Le risque de perte ou de dommage est transféré à l’acheteur dès remise de la marchandise au transporteur. Le terme «transporteur» désigne toute personne qui, dans le cadre d’un contrat de transport, s’engage à effectuer ou faire effectuer un transport par rail, route, mer, air, voies navigables intérieures ou combinaison de ces divers modes. Si des transporteurs successifs sont utilisés, le risque est transféré à la remise au premier transporteur.
Les marchandises auront été dédouanées, à l’exportation, par le vendeur. Lading/AWB/CMR. iste de colisage, documents douaniers mais aussi préférentiels donnant droit une réduction ou suppression des droits de douane dans le pays d’importation – EURI , ATR, certificat d’origine -r documents divers – certificat d’inspection, attestations diverses, et éventuellement licence d’exportation devront être transmis l’acheteur pour le dédouanement l’importation.
CPT Préache minement Frais Risques Vendeu Chargement moyen transport principal Vendeur Transpor prlnclpal 2 opération depu•s son sous-traitant polonais situé à Varsovie via le port d’Anvers à son acheteur ietnamien situé à Hanoi avec l’incoterm CPT pourrait se faire via l’établissement d’un seul document de transport.
Le «combined bill of lading» sera émis par le transitaire qui coordonne l’ensemble du transport et couvrira les différentes séquences d’acheminement des marchandises pour respectivement : le trajet Varsovie-Anvers par camion; le parcours maritime Anvers-Haiphong (port vietnamien) avec éventuellement un transbordement en Asie et/ou sur une barge à l’estuaire du fleuve dans le pays de destination; le trajet Haiphong-Hanoi par camion ou train. Le risque est transféré à racheteur au chargement chez le fournisseur polonais.
Si on avait choisi l’incoterm CFR Haiphong, il ne l’aurait été qu’au passage du bastingage du navire à Anvers. Cincoterm CPT s’applique à tous les modes de transport, mais est particulièrement indiqué dans le cadre du transport multimodal (impliquant au moins deux types de transport). Vincent REPAY – Conseiller en commerce international Agence wallonne à l’Exportation et aux Investissements étrangers Conseils pour l’exportateur.
