Fiche Introduction . Le droit constituionnel est une branche du droit publique. Il gere l’organisation politique de l’Etat, il determine le rapport de pouvoirs au sommet de l’etat ainsi que le droit de la constituion. Il a été crée a une époque ou la monarchie était contesté et Louis XVI la crée pour expliquer sa légitmité. Le cour sera divisé en 3 partieé Quies ce que l’État, qu’es ce qu’Est la constitution et qu’es ce qu’est le pouvoir. CHAPITRE – L’Etat : Le terme état viendu indissociable de la pe Ensuite Machiavel.
C un premier temps on deux formes d’Etat e org te notion est rrritoire donné. paragraphe. Dans s fondatrices des me paragraphe nous verront les évolution et souplesse de ces 2 ormes d’Etat. Section 1 : Les éléments constitutif de l’Etat : Population + territoire + Souveraineté Section 2 : Les formes jurdiques d’Etat : Aujourd’hui on connait 2 formes jurdiqque d’Etat : Federal et unitaire. Dans un premier temps on verra les caractéristiques fondatrices des deux formes d’Etat et puis dans un deuxieme paragraphe on verra les evolution et la souplesse de ces 2 formes d’Etat.
Paragraphe 1 – Les caractéristiques fondatrices des deux formes d’Etats unitaire concentrée lorsque veritablement toutes les décisions ont prise dans la capital et aucune marche de manoeuvre n’est laissé au niveau local. L’inverse de la concentration c’est la deconcentration, c’est l’existance dans le territoire d’un état, d’agent locaux nommée par l’Etat et qui ont un certain pouvoir mais qui agissent au nom de l’Etat- La décentralisation c’est différent c’est autre chose.
Cest le fait de transferer des compétences vers des personnes morale distincte de l’Etat. Comme les collectivités territoriale. Elles vont obtenir une autonomie pour exercer leur compétence. Meme si l’Etat assure toujours un controle sur ces collectivité. Différence entre les 2 : la décentralisation c’est quand on transfert le pouvoir d’une personne morale a une autre. Alors que la déconcentration on reste au sein de la meme personne morale.
La décentralisation repond a 3 principes : e transfert de compétence vers les collectivités territoriales + Ces collectivités doivent etre élus + Les élus locaux ne participent pas a l’elabaration de la loi. B) Les principes du fédéralisme : Le fédéralisme est un mode d’organlsatlon juridique de certain états qui prévoit une autonomie politique de certaines entités au sein de l’Etat. Le fédéralisme repose sur 3 principes : Superposition + Autonomie + Participation (des états fédérés) Il existe un troisieme type d’État, c’est l’Etat régional.
Cest un peu un mixe entre l’Etat unitaire et l’Etat fédéral. Cest le cas de l’Espagne. Paragraphe 2 – Les confusions apparente entre les formes d’Etats : Depuis une 30aine d’année on est passé d’une logique ou « Etat unitaire n’empeche pas la décent Depuis une 30aine d’année on est passé d’une logique ou « Etat unitaire n’empeche pas la décentralisation » a aujourdhui, « la decentralisation est pratiquement obligatoire pour un Etat unitaire.
Nous allons voir l’evolution des deux. A) La souplesse de la notion d’Etat unitaire : FR, ESPAGNE, ITALIE Les Etats unitaires sont majoritaire dans le monde et en Europe. Car ils ont été dessiné au 18eme siecle, sous influence napoléonienne. Angleterre tend vers la décentralisation car elle a accordé l’autonome a l’Ecosse. Italie, les régions sont autonomes, ils ont proposer un referundum pour passer au federalisme et ils ont dit non. pour l’ESpagne, tres decentralisé.
La France elle est centralisé, les jacobins voulait un gouvernement centralisé et les girondins décentralisé. Mais aujourd’hui elle se decentralise de lus en plus (ACTE I , ACTE Il, ACTE Ill). B) L’evolution du fédéralisme : All et US, Belgique En Allemagne le fédéralisme a connu 3 phases. D’abords il y avait le federalisme coopératif. C’est a dire qu’on fait coopérer Etats fédéral et fédéré dans un maximum de domaine. Le deuxieme temps ca a été un reequiligrage les landers obtienne plus de droit.
Et dans un troisieme temps, c’est la revision de la constitution. Cette revision consacre a la fois une place importante au niveau centrale mais insiste aussi sur la participation des landers. Au US, c’est en gros la meme chose. Les deux se centralise de plus en plus. La belgique elle est trop decentralisé. CONCLJLUSION DIJ CHAPITRE : Es ce qu’une nouvelle forme d’état est crée comme ave spagne, avec le cas de comme avec le cas de l’espagne, avec le cas de l’état régional.
Ou es ce que malgré cette apparante confusion on peut quand meme considéré que les formes d’état classique perssiste. Nous avons plutot a pensé que c’est ce troisieme options qul est la plus crédible. Les criteres de l’état fédéral sont tres spécifique ( superposition, autonomie, participation) et ils doivent etre remplis cumulativement pour etre en présence d’un état fédéral. Des lors on peut assez facilement distinguer quelles sont les états fédéraux et quelles sont les états qui ne sont pas fédéraux.
Donc apres, au sein des états unitaires. On peut penser que la décentralisation est plus ou moins forte, plus ou moins poussé, plus ou moins importante mais qu’elle ne va jamais jusqu’au fédéralisme puisque ce ne sont pas les memes criteres. Puisque la décentralisation implique l’état unitaire puisque la décentralisation c’est un transfert de compétance des instances élues mais un controle des états centrales sur des entités décentralisé. Ily a une différence de nature entre le fédéralisme t états unitaire.
C’est une différence de nature et pas de degré cad que ce n’est pas le meme systeme juridique. Et par contre entre les états unitaires décentralisation bcp ou un peu c’est un différence de degré. CHAPITRE2 : LA CONSTITUTION Avant l’indépendance des USA, les constitutuions n’existaient pas. Ce qui était important c’est la loi. Section 1 : Les contours de la constitution Paragraphe 1 : Les définitions de la contitution : La constitution est un texte qui a une forme juridique partlcuiere elle est adopté selon une procérdure différente de la loi et elle va avoir u PAGF
