Les principaux schémas de détournements d’actifs relatifs au cycle « Vente » Les principaux schémas de détournements d’actifs relatifs au cycle « Vente » Roman DUPRAT – La mise en place de mesures efficaces de prévention et de to View nextÇEge détection des fraudes nécessite de connait d’actifs. Cet article expose un certain no niveau du cycle « Ven des entreprises. Sommaire 2 or 12 s de détournement nt rencontrés au La fraude sur encaissements 1. 1 Le non-enregistrement de la vente 3 1. 2 efficiente, permettra la réitération de l’acte frauduleux.
En effet, pour un employé fraudeur, la dissimulation de la fraude est la partie la plus importante du délit, car elle lui permettra, d’une part, de ne pas être poursuivi et de son travail et, d’autre part, de continuer à s’enrichir avec ces détournements, tant que l’entreprise victime ne se rend pas compte du préjudice subi. Les fraudes peuvent concerner tous les cycles de l’entreprise, qu’ils soient opérationnels ou administratifs. Cet article se limitera à la présentation de schémas de fraude spécifiques au cycle ventes/clients b.
Le processus « ventes » s’entend de la prise d’une commande ‘un client à l’encaissement du règlement en passant par la livraison du bien commandé, la facturation et la comptabilisation de Fopération concernée. Ce cycle peut être considéré comme étant à risque du fait du volume important de transactions qu’il comprend et des flux d’argent qu’il génère, en entrées principalement (règlements des clients) mais également en sorties (remboursements, avoirs ou remises).
Les schémas présentés ci-après vont concerner soit des ventes « sur compte c’est à dire avec une inscription dans un compte client, que l’on retrouvera dans la plupart des ntreprlses commerciales, soit des ventes « au comptant » réalisées en magasin, cas spécifiques aux entreprises de commerce de détail. En revanche, ne seront pas évoquées les ventes effectuées par des re résentants. 2 à toute personne en liaison directe avec le process de réception de trésorerie de dérober le fruit des ventes ou des créances clients avant leur enregistrement comptable dans les livres de la société victime. Cela signifie que ces schémas n’offrent pas de piste d’audit directe. En effet, les fonds détournés n’ayant jamais été enregistrés dans le système ‘informations de l’entreprise, celle-ci n’a pas conscience de la réception de l’argent.
En conséquence, la détection de ce type de fraude va s’avérer très difficile, ce qui la rend très fréquente parmi les cas de détournements d’actifs. Romain Duprat page 2/8 Pansard & Associés Les prlncpaux schémas de détournements d’actifs relatifs au 1. 1. 1 Absence d’enregistrement La forme la plus basique de la fraude sur encaissements consiste pour un employé ? vendre des produits ou des services de l’entreprise sans en enregistrer la vente dans les comptes. L’employé va si re pour lui l’argent reçu 19 deux heures avant l’ouverture officielle.
Pendant cette période, il enregistrait les ventes de façon habituelle, mais à la fin de la journée, il retirait le support qui avait pris en compte les enregistrements ainsi que l’argent accumulé durant cette période. Le détournement d’un règlement Le circuit allant de la réception du règlement (chèque ou liquidités) en provenance des clients jusqu’au dépôt en banque dudit règlement est particulièrement exposé au risque de fraude. En effet, il est « tentant » pour chacune des personnes ntervenant sur cette chaîne de détourner à son profit l’argent de l’entreprise.
Toutefois, si le fraudeur ne peut pas passer d’écritures comptables (exemple : service accueil) ou de modifications dans les ventes enregistrées (exemple : calssière d’un magasin sans possibilité de modifications des tickets), l’anomalie sera rapidement constatée, soit par le sewice comptabilité dans le cadre du suivi des créances clients, soit lors de l’inventaire des caisses. Dans le cas contraire, il dispose de plusieurs moyens de dissimulation de son acte : 1. 2. 1 L’annulation de la transaction
LJne des situations particulièrement risquée en termes de fraude existe lorsque la personne 2 sera pas considéré comme ayant dépassé l’échéance de paiement et ne sera pas relancé. En effet, en cas de rappel effectué auprès de ce client, page 3/8 celui-ci signalerait qu’il a déjà réglé et une enquête serait menée pour savoir où est passé l’argent. La probabilité que le fraudeur, de part sa position professionnelle privilégiée, soit confondu est alors très forte.
Une technique de dissimulation consistera à simplement annuler la transaction après avoir dérobé les fonds. Ainsi, l’annulation de la vente permet de solder le compte du client et il n’apparaît plus de trace de la vente. Afin d’être en mesure d’identifier ce genre d’anomalie, l’entreprise doit posséder un logiciel comptable qui garde les traces de l’ensemble des transactions effectuées, y compris celles qui ont été annulées. 1 . 2. 2 L’enregistrement d’une contrepartie anormale (charge, creance fictive, perte sur créance… Pour dissimuler sa fraude, l’em Io é eut également utiliser des schémas d’écritures PAGF s 2 visible, le compte à débiter doit posséder plusieurs caractéristiques . l doit comprendre beaucoup de mouvements, il doit être difficile à auditer, il doit être peu surveillé, le solde doit être suffisamment élevé pour que la revue analytique ne signale rien. La seule technique de détection de ce genre de manipulation passe par une lecture des journaux comptables et une revue détaillée des écritures.
Mais, si les volumes sont importants, ce contrôle ne peut être réalisé que par un logiciel spécialisé. 1 . 2. 3 Le transfert de la créance détournée sur un autre compte client Cette technique de dissimulation connue sous le nom de « apping » par les anglo-saxons consiste à imputer sur le compte client dont on a détourné les fonds le règlement d’un autre client ; et de répéter cette manipulation au fur et à mesure des règlements des clients.
Exemple : le fraudeur détourne l’argent reçu d’un client A ce qui laisse le compte de ce dernier débiteur alors qu’il aurait du être soldé. Lorsque le client B règle sa créance, les sommes reçues sont imputées sur le compte du client A, régularisant ainsi la situati PAGF 12 différencient des schémas dits « hors enregistrements » par e fait qu’ils engendrent effectivement un enregistrement, mais qui n’est pas conforme ? la réalité de la vente. 1. 3. La sous-facturation La sous-facturation est une forme de fraude fréquemment utilisée par les employés qui travaillent à la caisse d’un magasin. Typiquement, un employé enregistre une vente pour un montant inférieur à celui effectivement payé par le client. Puis il détourne à son profit la différence entre le prix réel d’achat et le montant de la vente enregistré dans le système. Également, la sous-facturation peut être commise dans des cas de collusion. Cela permet ? un complice d’acheter un bien à un prix inférieur au tarif normal.
L’employé fraudeur récupère alors auprès de son complice une partie de l’économie qu’il lul a fait réaliser. 1 . 3. 2 La création de fausses remises Les employés qui sont habilités à accorder des remises peuvent utiliser cette faculté pour détourner des fonds lors de ventes. Par le biais de fausses remises, l’employé fraudeur peut, d’une part, recevoir le règlement complet d’une vente, et, d’autre part, enregistrer en comptabilité la transaction comme si le client avait bénéficié d’une remise.
Ainsi, il est ? même de pouvoir dérober rrespondant à la remise PAGF 7 2 facturer au del? du prix fixé par l’entreprise, le fraudeur doit soit avoir la possibilité de modifier les prix des articles vendus, soit établir des factures manuellement, ou encore il peut ne pas faire bénéficier aux clients facturées des conditions tarifaires promotionnelles. page 5/8 pansard & Associés Situations favorables à la fraude sur encaissement D’une manière générale, la fraude sur encaissement est facilitée lorsque les clients effectuent leur paiement en espèces.
Toutefois, elle peut aussi se roduire avec des règlements par chèque même si cela nécessite de la part du fraudeur des manipulations complémentaires, qui peuvent, dans certains cas, être difficiles ? réaliser. Par ailleurs, en termes de contrôle interne, la fraude sur encaissement relative au cycle « ventes » est favorisée dans les entreprises où la séparation des fonctions présente des défaillances, notamment dans les cas suivants : – la personne qui réceptionne en premier lieu les règlements est dépendante du service comptable, ou du caissier les règlements reçus ne f t d’un relevé par la
