GRANDS SYSTEMESJURIDIQUES CONTEMPORAINS Mme. L. -C. HENRY – Année 2013/2014 – LI /Semestre2 Examen : questions de cours, définitions, éléments de comparaison… Dans cette matière, seront étudiés les enjeux des différences existantes entre les grands systèmes juridiques contemporains. Ces enjeux se retrouvent dans l’Union européenne, où cohabitent le système romano-germanique et le système anglo-saxon. Différences entre ces nationaux. Recherche d’un droit Il existe des textes q des lois des 28 Etats or75 Sni* to View ence entre les droit n, à l’harmonisation, erme que naitra un droit de l’Union européenne.
Il y aura un rapprochement, comme dans le droit des sociétés, ou slmllalre au rapprochement du droit anglo-saxon au droit européen. Grand: Les plus importants, c’est-à-dire : le système romano- germanique et anglo-saxon. Système juridique: comparer les systèmes juridiques ne revient pas à faire du droit comparé, car si on fait du droit comparé approche micro-juridique revient à comparer des choses particulières (droit des contrats, droit des responsabilités, droit de la famille, droit des faillites… ).
On va avoir une approche macro-juridique = voir le fonctionnement des systèmes juridiques, leurs caractéristiques, L’histoire et la constitution des systèmes Partie 1 Chapitre 1: L’histoire et la constitution du système romano- germanique Le système siest construit en deux temps : droit coutumier puis droit législatif. Section 1: Le droit coutumier Droit coutumier vers les XIIIe – XVIe siècles Renaissance. Il va y avoir une renaissance des villes et du commerce. C’est depuis cette époque que commence à naitre le droit de la famille.
A l’époque il y a renaissance du droit car on est convaincu que eul le droit peut assurer l’ordre et la sécurité, or, l’ordre et la sécurité sont indispensables au progrès. St Augustin a distingué la cité de Dieu (parfaite) et la cité des hommes (sept péchés). A partir de là, on a une autonomie le droit a un rôle propre à jouer dans la société laque, et dans le système romano- germanique on dissocie le droit canonique (pour Dieu) et le droit pour la société laïque. Ce sont les universités qui jouent un rôle essentiel dans l’élaboration du droit savant européen.
Ce n’est que dans un deuxième temps que ce droit savant universitaire va influencer es tribunaux qui vont le reprendre. Il n’y a donc pas de droit positif à l’époque. L’idée que la société doit être régie par le droit vient du droit romain. C’est un retour que l’on pratique sur le fait que le droit puisse être la base de la société. Ce n’est pas un retour en arrière mais une révolution. La recherche du droit nouveau est fondée sur la justice, et on estime que cette justice peut être connue par la raison, c’est à dire qu’ils excluent toutes références au surnaturel pour se tourner vers l’Homme et la raison.
OF excluent toutes références au surnaturel pour se tourner vers ‘Homme et la raison. Si on peut comparer, cette révolution est aussi importante que la révolution qui introduit la démocratie en Europe. C’est un système romanocratique voit le jour au 12ème et 13ème siècle et ne dépend du pouvoir politique et s’une centralisation qui serait opéré par une autorité souveraine, il est distinct de la volonté de constituer des Etats et repose sur une communauté de cultures indépendantes de toutes visées politique. On le voit par le fait que le système romanocratique est porté par les universités.
Le moyen principal de diffusion des idées du système omanocratique sont les universités. Elles ont un rôle essentiel dans l’élaboration du droit savant européen. Dans un 2ème temps ce droit savant universitaire va influencer les tribunaux. Il ne faut pas se tromper, il n’y a pas de droit positif. A – Le droit des universités A l’époque, les universités ne sont pas des écoles pratiques du droit. Dans les universités, on se contente d’enseigner une méthode qui dégage des règles de fond les plus justes, c’est à dire à la fois les plus conformes à la morale mais aussi les plus favorables au bon fonctionnement de la société.
Le rôle es sociétés n’étaient pas de décrire les pratiques existantes ni d’expliquer comment la pratique donne effet aux règles de droit, le droit est juste un mode d’organisation social qui n’est pas du tout tourné vers le contentieux. On lie le droit à la philosophie, la théologie et la religion. On approche le droit commun comme une règle morale, comme ce qu’il faut faire. On ne conçoit pas On approche le droit commun comme une règle morale, comme ce qu’il faut faire. On ne conçoit pas le droit comme ce qui est fait dans la pratique.
On n’étudie absolument pas le droit positif, ar à l’époque il n’existe pas, on a des pratlques dans différentes régions et différents pays. Quand on regarde ce droit positif dans la fin du Moyen-Age, c’est le chaos, chacun a ses propres coutumes, ses propres applications. Or, la force de ce droit universitaire sera de donner de la force là où il n’y en a pas. Face à la diversité d’étude locale, l’étude du droit romain permet de dégager une conception cohérente du droit. L’étude du droit romain est tentante, car il est facile à connaître.
Tout est en latin et tous les intellectuels parlent le latln. Le drolt romain est un droit qui a existé avant la parution de l’Eglise, c’est un produit du monde païen. C’est un droit issu d’une civilisation qui n’a pas connu le Christ et l’influence de l’Eglise de l’époque, ce qui fait qu’il y ait une certaine référence par rapport ? ce droit païen. Le droit romain reste renseignement de base Il y a 4 étapes fondatrices du droit romano-germanique L’école des glossateurs : on cherche à comprendre et à expliquer le sens originaire du droit romain, la Glose. Grande glose d’Arthur) L’école des post-glossateurs : On quitte l’étude servique du droit omain, on le soumet à différents distorsions car on l’adapte. On se sert du droit romain, on l’extrapole, on le déforme afin de traiter des droits, on en a besoin (ex : droit commercial). En même temps on systématise la présentation du droit en lui donnant une cohérence r commercial). En même temps on systématise la présentation du droit en lui donnant une cohérence référentielle. La méthode scolastique 14ème – 15ème siècle .
Le droit romain est profondément transformé sous l’influence du droit canonique et de la méthode scolastique. Le « jus commune » du système romano-germanique qui devient ndépendant. Racine du droit naturel : à force de déformation et d’interprétation, apparait un concept très important du droit naturel. On recherche les règles les plus justes, les plus conformes à un ordre bien conçu. Pour trouver ces règles, leur différence c’est l’homme. On cherche les règles les plus conformes à la nature et s’inspire de l’homme et ces règles réunissent les peuples vertu de leur diversités, l’Europe à créer un droit romain.
A l’inverse, le droit de la commun law est un droit qui part de la pratique contentieuse, c’est la systématisation du procès. Cest un roit extrêmement rigide car on ne peut pas sortir du carcan de ce droit uniforme. Dans le système romano-germanique on ne s’intéresse pas à la règle du droit. On a une systématisation du droit enseigner dans les universités par les postglossateurs et cette systématisation fait qu’on s’écarte de plus en plus du droit romain et du drolt de Justinien. Petit à petit les universités découvrent et enseignent les principes dun droit pleinement rationnel qui est l’école nouvelle du droit naturel.
Ce droit naturel triomphe dans les universités et devient dominant au 17ème et 18ème siècle. II repose sur la systématisation de la pensée, sur la logique, il s’appuie sur une imitation des sciences. Il repose sur I PAGF s OF imitation des sciences. Il repose sur l’idée qu’il existe un ordre naturel des choses qui évolue par Dieu et l’école du droit naturel va pouvoir reconstruire l’ordre social en se fondant sur l’homme. En fait l’école du droit naturel va récupérer la conception classique de la volonté divine et la transforme en nature même des choses.
Elle rapporte toutes les règles de droit à l’homme car il est considéré comme la seule réalité et l’école du droit naturel st une œuvre de raison. Pour elle la raison est le fondement, le seul vide. Ce droit naturel fondé sur la raison de l’homme permet de proclamer des règles de Justice constituant un droit universel, immuable, commun à tous les peuples, tous les temps. On va avoir une systématisatlon du droit à cause des règles du fond. Les droits subjectifs va donc prédominer et vont le plus se développer (idée où chaque individus à des droits).
Ceux sont les anglo-saxons qui vont dominer une partie du droit privé. Dans le droit privé, elle reprend les opinions du droits romains t utilise la raison de l’homme c’est à dire qu’on reprend le droit romain sous bénéfice d’inventaire et on écarte toute contrainte à la raison. Pourtant le système romano-germanique n’ignore pas totalement le droit public. On s’intéresse aussi au droit public, l’école du droit naturel propose des règles de pratiques administratives, des règles de droit criminel, des règles de la constitution et le système romano-germanique va s’inspirer du droit anglo-saxons.
Le droit anglais à développer des règles remarquables sur remarquables sur l’administration, police, les sujets. Cette école u droit naturel va venir influencer la jurisprudence. B – L’influence de la doctrine sur la jurisprudence Le droit développer dans les universités était exposé à un danger qui était celui de rester purement académique. La rupture qui permet à ce droit universitaire d’influence la pratique vient du 4ème concile de Latan et le Concile interdit le clerc, le magistrat de prendre part aux procédures où l’on a recourt soit à des ordalies soit au jugement de Dieu.
L’idée est que le droit, les procès ne doivent pas être résolus en faisant appel au surnaturel. En excluant le surnaturel on permet ‘adoption d’une procédure nouvelle, rationnelle et on ouvre la loi au règne du droit. On met en vigueur le droit romain, on développe un droit nouveau sur la base des coutumes préexistantes (choix des anglais). Dans les pays du continent les universités ont proposaient une autre solution. On prend le droit romain, on l’adapte et ne le remet pas en vigueur, on le transforme en tenant compte des différences qui existe d’un pays à l’autre.
Le point de départ est le droit enseigné dans les universités. On Introduit une procédure nouvelle, rationnelle, avec cette procédure on a ‘importantes réformes sur l’organisation judiciaires. Le droit est administré par des juristes qui sont des spécialistes, nourrit par les connaissances de l’université et ces juristes dans l’application qu’ils vont faire du droit, dans l’application de leur jurisprudence, il exploite le modèle enseigné dans les u 7 OF faire du droit, dans l’application de leur jurisprudence, il exploite le modèle enseigné dans les universités.
En Europe on a d’abord restauré le sentiment de Pimportance du droit pour assurer la dignité de l’homme et Pordre dans la société. Le droit devient le garant du progrès dans la société. L’influence du droit des universités s’exprime d’abord par la mission que l’on donne au droit, le droit à une mission dans la société, c’est la base même de l’ordre civil de fait on a des sociétés qui sont de droit.
Les concepts, le vocabulaire, les catégories qui sont utilisées sont adaptées du droit Romain. On a un droit qui fut une sorte d’équilibre entre le droit naturel et le droit romain car il est cohérent et qu’il est adonné des solutions uniformes. Cette renaissance du droit romain, l’influence des universités fait ue fon a un regard critique sur la pratique du droit et sur les coutumes et seules les règles coutumières qui ont une certaine certitude, généralité sont conforme à la justice.
Cette influence du droit romain a conduit à mettre en avant une des caractéristiques du système romano germanique, c’est ce que dans ce système on a des règles qui sont rangés dans des catégories et on utilise des concepts qui relèvent de la science des romanistes. L’utilisation par les juristes par les praticiens de ces concepts ces classification, modes de raisonnement du droit omain caractérise l’ensemble des droit romano-germanique. Autre caractéristique du droit romain c’est la codification.
Les universités ont imposaient le droit romain mais pas volontairement, elles l’ont imposaient par une influenc 8 OF universités ont imposaient le droit romain mais pas volontairement, elles l’ont imposaient par une influence sur la conception qu’on devait avoir du droit cad que les universitaires et les universités ont fait évolués la perception que l’on avait du droit et donc elles ont imposaient le droit par la persuasion et non par l’autorité.
L’influence des universités s’expliquent par le fait que l’on recherche des règles de qualités, qui sont générales et des règles qui sont certaines, publiques, stables. Le droit romain va s’imposer à travers ces règles car des lors que ces coutumes locales ne représentent pas ces caractères cad qu’elles vont manquer de certitude, de sécurité juridique et vont être condamnées. Le droit romain représente une certaine logique et cohérence. Plus les coutumes sont faibles plus l’influence du droit romain est importante.
Le caractère fragmentaire des droits outumiers est révélé par certaines compilations qui montrent que les coutumes ne s’attachent qu’à régler les rapports sociaux qui existaient avant le 12ème siècle cad les rapports au sein de la famille cad les successions cad le régime applicable aux terres, aux biens fonciers. Pour le reste, elles sont parfaitement inadaptées, elles peuvent dintéresser aux relations entre indlvidus mais peuvent laisser un grand vide dès lors que fon dépasse les limites territoriales qui sont les leurs.
Ces lacunes laisse la place à l’influence du droit romain, à l’enseignement des niversités qui prêtant faire œuvre de raisons, qui prêtant se situer au-dessus des traditions locales et qui donc est susceptible d’offrir une règ PAGF au-dessus des traditions locales et qui donc est susceptible d’offrir une règlementation acceptable pour tous y compris dans les relations avec les étrangers. Le droit des universités serait celui d’une société universelle ouverte sur l’avenir.
On s’aperçoit que le droit romain comble le vide de certaines lacunes de coutumes imprécises. En France le droit romain est admis partout à titre de raison écrite parce que le roi de France ne reconnait as la valeur obligatoire des lois romaines envisagées comme impériales. Le droit romain aura plus d’influence dans les pays du midi. L’impact du droit romain n’est pas le même dans le Nord que dans le midi. En Catalogne on reçoit le droit romain en tant que tel mais à castille et Oléon il n’est reçu qu’à titre de raison écrite.
Les progrès du droit romain en France ont été gênés car on avait une procédure qui permettait d’établir la justice en fonction des coutumes et le contenu des coutumes. Dès le début du 14ème on avait une grande cour royale en France romain et le parlement e paris sur une autre base du droit ri qui pouvait mettre une procédure en place, rendre une justice et on avait suffisamment de contenu pour répondre aux justiciables.
En revanche en Allemagne et en Italie on n’avait pas de procédure pour établir les coutumes et on ne devait pas s’attendre à ce que les juges connaissent personnellement toutes les coutumes. En Italie au 12ème siècle on avait des juges itinérant et on choisissait un juge en dehors de la contré parce qu’on disait que c’était préférable pour son impartialité. En Allemagne on a une organisation des tribunaux plutôt anarc 75
