Toutes les entreprises sont soumises des obligations comptables et doivent publier leurs comptes annuels afin de permettre de connaitre leur situation financiOre et leur rentabilit@. Dans chaque pays, il existe des normes comptables nationales. Suite la crise de 2000 (ENRON et WORLDCOM (manipulations comptables)), l’UE d’amoliorer et la comparabilito d zone en creant un r OF4 roglement europoe u i • , Swap ta View next page des normes comptab Dans un premier tem entreprises de la mmun.
C’est le poso l’application le principe des normes IFRS par rapport aux normes comptables antorieures et ans un second temps nous nous pencherons sur l’impact de ces nouvelles mesures sur les banques. 1/1. ‘objectif des nouvelles normes IFRS par rapport aux normes comptables antorieures. A-Le champ d’application des IFRS Les normes IFRS ont Oto introduites en 2005 et visent non plus fournir une communication comptable mais une communication financiQre. Elles s’appliquent tous les Otats qui le souhaitent mais son principal utilisateur demeure l’UE. et les filiales des groupes cotes europoens.
Les doivent faire preuve de clart• et de transparence lors de la publication de leurs comptes annuels afin que les nvestisseurs puissent apprOhender facilement les risques encourus et avoir une meilleure lisibilit• Les normes harmonisoes facilitent la comprohension et surtout la comparaison l’Ochelon europoen. B-Le passage du coot historique la juste valeur (valeur de m arch. ) Les normes IFRS remettent en question les principes comptables de base. En effet, la comptabilit• « traditionnelle » enregistrait l’acquisition d’un bien et ne revenait sur cette valeur dites « historique » qu’O sa cession.
Aujourd’hui le principe de la juste valeur oblige, si l’on en a connaissance, enregistrer une Oventuelle perte afin de ontrer aux investisseurs et analystes la roalit@ Oconomique du patrimoine de l’entreprise. Il/ L’impact des normes IFRS sur les banques : L’application obligatoire des normes IFRS gonQrQ un certain nombres d’inqui@tudes compte tenu de l’impact des nouveaux principes comptables sur les comptes des otablissements de cr@dit et d’une maniOre sur sa stabilito financi@re.
La structure bilancielle des banques se traduit par une proportion importante d’instruments financiers dans le bilan et le hors bilan. De ce fait, la norme IAS 39 a un impa 2 d’instruments financiers dans le bilan et le hors bilan. De ce fait, la orme IAS 39 a un impact majeur sur le secteur bancaire. A-Les instruments financiers : IAS 39 L’IAS 39 permet de comptabiliser au bilan la variation de la valeur des instruments financiers par rapport au dernier arrot•. Les instruments financiers regroupent les actifs financiers et pasSfs financiers.
Ils sont classos en 5 catogories – actifs ou passifs la juste valeur par resultat – actifs dotenus jusqu•• Ochoance – prots et croances – Actifs financiers disponible la vente qui noentrent pas dans les 3 catogories procOdentes – Autres pass fs Valorisation et comptabilisation des instruments financiers : La juste valeur : la valeur deochange deun bien entre deux parties ind@pendantes, librement consentantes et bien informoes. Le coQt amorti B-Les impacts sur la gestion et la stratogie Avantages .
La comptabilito en juste valeur a le morite de permettre la comptabilisation au bilan de la variation de la valeur des instruments par rapport au proc@dent arrot@ L’image donnoe est plus Qconomique et fournit ainsi Odes crit•res deovaluation plus homog•nes, donc plus comparables. Inconvenients La facult@ deopter ou no 3 e valeur pour certains dOopter ou non pour la juste valeur pour certains types @instruments peut fausser cette comparabilit@ entre les Otablissements.
La juste valeur : accroQt la volatilit• des resultats et des capitaux propres des Otablissements bancaires. La question est de savoir si cette volatilit• accrue est artificielle, ou si elle traduit des variations de risques Oconomiques roels. es informations complomentaires fournir en annexe visent permettre une meilleure apprOhension des risques effectifs par les investisseurs. Les normes IFRS ont impactes Ogalement d@autres postes du bilan : les contrats de location (IAS 17) et les immobilisations (IAS 6, 036, 38). Conclusion .
Les normes IFRS ont introduit une amolioration de IQhomogQnQitQ dans la comparabilitQ des Otats financiers des entreprises. Elles donnent ogalement une reprosentation comptable plus proche de la roalit@ Oconomique par le biais de la comptabilisation la juste valeur. Ces normes sont essentiellement axoes autour d’une communication financiOre dans le but d’une meilleure transparence envers les Investisseurs et analystes. En ce sens, c’est une rovolution. Cependant, les normes IAS 39 accentuent la volatilito des rosultats et des fonds propres des bilans des banques. 4
