédité) qui va concurrencer le principe de l’élection. Avec l’hérédité, de nouvelles dynasties d’empereurs apparaissent les nouveaux empereurs vont être légitime car ils ont le même sang que l’empereur précédent. Le régime est toujours une république car aucune succession a été adopté. Le point faible du Principat est la désignation du Principat.
A la fin du régime est affaiblit, les barbares (les noms romains) pénètrent les rontières de l’empire et les empereurs ne contrôlent plus tout le territoire. b- Le bas empire: ou DOMINAT. Après h S d’anarchle, se succèdent 40Empereurs, le pouvoir impérial apparaît a la fin du 3è S par deux Empereurs: (Aurélien et Dioclétien). En restaurant l’autorité, les empereurs la renforcent. L’empereur n’est plus le premier des PAGF s 9 désormais, c’est plus un pouvoir civil et militaire, c’est un pouvoir différent de sa substance; c’est un pouvoir d’essence sacré.
Désormals l’empereur est un vral Dieu et le peuple le rend culte. Cest un renforcement et une sacrélisation du pouvoir sous le asempire,l’empereur est un monarque absolu. Il élimine le Sénat qui perd tout pouvoir politique; les fonctions de sénateurs et magistrats perdent leur contenu. Ils sont désormais que des fonctions honorifiques. La réalité des fonctions publique est exercé par des fonctionnaires qul sont nommés par l’empereur et qui dépendent que de lui. Sous le bas- empire, l’État est de plus en plus bureaucratique. L’état qui a du mal a contrôler le territoire.
A partir du 4è S, il y a 2Empereurs a la tète de l’empire. Même si « Empire doit être dirigé par les deux Empereurs a la tète de l’empire. Même si ’empire doit être dirigé par les deux empereurs en pratique, c’est une divlsion de l’empire Romain. Ily a désormais deux empires: -Un empire d’occident avec Rome comme capitale -un empire d’Orient avec Constantinople comme capitale. Malgrès cette division de l’empire, les empereurs ne peuvent rendre leur pouvoir effectif. Pour cela, chaque empereur va désigner un co- empereur pour l’aider (l’assister).
II y a un gouvernement a 4tètes. Le régime est appelé: Tétrarchie. Ce système perdure sans atteindre son but, le pouvoir impérial. Mais peu a peu, il y a que dans les villes que le pouvoir qui est béit. Les PAGF 6 9 mettant fin l’empire d’occident en 476 lorsque une tribu assiège et pille la ville de Rome. Dans ce contexte troublé, s’est développé l’ordre juridique romain qui va durer même après la chute de l’empire Romain. B- L’ordre juridique Romain. Aux origines de Rome aux temps des premiers Rois, le Droit n’est pas bien distingué de la religion.
Les Romains sont d’excellents juristes,ils installent le Droit laïque. 1-Le Droit de la République. Le Droit de la république romaine se compose de trois éléments: -La Loi des 12 Tables. -Les Lois votés par le peuple. -Le Droit Prétorien. -La Loi des 12 Tables. La Lois des 12Tables est le premier et le plus prestigieux des monuments juridiques romain. Cette Loi a été adopté car le peuple se plaignait de ce que la connaissance du Droit est réservé a l’aristocratie. Le peuple veut donc connaître ses Droits et la manière dont il peut faire sanctionner ces Droits en Justice.
La Loi des 12Tables constitue le fondement du Droit civil Romain, c’est-a-dire que le Droit est réservé aux citoyens. Cette Loi est rédigé par un collège de juristes qui publie en 451 les 10premières Tables et les 2dernières sont publiés l’année d’après. Ces tables ce sont des panneaux en pierre affichés sur la place centrale de la cité. Le principal objet de la Loi des 12 tables est de reconnaître des Droits aux PAGF 7 9 elle donne la possibilité sous certaines conditions de se rendre justice dans un procès.
Si les condltions prévues par la Loi sont réunies, le procès ne peut-être refusé aux citoyens. Donc a chaque fois que la Loi a prévu une action, le magistrat doit désigner un Juge. Cette Loi est dite révolutionnaire car c’est une Loi publique, c’est une Loi qui s’impose aux magistrats et qu s’impose a tous les citoyens de la république. La Loi est aussi révolutionnaire dans sa procédure d’adoption car une fois rédigé, le collège de juriste la vote par les assemblées du peuple faisant d’elle la 1 ère Loi votée par le peuple.
A partir de la Loi des 12 Tables, toutes les Lois seront votés par les assemblées populaires. b-Les Lois votés par le peuple. Dans la lignée de la Loi des 12Tables, les Lois romaines vont-être sournlses a l’improbation des assemblées du peuple. Ces Lois sont proposés au peuple par les magistrats et une fois voté par le peuple, elle doit être approuvé par le Sénat, le Sénat qui donne a la Loi sa force exécutoire. A partir de 339 avant J. C, le Sénat perd cet attributlon et c’est le peuple qui a désormais le dernier mot dans le processus législatif Romain.
A Rome, la Loi est un acte important et pour toute la république Romaine 5Siècles d’histoire PAGF 8 9 Romains ont commencés les conquêtes et ont vaincus, ils n’ont pas imposer leur Droit aux vaincus car le Droit Romain doit être réservé qu’aux cltoyens de la république. Les vaincus ont conservé leurs Droit propre, en général un Droit coutumier. Alors en 212aprèsJ. C,a lieu une révolution juridique car tous les Hommes de l’Empire accèdent a la citoyenneté Romaine. Ils peuvent donc utiliser le Droit CIVil. c-Le Droit Prétorien.
A partir du 3è S avant JC, le système sanctionne les actions de la Loi car elle devient trop rigide pour la République Romaine. Elle devient trop rigide car les conquêtes républicaines ont entrainés l’apparition de litiges;nouveaux litiges que la république Romaine ne peut gérer. Elle (la république Romaine)fait donc créer de nouveaux Droits, des possibilités de demander le Juge;crée par le préteur, il y a deux sorte de prêteurs: -Le prêteur Urbain(celui qui s’occupe des litiges entre citoyen Romains) -Le prêteur Pérégrin(celui qui s’occupe des étrangers mpliqués;celui qui s’occupe des non-citoyens).
Ces deux préteurs vont créer de nouvelles manières de saisir la Justice dans les modifié par Romain. Il-Les ‘avènement de l’Empire Droits de IEmpire Romain. Lorsque la république Droit de la république est fragilisée, il apparaît comme inadapté au nouveau régime politique. Un nouveau Droit va apparaître; de nouvelles sources,d’abord sous le haut-empire puis sous le bas Empire. A-Le Droit du Haut Empire. Dès le haut-empire, les sources traditionnelles du Droit sont en déclin, les assemblées sont de moins en moins convoquées puis ne sont plus du tout onvoqués a la fin du 1er S.
Les préteurs cessent de créer de nouveaux Droits,ils rappellent que les Drolts crées auparavant. Une nouvelle source de Droit apparaît,liempereur en personne,c’est lui qui récupère tout le pouvoir législatif. Au début l’empire,les préteurs continuent a jouer un rôle dans le processus législatif, puis a partir du 2èS, l’empereur élimine lé Sénat et l’empereur est la seule source du Droit. L’empereur égifère grâce a des constitutions impériales qui sont au nombre de 4(constitutions impériales): -Les édits: (constitution générale a toute l’empire) -Les re reur et qui ont force de
