Correction HIRON 1 – Calculez et qualifiez les plus-values et moins-values de cession. Matériel industriel : Prix de cession 3 200,00 Valeur d’origine du bien 5 ooo,oo Montant des amortis 5 oooxo,l x 31,5/12 1 313,00 (précisé da Valeur comptable ne 3 687,50 3 687,00 MV (487,00) Cette MV est à CT. Toutes les Moins-values sur actifs amortissables sont qualifiées de MVCT (IS ou BIC). Logiciel 200,00 1 200,00 cession et sur le résultat fiscal. Logiciel amorti sur 12 mois en fiscalité.
Amortissements économiques Amortissements fiscaux Amortissements dérogatoires 2012 1 200 (9/12) = 00 1 200 x (9/12) = 900 600 dotation 2013 1 200 x (1/3) = 400 1 200 x (3/12) 100 reprise 2014 333 333 reprise 1 033 1 200 Calcul de la plus ou moins-value PrlX de cesslon =200 Valeur nette comptable = O 1 1 200 ou 1 200-(1 033 + 167) +1- value + 200 PVCT Calcul de la plus ou moins- CT pour le calcul de la plus ou moins-value fiscale, la valeur nette comptable doit être diminuée de la valeur de la provision pour amortissement dérogatoire non encore apurée à la cession Rappel – L’amortissement exceptionnel Principe Certains biens peuvent être amortis fiscalement sur 12 mois au taux de 100 %) sans remettre en cause leur amortissement économique calculé sur la durée normale d’utilisation prévue.
L’amortissement accéléré sur 12 mois est facultatif à partir de la date de mise en service sauf cas particuliers comme les logiciels Les biens concernés Selon les lois de finances sont concernés par l’amortissement exceptionnel : – les logiciels dissociés enregistrés au compte 2051 Logiciels acquis et inscrits à l’actif immobilisé (mesure de validité permanente), – les matériels destinés à économiser l’énergie, les matériels « antibruits » destinés à réduire le niveau acoustique d’installations existantes, figurant sur une liste publiée, – les immeubles anti-pollution destinés à l’épuration des eaux industrielles ou à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs, – les véhicules non polluants (fonctionnant à l’électricité ou au Gaz de Pétrole Liquéfié ou au Gaz Naturel Véhicule et leurs accumulateurs ou autres équipements spécifiques (véhicules utilitaires et véhicules de tourisme acquis neufs) ainsi que les véhicules fonct
