3- L’inventaire comptable A- Enregistrement des écritures d’inventaire (travaux de régularisation) 3-1 Enregistrement des écritures de régularisation des comptes d’immobilisations corporelles et incorporelles : 8-1-1 Les amortissements: La compagnie a acheté un véhicule au prix de 1 579 000 DA Elle prévoit une durée d’utilisation de 5 ans Le mode d’amortissement linéaire taux : next page Annuité d’amortisse Comptabilisation de Compte Débit Crédit 68182 281 844 4 Dotations aux amortissements matériels de transport Amortissement matériel automobile Dotations aux amortissements de l’exercice 15 800 8-1-3 Décomptabilisation ‘ Un matériel a été acheté le 01/0112011 pour 100 000,00 DA est mises en concession 3 939 179 B-2 Enregistrement des écritures de régularisation des comptes d’immobilisations financières 8-2-1 Participation et créances rattaches détenues à long termes Suite à la mise en liquidation de la société SPDM, ou la CAAR détiens une participation de 50%, à la clôture de rexercice la CAAR à constater une perte de valeur sur montant total de la participation. Libellé 686x 296x Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur – Eléments financier
Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à des participations 10 400 000 3-2-2 Les participation et 34 aché détenues dans des comptes de stocks et encours 8-3-1 Stocks à l’extérieur Les stocks mis en dépôt ou en consignation ou qui sont en voie d’acheminement font l’objet d’une comptabilisation dans un compte 37 jusqu’à réception dans les magasins de l’entité ou jusqu’au dénouement de l’opération (en cas de dépôt-vente). Le compte 37 est débité en contrepartie du compte 38 qui doit être soldé en fin d’exercice. En fin de période, un inventaire physique valorisé détaillé des tocks correspondants est établi par l’entité et rapproché aux données comptables pour ajustements éventuels. L’entité doit également apprécier son contrôle sur les stocks en cours de route (notamment dans le cas des importations) et déterminer si elle est propriétaire ou non selon les conditions d’achat et les engagements envers les fournisseurs. Chaque fois que l’entité assume les risques des biens achetés, elle doit les constater en stocks à l’extérieur. -3-2 Traitement de l’inventaire physique extracomptable: valorisation de l’inventaire physique, rapprochement avec les oldes comptables et traitement des écarts éventuels Après rapprochement et analyse, les écarts éventuels entre les stocks physique valorisés et les montants figurant en comptabilité au débit des comptes de stocks 31 ou 36, sont comptabilisés afin de faire figurer au bilan les montants qui ressortent de l’inventaire physique valorisé. En ce qui concerne les comptes liés à la production (33,34 et 35), Lorsque les bonis et malis d’inventaire sont justifiés et considérés comme normaux, ils sont enregistrés au compte 72 par le débit ou le crédit (selon les cas) des comptes de 33,34 et 35. Lorsque nregistrés au compte 72 par le débit ou le crédit (selon les cas) des comptes de 33,34 et 35. Lorsque les écarts ne sont pas justifiés ou considérés comme anormaux, Ils sont enregistrés au compte 757 (écarts positifs) ou au compte 657 (écarts négatifs) dans le respect des procédures internes à l’entité.
En ce qui concerne les stocks de marchandises, matière et fournitures, gérées en inventaire permanent, les écarts négatifs ou positifs de stocks considérés comme normaux sont constatés en contrepartie des comptes 60 concernés. Les écarts anormaux ou non justifiés sont considérés comme exceptionnels et sont ? nregistre dans les comptes indiqués ci-dessus pour les écarts liés à la production (757 ou 657) dans le respect des procédures 3-3-3 Règles d’évaluation et de comptabilisation des pertes de valeur sur stocks et encours en fin d’exercice Détermination et comptabilisation des pertes de valeur A la clôture de l’exercice, l’entité effectue un test de dépréciation sur les stocks afin de déterminer les pertes de valeur éventuelles.
Lorsque la valeur nette de réalisation d’un stock est inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière est corrigée par la constatation d’une perte de valeur pour la ramener à sa valeur ette de réalisation. La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des couts estimés pour l’achèvement et des couts estimés nécessaires pour réaliser la vente. Les matières premieres et autre fournitures détenues pour être utilisées dans la production ne sont pas dépréciées en dessous du cout s’il est attendu que les pro 4 34 production ne sont pas dépréciées en dessous du cout s’il est attendu que les produits finis dans lesquelles elles seront incorporées seront vendus aux couts ou au-dessus de celui-ci.
Cependant, lorsqu’ une baise du prix des matières premières indique que le cout des produits finis est supérieur a la valeur nette de réalisation, les matières premières sont dépréciées a leur valeur nette de réalisation. En ce qui concerne les marchandises, matières premières et fournitures et autres approvisionnements et tout en se référant aux dispositions citées ci-dessus, le cout de remplacement des marchandises, matières premières et fournitures et autre approvisionnements peut se révéler être la meilleure mesure disponible de leur valeur nette de réalisation. Lors de leur constatation, les pertes de valeur sur stocks sont enregistrées par le débit du compte 685x en contrepartie du crédit des comptes 39.
Le compte perte de valeur relatif a chaque nature d’éléments en stocks est réajusté a la fin de chaque exercice par : – le débit des compte de dotation correspondants 685x, lorsque le montant de la perte est augmente. – le crédit d’un compte 785x (dans la limite de celui utilise pour la dotation), lorsque le montant de la perte est diminue ou annulé (perte de valeur devenu en tout ou partie sans objet). Le montant net des stocks, après déduction des pertes de valeur, figure au bilan. Les soldes des comptes 39 sont imputés en diminution du montant des stocks concernés lors de la sortie des stocks de l’actif. Reprise des pertes de valeur Une évaluation de la VNR est effectuée lors de la clôture de chacune des périodes suivantes. Lorsque les s 4 de la VNR est effectuée lors de la clôture de chacune des périodes suivantes.
Lorsque les circonstances qui justifiaient précédemment la dépréciation des stocks en dessous du cout n’existent plus ou lorsqu’il y a des indications claires d’une augmentation de a VNR en raison d’un changement de la situation économique, le montant de la dépréciation fait l’objet ‘une reprise (dans la limite du montant de a dépréciation initiale) de sorte que la nouvelle valeur comptable soit la plus faible du cout et de la VNR. Tel est le cas, par exemple, lorsqu’un élément des stocks qui est comptabilisé à la VNR parce que son prix de vent a baissé est encore disponible lors d’une période ultérieure et que son prix de vente a augmenté.
Dans ce cas, le compte 39 qui a été crédité tel qu’indiqué ci- dessus est débité par le crédit du compte 785 pour le montant de la perte de valeur devenu sans objet. 8-4 Enregistrement des écritures de régularisation des comptes e créances et emplois assimilés Les travaux de fin d’exercice concernant les créances et emplois assimilés peuvent, outre les écritures relatives aux pertes de valeur éventuelles, faire l’objet d’écritures de régularisation dont les principaux sont rappelés ci-après. 8-4-1 Fournisseurs débiteurs Il arrive que des fournisseurs accordent en fin d’exercice des rabais, remises et ristournes lorsque certaines conditions sont remplies.
Le compte 409 et débité à la clôture de l’exercice du montant , TVA comprise, des avoirs à recevoir des fournisseur imputables à l’exercice en cours mais non encore parvenus, dont le montant st suffisamment certain et évaluable, par le crédit des comptes: 445x E 6 4 parvenus, dont le montant est suffisamment certain et évaluable, par le crédit des comptes: 445x Etat, WA sur biens et services, – Comptes de charge 609x;619x selon le cas. Lorsque le compte 409x a été utilisé en cours d’exercice pour enregistrer les avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisation, le solde éventuel correspondant à cette catégorie d’avances et acomptes est viré au compte 238x. 8-4-2 Clients et compte rattachés: comptabilisation à la clôture de l’exercice Clients douteux
A la clôture de l’exercice, le compte 416 est débité par le crédit du compte 411 pour le montant des créances douteuses ou litigieuses et dont le recouvrement est entaché d’incertitude. Produits et services non encore facturés A la clôture de l’exercice, le compte 418 est débité du montant taxes comprises des créances imputables à l’exercice en cours et pour lesquelles les pièces justificatives n’ont pas encore été établies, par le crédit: – du compte 445 pour le montant de la TVA à collecter. – d’un (ou des) compte(s) concerné(s) de la subdivision du compte 70x pour le montant du chiffre d’affaires hors taxe. Le compte 418 enregistre également les intérêts courus dus par les clients sur des créances non réglée en contrepartie du compte de produits 763.
Clients créditeurs, avances reçue, rabais, remises, ristourne (RRR) à accorde et autre avoirs à établir Le compte 419 enregistre au crédit (TVA incluse) à la clôture de l’exercice les avoirs à établir imputables à l’exercice clos, dont le montant est suffisamment connu et évaluable, par le débit: – du compte 445 pour le montant de la TVA à collecter, – d’un des comptes le débit: – d’un des comptes concernés de la subdivision du compte 709x our le montant du rabais, remises et ristournes accordés en hors taxes. Afin de respecter le principe de non-compensation entre les éléments d’actif et les éléments de passif dans la présentation des états financiers, il convient de virer en fin d’exercice les soldes créditeurs des clients correspondant à des trop-perçus ou à des avoirs dans le compte 419, dont le montant devra figurer au passif du bilan. Intérêts courus et non échus Il arrive que certaines créances et emplois assimilés des intérêts en vertu de conventions signées avec les débiteurs ou de dispositions légales et réglementaires.
Dans ce cas, les ntérêts courus mais non échus sont comptabilisés à la clôture de l’exercice en débitant le compte de créances concerné (compte de la classe 4) du montant (TVA comprise) desdits intérêts par le crédit: – du compte 763 pour le montant hors TVA, – du compte 445x pour le montant de la TVA à collecter, lorsque cette dernière s’applique à ces intérêts. 8-4-3 Pertes de valeur sur créances et emplois assimilés Evaluation A la clôture de l’exercice, une entité apprécie s’il existe un quelconque indice montrant qu’une créance ou emploi assimilé ait pu perdre de la valeur. Si un tel indice existe, l’entité estime la aleur recouvrable de cet actif qui correspond à la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des couts de la vente et sa valeur d’utilité.
Lorsque la juste valeur d’une créance, diminuée des couts nécessaires pour son recouvrement est inférieure au montant figurant en comptabilité, l’enti couts nécessaires pour son recouvrement est inférieure au montant figurant en comptabilité, l’entité enregistre une perte de valeur pour ramener la valeur comptable à la valeur recouvrable. Comptabilisation des pertes da valeur A la clôture de l’exercice, les pertes de valeur constatées sont. ébitées au compte 685x pour le montant total, créditées aux comptes 49x crées par nature de créances concernées à savoir: 491 495 ,496 ,498. Si, à la clôture de l’exercice qui suit, la valeur recouvrable diminue, la perte de valeur déjà constatée est alors augmentée en passant une écriture selon le même modèle que celle qui précède.
Lorsqu’ la fin de l’exercice, il ressort qu’une perte de valeur constatée antérieurement devient en totalité ou en partie sans objet, l’entité procède à son annulation totale ou partielle en débitant le compte de la subdivision du compte 49 concerné et en réditant le compte 785. Lorsque la créance s’avère irrécouvrable, l’entité enregistre une perte finale en: – créditant le compte 416 pour les créances clients ou le compte de créance concerné pour les autre créances, – débitant le compte 49x correspondant à la perte de valeur de la créance concernée enregistrée en comptabilité et, le compte 654 pour le montant net de la créance. -5 Enregistrement des écritures de régularisation des comptes financiers et assimilés 8-5-1 Valeurs mobilières de placement: Les valeurs mobilières de placement sont des actifs financiers cquis pour être cédés à brève échéance avec l’espoir d’un gain en rendement ou en capital, Elle différent des titres immobilisée et des titres de participation acquis par lient capital, Elle différent des titres immobilisée et des titres de participation acquis par l’entité avec l’intention de les conserver durablement. Les titres de placement immédiatement négociable à la valeur de marché sont comptabilisés à la clôture de l’exercice à leur valeur de marché, La différence entre cette valeur et leur valeur comptable est comptabilisée selon le cas: au débit du compte 50x en contrepartie d’un compte 765 s’il s’agit une plus-value. au crédit du compte 50x en contrepartie du compte 665 s’il s’agit d’une moins-value. A la clôture de l’exercice, les intérêts courus non échus sur les valeurs mobilières de placement sont portés: au débit du compte 518, par le crédit du compte 762. -5-2 Banques, établissements financiers et assimilés Dans le cadre de ses travaux d’inventaire, l’entité établit un état de rapprochement pour chacun de ses comptes financiers dont l’objectif est d’identifier: les opérations comptabilisées chez la banque ou l’établissement financier auprès de laquelle ou duquel un compte a été ouvert ais non encore enregistrées dans les livres de l’entité et les comptabiliser afin d’en assurer la symétrie, les opérations qu’elle a comptabilisées dans ses livres mais qui ne sont pas encore enregistrées chez la banque ou l’établissement financier parce que les bénéficiaires des chèques ne se seraient pas présentés pour en encaisser les montants. La régularisation de ce type d’opérations est subordonnée à l’exécution du paiement lui-même dépendant du bénéficiaire. par contre, les sommes non inscrites sous bonne date de valeur au compte de l’entité doivent être suivies de façon particulière. A la clôture 0 4
