TD Histoire des institutions Séance 7 « Mon père comprit qu’un intendant placé entre le roi et le peuple doit se regarder comme l’homme de l’un et l’autre, tellement destiné à être l’organe des volontés du maitre qu’il le soit peut-être encore plus des vœux et des prières des sujets. Henri François D’Aguesseau es intendants étaient les personnages centraux de l’administration royale dans les provinces. Leur rôle s’apparente aujourd’hui à ceux de nos préfets. Une commission est l’ordre donné à quelqu’un pour effectuer des tâches.
Le roi Louis XV est n n ora on arrière-grand-pè Navarre, son règne s septembre 1715 au 1 1774. Il succède ? France et de s’étant du 1er mme le « Bien-Aimé » car il bénéficie d’un grand soutient populaire au début de son regne. Les monarques absolus de la deuxième moitié du XVIIIème siècle ont pour obsession de centraliser de contrôler leur administration sur l’ensemble des territoires du royaume. Cette commission a été écrite en 1761 afin du donné au sieur TURGOT la place de commissaire départi dans la ville de Limoges. Cette commission est un document administratif.
Elle a s’en oute été rédigé par un membre de l’entourage du roi. Ce document montre à quel point les commissaires départis du roi dans les généralités sont essentiels de l’administration de la monarchie absolue. L’idée générale de ce texte est que le roi souhaite délivré des pouvoirs divers aux intendants. Nous découvrirons donc lesquels sont-ils. Dans un premier temps, nous allons voir les fondements et le bien-fondé de l’autorité du commissaire départi du roi, puis dans une deuxième parti nous nous attarderons sur le rôle primordial du commissaire départi au sein de l’administration royale. Les fondements du commissaire départi Les fondements de l’autorité de l’intendant ont deux provenances qui émanent toutes les deux du roi. Le premier fondement est la commission par écrit et la deuxième est que l’intendant est le représentant du roi au sein de la généralité. A. La délégation de la commission par écrit Le roi Louis XV transmet par écrit la nomination d’un intendant. L’intendant a pour rôle de représenté le roi au sein d’une généralité.
Le fait que le roi désigne l’intendant de manière officielle comme on peut le voir dans le texte : « nous avons fait e choix de votre personne pour remplir la place de commissaire départi en la généralité de Limoges, au lieu du sieur pajot de Marcheval que nous en retirons pour passer à la généralité de Grenoble » empêche ainsi les contestations éventuelles. Dans ce texte, on peut constater que c’est le sieur Turgot qui a été choisit en 1761 , pour être intendant dans la généralité de Limoges. B.
Représentant du roi au sein de la généralité Le roi nomme des homme compétents pour le représenter, c’est pourquoi Turgot a été nommé intendant pour la généralité e Limoges. En effet le sieur Turgot a su faire ses preuves et a montré son dévouement envers la monarchie et donc le monarque comme n PAG » OF d Turgot a su faire ses preuves et a montré son dévouement envers la monarchie et donc le monarque comme nous le montre le texte : « Connaissant votre capacité et affectation à notre service et étant persuadé que vous nous donnerez de nouvelles preuves avec beaucoup de zèle et d’application h.
Le rôle de l’intendant est de devoir appliquer et représenté l’autorité du roi. Il doit aussi être présent aux différents conseils e sa généralité, le texte l’explique ici : « nous vous avons commis, ordonné et député en ladite généralité, avec pouvoir de vous trouver et assister aux conseils qui seront tenus par les gouverneurs ou commandants et nos lieutenants en icelle pour nos plus importantes affaires, leur donner vos avis, conférer avec eux toutes f01S bque besoin sera Il.
Le rôle primordial du commissaire départi Les pouvoirs des intendants se révèlent importants car ils concernent le bien de le population et l’organisation sociale. C’est pour cela que les intendants ont donc une forte légitimité. A. Des pouvolrs importants Les intendant, au sein de leur généralité, sont chargés de la police, des finances et de la justice.
Afin d’assurer un bon fonctionnement et de montrer au monarque qu’il est compétant pour assurer le rôle d’intendant il doit tenir le souverain : « informer de tous les désordres, pratiques et menées secrètes qui pourront se faire contre notre service, de tous ports d’armes et assemblées illicites, levées de gens de guerre sans notre ordre » L’intendant doit aussi assurer la sécurité publiques des hommes et des biens de sa généralité cont
