Ce guide vise à vous aider ? comprendre l’assurance vie et ? faire de vous un consommateur averti. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires ou d’aide, vous pouvez vous adresser à votre agent ou à votre société d’assurance vie. TABLE DES MATIÈRES Pour commencer orso Sni* to View 2 Les polices d’assurance vie Comment tirer le meilleur parti de votre assurance vie 4 Le rôle capital de l’agent crassurance vie Que se passe-t-il quand vous signez la proposition d’assurance? polices…. * L’assurance vie permanente… * L’assurance vie temporaire………….. Temporaire 100 Les prix et les coûts…. — 9 Le bénéficiaire : à qui est versé le capital- 10 Les primes : quand et comment les payer?. 12 Les avenants : une protection accrue • • • • Mesures de protectlon spéciales dans les polices d’assurance vie permanente…………… 12 L’avance sur contrat. 13 Les participations : comment en faire le meilleur 14 usage. Choisir un agent d’assurance Rencontre avec 16 PAGF 0 Comparaison de 18 La plupart des risques sont 19 «normaux». Quand une attestation médicale est-elle requise?…… 20 Le respect du caractère confidentiel des renseignements personnels……… — 20 Le Bureau de renseignements médicaux MIB)… 21 Que se passe-t-il si ma proposition d’assurance contient une erreur?.. . — 21 Avant l’approbation finale : la note de couverture……… — entreprises… d’associations…. . . . 25 Le droit d’examen pendant dix Jours… Est-il bon de remplacer une Travailleurs indépendants, petites et grandes 24 22 23 L’assurance crédit collective : une protection contre les créanciers…….. Les régimes d’assurance 25 Il est toujours possible de s’assurer, même plus age.
Les prestations-décès versées du vivant de l’assuré. Une assurance vie sur la tête de vos enfants?.. 26 . 26 Quels sont les documents requls?.. Combien de temps faut-il pour obtenir un — 27 Que signifie 28 Des exclusions peuvent-elles Y a-t-il un délai pour présenter la demande de règlement?… Des intérêts sont-ils payés sur le capital- décès?…. Comment sont versées les prestations?………………. — Les prestations sont-elles imposables?… • • • • • • • • • THE BASICS s que vous aux question es réponses r l’assurance vie 27 . 8 Voici d Sées su tions sur nombreuses ques nous avez po les réponses à de e regroupe Le présent ouvrag s Canadiens. 0 devrez conserver s vous disp Le lire ne doit pa age de référence ulter d’abord la comme un ouvr nseillons de cons nçu ce guid nce. Nous vous co intéressent le plus d’assura avec votre police les sujets qui vous ières pour trouver gnles table des mat dienne des compa ées au l’Association cana t par ns destin Le guide est produi nes, comme d’autres publicatio mandons s de person es. Nous ne recom nce vie. ‘assu ance sujets connex lice d’assura consacrées à des quelconque de po consommateur et iculier, ni de type part nt ces choix. pas d’assureur en ateur, que revienne PAGF s 0 entre un grand nombre de personnes qui cotisent à une caisse commune. C’est une façon de minimiser les coûts en cas de evers inattendu. L’assurance vie permet de protéger vos survivants ou les personnes ? votre charge contre de graves difficultés financières. La police d’assurance vie est un contrat entre vous et une société d’assurances qui garantit, à votre décès, le paiement du capital assuré.
L’assurance vie a entre autres avantages précieux de permettre que le capital assuré versé à votre bénéficiaire soit presque toujours exempt d’impôt. Quel capital souscrire? Comment calculer le montant d’assurance vie dont vous avez besoin? On estime généralement que le capital nécessaire doit représenter entre 5 et 7 fois le evenu courant net. Mais pour évaluer votre propre situation, il vous faudra procéder à une analyse des besoins financiers.
Cela vous donnera une idée du capital dont auront besoin vos survivants à votre décès puisque seront pris en considération les biens dont ils disposeront alors, les dettes qu’ils auront à régler, et les revenus dont PAGF 6 0 vous partagez votre vie avec quelqu’un, quelle est votre contribution au budget familial? Si vous décédez prématuré- ment, comment s’en sortiront vos survivants, surtout vos enfants à charge? ‘autres personnes dépendentD elles financièrement de vous arents, grands-parents, frère ou soeur? vous êtes chef de famille monoparentale, quel soutien financier fournissez-vous ou recevez-vous? Comment ce soutien sera-t-il assuré en cas de décès de la personne qui pourvoit aux besoins? • i votre maison est hypothéquée, voulez-vous que le solde du prêt hypothécaire soit remboursé ? votre décès? • i vous avez des enfants, voulezS vous mettre de l’argent de côté pour qu’ils puissent poursuivre leurs études après votre décès? Table des matières 7 0 Qu’est-ce qu’un besoin temporaire?
Il peut s’agir, par exemple, de rem ourser un prêt hypothécaire, de arantir un revenu continu tant que les enfants sont jeunes, ou de couvrir des engagements commerciaux. Et les besoins perm anents? Il peut s’agir des sommes necessalres pour payer les frais funéraires, arrondir le revenu d’un survivant, couvrir l’impôt à payer sur les gains en capital au mom nt du décès (surtout si les biens famlliaux sont transmis à des descendants), ou encore subvenir aux besoins des enfants qui, souvent en raison d’une invalidité, restent à charge toute leur vie.
L’assurance vie permanente Vous serez couvert par une assurance vie permanente si vous souscrivez une assurance vie entière, une assurance ie universelle ou un contrat à capital variable. Toutes ces formules vous couvrent votre vie durant, à condition que la police soit mainten PAGF 8 0 racheter votre contrat. (En général, la valeur de rachat ne s’ajoute pas au capital versé à votre décès. ) conseiltotalitéd’encaisser une Avant partie ou la de votre valeur de rachat, renseignez-vous sur les conséquences fiscales que cela pourrait avoir.
Une partie de la valeur de rachat pourrait en effet constituer un revenu imposable. • Options de non-déchéance du contrat : Il s’agit des diverses possibilités qui s’offrent à un titulaire de police qui cesse de verser ses rimes. Elles permettent de maintenir la police en vigueur ou de toucher la valeur de rachat au comptant. (Pour plus de précisions ? ce sujet, reportez-vous aux pages 12 et 13. ) Polices avec partlcipation Le titulaire d’une police de ce genre participe aux résultats financiers de l’assureur.
Les «participations» (aux bénéfices) sont versées annuellement aux titulaires. Les primes sont calculées PAGF g 0 reçoivent donc pas de participations. Les différents types crassurance permanente Bien que toutes les polices d’assurance vie permanente visent ? vous fournir une couverture votre vie durant, les garanties dont elles sont assorties euvent varier, ce qui influe sur les prlmes. entière : C’est la police traditionnelle qui garantit pleinement le montant des primes à payer, le capitaldécès et la constitution de la valeur de rachat. ?? Vie Polices liées aux taux d’intérêt • Contrairement aux polices d’assurance vie entière, qui se fondent des taux d’intérêt hypothétiques à très long terme, ces polices tiennent compte des taux d’intérêt courants, lesquels peuvent être rajustés régulièrement. Le titulaire de police peut ainsi bénéficier d’une garantie plus élevée pour une prime moindre mais accepte par contre d paGF