Coursework 357sam Submission Deadline 22 March 2013 by 4pm Question: How did the Coal and steel Community pave the way for the European IJnlon? The Treaty of Paris in 1951 brought into existence the ECSC, the first real organization of European integration. The European Coal and Steel Community was the first of the institutions that wauld try and unite European countries together. to View It was an economic u France, West Germa goals of the Ecscwe to common market for economles ors’ el markets of countries.
The area as well as a sed in industrialized A- Le Plan Schuman et la naissance de la CECA Il convient de commencer par établir entre pays européens des intérêts communs. Plus ceux-ci seront progressivement importants, plus il sera facile de mener des actions communes. Et ces intérêts communs, il est nécessaire de les développer sur le plan économique. une communauté économique » introdult le ferment d’une communauté plus large et plus profonde L’objectif final est et reste politique. Robert Schuman souhaite que s’établisse une fédération européenne.
Mais pour atteindre ce but, il propose une méthode nouvelle. Constatant les échecs des tentatives jusqu’alors menées, il élabore un processus pparemment plus modeste. L’avenir montrera que c’est le seul réaliste et efficace. Avancer petit à petit, mais avancer, vaut mieux que l’immobilisme, résultat de vaines batailles sur des progrès futur. Enfin, » l’action entreprise doit toucher au premier chef la France et l’Allemagne « . Le rassemblement des nations européennes exige de s’appuyer sur un centre de gravité franco-allemand.
L’histoire européenne n’a pas besoin de réunir dès l’origine tous les Etats d’Europe. Exiger que tous soient d’accord pour commencer à agir revient à renoncer d’avancer. Il faut un accord ranco-allemand ouvert à la participation de tous les autres pays européens intéressés. » La France, VAIIemagne, et les pays qui y adhéreront » donneront Hexemple en réalisant » les premières assises concrètes d’une fédération européenne ‘ . » Le gouvernement français propose immédiatement l’action sur un pont limité mais déclsif.
Le gouvernement français propose de placer l’ensemble de la production franco-allemande de charbon et d’acier sous une Haute Autorité commune, dans une organisation ouverte à la participation des autres pays d’Europe. La mise en commun des productions de charbon t d’acier assurera immédiatement l’établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes.
La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l’Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible. L’établissement de cette unité puissante de production.. , aboutissant à fournir à tous les pays qu’elle rassemblera les éléments fondamentaux de la production ndustrielle aux mêmes conditions, jettera les fondements réels de leur unification économiq 7 OF de leur unification économique. ‘ Robert Schumnan propose de démarrer avec le charbon et l’acier compte tenu de leur poids dans le développement économique.
En 1950, c’est-à-dire seulement cinq ans après la fin de la guerre et à une époque où persistait pour ces secteurs une importante pénurie, le choix était éminemment politique. Robert Schuman préconise » l’institution d’une Haute Autorité commune ‘ » La Haute Autorité commune, chargée du fonctionnement de tout le régime, sera composée de personnalités indépendantes, ésignées sur une base paritaire, par les gouvernements; un président sera cholsi d’un commun accord par les gouvernements, Ses décisions seront exécutoires en France, en Allemagne et dans les autres pays adhérents.
Là réside le pas décisif que Robert Schuman souhaite voir prendre pour avancer sur la route d’une construction politique de l’Europe II suggère un système institutionnel qui ne soit pas seulement composé d’organes de coopération intergouvernementale. Il demande la création d’une institution de type préfédéral, indépendante des gouvernements des Etats membres et dotée es compétences nécessaires pour être elle-même responsable de l’application du traité.
Si Robert Schuman a eu l’immense mérite de prendre l’initiative politique que seul un gouvernement pouvait endosser, les propositions qu’il formule le g mai 1950 ont été conçues par Jean Monnet, lequel a convaincu le ministre français de faire siennes les idées qu’il lui soumettait. En 1950, Jean Monnet est depuis cinq ans le premier commissaire général au Plan. Il est responsable de la reconstruction de l’économie nationale. commissaire général au Plan.
Il est responsable de la reconstruction de l’économie nationale. Il n’est pas un homme politique mais sa personnalité et son autorité sont reconnues par tous Au Plan, Jean Monnet constate que l’économie française a besoin, pour se développer, de la paix et d’une économie européenne elle-même prospère pour trouver les débouchés nécessaires ? sa production. Il est vite convaincu que seule une organisation de l’Europe peut permettre d’atteindre un tel objectif.
Faire l’Europe pour Jean Monnet ce n’est pas perdre son temps à élaborer des projets de fédération politique à réaliser immédiatement. Il se veut réaliste et concret. Faire l’Europe, c’est pour lui mettre n commun les intérêts essentiels de chacun. Ainsi naitra une communauté véritable. Il se fixe sur un projet franco-allemand lequel aurait de plus Favantage de modifier les cartes en Europe en réconciliant les deux Etats dont les différends ont été longtemps à l’origine de tant de guerres.
Jean Monnet choisit le charbon et l’acier en raison du poids économique et stratégique de ces deux secteurs. Il montre aussi que c’est une solution pour accéder au désir allemand de mettre fin au contrôle sur la Ruhr sans redonner à l’Allemagne un droit de regard excluslf. Le marché commun qu’il préconise, Jean Monnet le veut dirigé par des institutions européennes qui ne soient pas seulement intergouvernementales. Il propose une Haute Autorité indépendante des gouvernements et disposant de pouvoirs délégués par ces derniers.
Il sait que l’efficacité est à ce prix. Jean Monnet place enfin ce projet dans une perspective plus large. Il explique que ce marché commun du charbon et de Facier servira de perspective plus large. Il explique que ce marché commun du charbon et de l’acier servira de banc d’essai et qu’il sera la base d’un élargissement progressif à d’autres secteurs économiques t à une constructlon polltique de l’Europe. Il indique clairement qu’il veut engager l’Europe sur la voie d’une union économique et politique.
Telles sont les idées que Jean Monnet soumet au gouvernement français. Après s’être vainement adressé au président du Conseil, Georges Bidault, il trouve en Robert Schuman un homme prêt à donner suite au projet. Schuman obtient l’accord du Conseil des ministres, sonde Konrad Adenauer pour savoir s’il sera d’accord. Devant la réponse positive de ce dernier, il prononce sa déclaration du g mal 1950. Robert Schuman s’adressait d’abord à l’Allemagne.
Celle- i répondit avec empressement, satisfaite de voir la France modifier sa politique traditionnelle de suspicion à son égard par la volonté d’organiser une étroite coopération entre les deux pays. Adenauer parle » du geste magnanime de la France à l’égard de l’Allemagne ‘ Les trois pays du Benelux vont également s’associer à l’initiative française, de même que l’Italie où Alcide De Gasperi, président du Conseil, est très favorable à l’idée européenne et où l’on voit dans le plan Schuman la possibilité de retrouver un rôle important en Europe.
Seule la Grande-Bretagne refuse de se joindre aux négociations ui vont s’ouvrir. Le gouvernement travailliste craint que la participation anglaise à ce marché commun du charbon et de l’acier compromette la récente nationalisation de ces deux secteurs. Les Britaniques se disent aussi opposés à la création d’une institution supranationale telle que la Haute PAGF s OF se disent aussi opposés a la création d’une institution supranationale telle que la Haute Autorité proposée dans le projet français. Les Etats-Unis applaudissent.
Ils se félicitent de ce rapprochement franco-allemand et de la meilleure organisation de l’Europe occidentale qui s’ensuivra. La future communauté est exactement conforme au désir américain de voir les pays européens coopérer davantage entre eux pour renforcer l’unité, et par là la sécurité, du camp occidental. L’URSS, au contraire, marque son hostilité et parle d’une manoeuvre dictée par Washington. D’une manière générale, le plan Schuman est bien accueilli car l’on y voit une façon nouvelle et constructive d’organiser l’Europe après les échecs précédents.
Construit sur l’entente franco- allemande, chacun sent que ce projet sert la cause de la paix et constitue une chance à ne pas laisser passer. L’opinion publique emble en être partout consciente. L’accueil favorable du plan Schuman permet d’aller vite (on se rend également compte que la rapidité est une condition du succès, il faut profiter de l’élan né de la déclaration du 9 mai 1950) et les négociations s’ouvrent dès juin 1950 entre les Six. Les discussions entre les Six ont été facilitées par la commune volonté politique de chaque pays d’aboutir rapidement à un accord.
Le fait que Robert Schuman, Konrad Adenauer et Alcide De Gasperi soient tous des démocrates chrétiens s’est aussi révélé un facteur positif (certains ont même parlé de l’Europe aticane Les difficultés techniques liées à la nécessité pour la France d’obtenir une certaine décartellisation des entreprises sidérurgiques et houillères allemandes ont été progressivement résolues. Le 18 avril OF des entreprises sidérurgiques et houillères allemandes ont été progressivement résolues.
Le 18 avril 1951 est signé à Paris le traité créant la Communauté européenne du charbon et de facier (CECA). Le premier traité constitutif des Communautés européennes est né. Il entre en vigueur le 25 juillet 1952 après avoir eté ratifié par chaque pays. Cette étape de la ratification fut sans problème, sauf, paradoxalement en France où Popposition des communistes et des gaullistes rendit difficile le vote par le Parlement. Le Parti communiste reprochait à la CECA d’être un instrument contre l’URSS et de faciliter la renaissance d’une Allemagne forte.
Les gaullistes protestaient contre le transfert de souveraineté établi au profit de la Haute Autorité. Le Mouvement républican populaire et les socialistes, favorables au projet, eurent besoin de l’appui des Indépendants, appui obtenu grâce à l’action de Paul Reynaud en faveur de la ratification. La Haute Autorité dont le premier président est Jean Monnet se réunit pour la première fois à Luxembourg le IO août 1952. Le marché commun est ouvert le IO février 1953 pour le charbon et le 10 mai pour les produits sidérurgiques.
Ce qu’il faut bien appeler une grande aventure, celle de la construction europeenne, commence. B – Le projet avorté de la Communauté européenne de défense (CEI)) Le plan Schuman indique expressément qu’il se veut seulement un point de départ. Le marché commun du charbon et de l’acier devra être suivi d’autres expériences unifiant progressivement es économies des pays membres. L’unification economique constituerait la base d’une future fédération européenne.
Tel est le système Monnet ‘ Le déclenchement de la guer d’une future fédération européenne. Tel est » le système Monnet Le déclenchement de la guerre de Corée et les pressions américaines pour obtenir un réarmement de l’Allemagne jugé nécessaire à la sécurité du monde occidental vont contraindre la France à modifier la stratégie élaborée. Au lieu d’envisager de nouvelles communautés techniques et économiques, elle propose la création d’une armée européenne pour éviter la enaissance d’une armée allemande qu’elle craint encore.
La France pense ainsi éviter tout danger d’un nouveau militarisme de l’Allemagne et contribuer à une meilleure défense de l’occident puisque les Allemands, conformément au voeu des Etats-Unis, particperont à cette défense. La France voit aussi dans ce projet l’occasion d’accélérer le processus de la construction européenne, une armée européenne ne pouvant se concevoir sans une communauté politique. Mais si le traité créant la CED a pu être signé, il n’est jamais entré en vigueur.. , faute de la ratification française. La querelle de la CED » fut à l’origine d’une grave crise en France et en Europe.
A vouloir aller trop vite en passant au stade politique alors que la CECA ne s’était même pas encore mise définitivement en place, on a risqué de clore, à peine ouvert, le chapitre de l’histoire des Communautés européennes. Si cet échec fut finalement surmonté, il a laissé de telles traces que l’affaire de la CED reste aujourd’hui un élément de première importance pour qui veut comprendre le problème de l’organisation européenne. L’initiative est présentée le 24 octobre 1950 par René Pleven, lors président du Conseil depuis quelques semaines, devant l’Assemblée nationale.
La France propose à ses partenair BOF du Conseil depuis quelques semaines, devant l’Assemblée nationale. La France propose à ses partenaires de la future CECA et à la Grande-Bretagne la création d’une armée européenne. Cette armée serait l’instrument d’une défense commune. Placée sous la responsabilité d’un ministre européen de la défense, contrôlée par une assemblée européenne, cette armée commune réaliserait une intégration la plus complète possible des farces armées des Etats membres (budget militaire commun, rogramme européen d’armement).
René Pleven explique que ce projet permettra à l’Allemagne de trouver sa place dans la défense occidentale à égalité de droits avec les autres pays et qu’il fera faire à la construction européenne un pas décisif vers la fédération européenne. Il est lié à la volonté américaine de voir l’Allemagne réarmée et à la politique de la France refusant la reconstitution de divisions allemandes et favorable à l’unité européenne.
Cest encore Jean Monnet qui suggère cette solution au gouvernement français pour résoudre les contradictions dans lesquelles ce dernier se rouve enfermé. Des contingents allemands à l’intérieur d’une armée commune ne présenteront aucun risque pour la France. Une armée commune et les nécessaires institutions politiques chargées de définir sa stratégie donneront à l’Europe un cadre fédéral à l’intérieur duquel sera poursuivie et développée l’unification économique Le projet français n’a pas reçu un accueil aussi favorable que le plan Schuman six mois plus tôt.
Les gouvernements des autres pays occidentaux, s’ils étaient heureux de voir la France accepter le principe d’un réarmement de l’Allemagne, eurent un peu ‘impression d’une manoeuvre dilatoire des PAGF g OF principe d’un réarmement de l’Allemagne, eurent un peu l’impression d’une manoeuvre dilatoire destinée à gagner du temps. Ils manifestèrent un réel scepticisme quant à la possibilité de trouver un accord sur une réalisation aussi ambitieuse du point de vue de l’intégration européenne.
Des négociations s’ouvrirent néanmoins à paris le IS février 1951 avec seulement l’Allemagne, la Belgique, l’Italie et le Luxembourg, les Pays-Bas n’acceptant de venir que plus tard (en octobre). La Grande- Bretagne était absente, refusant l’idée même d’un abandon ussi important de sa souveraineté et souhaitant ne pas se lier aussi intimement au continent européen.
Ces négociations vont aboutir à partir du moment où les Etats-Unis décident d’appuyer l’initiative française, Jean Monnet ayant convaincu le général Eisenhower, alors commandant en chef des forces de l’OTAN en Europe, de l’efficacité de l’armée européenne. Le traité créant la Communauté européenne de défense est signé entre les Six à Paris le 27 mai 1952. La Communauté européenne de défense consiste en une armée intégrée.
Les pays membres mettent en commun toutes leurs orces terrestres et aériennes (la marine reste de compétence nationale) sauf celles nécessaires à la défense des territoires d’outre-mer. Les unités de base sont formées d’hommes d’une même nationalité, mais un corps d’armée est composé de groupements de différentes nationalités. Une administration commune est compétente pour les approvisionnements, l’infrastructure, et surtout la production des armements et des équipements. Institutionnellement, les dispositions du traité sont en retrait par rapport au projet français et sont calquées sur l’exemple de la CECA. L
