Sujet D Tude Eco Droit

La contrefaçon Quesque la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuel par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon est souvent quelque chose de mauvaise qualité. r 2 Déveleppoment : La de l’original, cela peu Sni* to uit fais en s’inspirant , objet, gastronomie Elle peut avoir exactement la même forme que les produits riginaux, mais il y aura toujours une diférence de qualité. – Ses effets négatifs : pour le client : il y a le risque d’utillser un produit dangereux ou nocif, qui ne corresponde pas à ce qu’il devrait être. Pour une industrie : une diminution globale des ventes, une perte de valeur et prestige des produits légaux, l’infraction à leurs propriétés intellectuelles et une perte des avantages que donne la recherche.

Pour l’État : une perte des revenus perçus par les taxes, une fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé. Pour l’économie dans son ensemble : un ralentissement de la croissance dû à une perte des avantages apportés par l’innovation, une perte de revenu à cause des pays où la protection de la propriété intellectuelle n’est pas ou peu appliquée Ses effet bénéfique : Alors que la plupart des études ont pour but d’évaluer les pertes par la contrefaçon, il existe très peu d’études sur les bénéfices qu’elle peut apporter.

La contrefaçon peut faire réaliser des économies aux consommateurs qui va pouvoir ainsi consommer d’autres biens, ou augmenter les ventes légitimes de produits ‘une industrie où le client aurait pu tester le produit au moyen d’une contrefaçon Éxemple de prix et de modele connue mondialement : LOUIS VUITTON http://lamodechezlesjeunes. e-monsite. om/pages/t-p-e/2 -une-importance-accrue-par-les-modes-de-consommation-de -communication-et-le-milieu-urbain. html 1 La definition de » la contrefacon 2 quelle risque encours un consomateur en cas dachat dun produit de contrefacon 3 quelle son les recours dont dispose un consomateur en cas d’achat dun produits contrefais 4 Que fais l’etat face a la c UANE