Histoire du Droit Une grande partie de notre droit privé et de notre droit public provient du droit romain, dont les institutions étaient d’une étonnante modernité. l) L’invention du droit moderne : l’héritage du droit romain Sectlon 1 : La formation du droit romain 1) L’ancien droit romain C’est un droit religieux, qui règle la vie des hommes dans une société pastorale, une société agricole. Les principes qui règlent la vie sont des ordres sacrés, ayant une dimension religieuse. On dit d’ailleurs à cette époque que le fait domine le droit.
C’est un droit primitif, plutôt des coutumes et des usages permettant de réguler a société. II y a surto des terres, de prêts, bétail… Ce sont des Ce droit est générale car, Rome, pendant no or82 Sni* to View priété, d’occupation ge, de ventes de assez restreint t pas très grande. Donc le droit est dit par des pr Cres. Et quand un contentieux apparaît, ces pontifes vont dire le droit. Mais ils ne le font pas de façon spontané, en étudiant le cadre. Ils demandent aux dieux la réponse, mais c’est véritablement eux qui donnent la réponse au travers de leur sagesse.
Mais il y a tout un formalisme, une série de gestes, de symboles, qui vont accompagner la procédure et aboutir à la sentence. Donc, sans ce rite, la solution ne peut être trouvée. Les gens n’ont pas peur du droit, mais des dieux et donc respectent la décision donnée. Quand il y a une sanction, aujourd’hui, Swipe to vlew next page tout est traité différemment. L’individualisation de la peine, les recours entre les différents juges… La dimension est aujourd’hui plus personnelle.
L’autorité détenue par les pontifes est religieuse et qui les mettent en position de donner des réponses aux conflits. Les prêtres jouent un rôle social, un rôle juridique et ce droit est généralement prononcé auprès des pater familias, qui sont es hommes à la tête de quelques familles qui se partagent les terres, la puissance, mais qui vivent à Rome. Seulement, cette cité romaine et son périmètre agricole s’agrandissent progressivement et le droit doit s’adapter à cette évolution. Il le doit car il y a des résistances, des conflits politiques, notamment issus de la plèbe.
Les pontifes vont perdre le monopole du drolt et pour des raisons de paix sociale, les romains vont rédiger un certain nombre de règles et les graver sur la pierre sur le forum romain. Cette loi qui est gravée est une forme de publicité de la loi. Cest la loi des 12 tables, un ensemble de règles qui permettent de gérer les conflits, qui sont généralement liés à la terre. Cette loi des 12 tables repose sur des années de pratique, de conflits gérés par les pontifes. Pour chaque cas abordé, un consensus c’est dégagé, cette coutume fait alors l’objet d’une rédaction complètement officielle.
Cette évolution montre à quel point la société a besoin de rationaliser ses principes. Et donc, pendant cette période archaïque, on observe combien les hommes ont besoin de rationalisation juridique, de cette sécurité juridique. Car le peuple n a eu marre que les solutions profitent surtout OF juridique, de cette sécurité juridique. Car le peuple en a eu marre que les solutions profitent surtout aux puissants. 2) Le droit classique progressivement, avec l’évolution et rextension de Rome, le droit doit évoluer aussi parce que les relations commerciales avec d’autres puissances se creent.
Au départ, on avait un droit de cité, fait pour les citoyens de Rome ? puis on va faire la différence entre les citoyens romains et les citoyens pérégrins (les étrangers). Et donc 2 sortes de droit émergent. Mais on voit de plus en plus de pérégrins. Proportionnellement, les romains sont moins nombreux que les pérégrins. Et les différentes assemblées qui gèrent politiquement, administrativement la cité, vont devoir trouver des solutions Institutionnelles. Et comme on avait à un moment des pontifes qui disaient le droit, o assiste alors à une laïcisation du droit.
Ce sont désormais des magistrats, des élus qui vont proposer des solutions juridiques pour régler les conflits. Et chaque année, les magistrats sont élus sur un programme qui propose des solutions nouvelles. Ce sont des préteurs (qui donneront le droit prétorien). Ils proposent de nouvelles solutions ar il y avait des procédures formulaires (ex : l’action civile, l’action commerciale, l’action pénale… ). Et à chaque action correspondait encore des cas partlculiers. Mais les Individus étant de plus en plus inventifs, il fallait trouver de nouvelles actions pour répondre à ces cas juridiques.
L’intérêt de ce système est qu’il va conduire les romains ? sans cesse se renouveler, se perfectionner pour répondre aux problèmes de la société romains à sans cesse se renouveler, se perfectionner pour répondre aux problèmes de la société en pleine évolution. Et donc les préteurs font vivre ce droit en même temps que a société. Et donc on a de nombreuses influences : arabes, ibériques, françaises… Il faut s’adapter. On appelle les nouvelles lois les édits des préteurs. La laïcisation du droit est importante. Mais ça ne doit pas être pris pour un droit sans morale.
La morale chrétienne qui émerge va influencer les préteurs et un certain nombre de lois va être teinté d’influence chrétienne, au sein même d’un droit laïc. Section 2 : L’héritage du droit romain 1) Le concept de droit Le premier élément que nous a donné le droit romain est le concept de droit extrêmement moderne. Un droit qui doit ‘appliquer en pratique, en étroite corrélation avec la justice. Il n’existe pas de droit sans justice. Les romans ont élaboré une science du droit dont l’objet réside dans la réalisation de la science du juste et de l’injuste.
Si au départ, le droit romain a ressemblé à tous les droits primitifs, il s’est ensuite différencié sur 3 dimensions fondamentales : -le concept de droit, très moderne, avec une définition qui colle ? la réalité -la méthode juridique, une rationalisation du droit, une véritable science. Ave la chute de l’empire d’Orient, les empereurs ont ressenti le besoin de codifier le droit. CYabord sous Théodose puis sous Justinien. Les romains ont su donner au droit cette dimension moderne qui est très proche de la nôtre -les conséquences que le droit romain tire des deux précédentes dimensions.
On a un droit qui est ramené que le droit romain tire des deux précédentes dimensions. On a un droit qui est ramené à une dimension purement humaine. La règle de droit est édictée par les hommes et cette laicisation du droit est fondamentale pour comprendre ce que ron peut qualifier de « la norme juridique Un droit qui n’est pas laïcisé n’est pas neutre puisqu’il est au service d’une religion. La eutralité ne veut pas dire sans influence mais plutôt que cette influence passe par le prisme de l’homme, sans aucune autre influence directe. ) Le concept d’état Au départ à Rome, la démocratie (assez douteuse) est fondée sur le concept de cité. En réalité, le pouvoir politique est détenu par des citoyens qul sont une mnorité, déléguant son pouvolr à une oligarchie. On a donc une oligarchie, une véritable aristocratie de pater familias, des personnes ayant les moyens de financer leur puissance. Et ce système, à l’époque, reste un système de dimension réduite où, déjà, on constate une implication ntre le pouvoir politique et l’administration. A Vépoque de la Rome antique, il n’y a pas de système de pouvoir.
Les choses fonctionnement avec un certain bonheur, de façon empirique. Mais avec les conquêtes, les peuples nouveaux doivent être administrés et pour qu’ils le soient efficacement, il a fallu constituer une organisation politique ordonnée. Les institutions romaines s’avèrent finalement limitées, insuffisantes. Et toute une série de conflits éclate, notamment un siècle avant JC. Et ces conflits entre la plèbe et le pouvoir débouchent sur la naissance du concept d’état. En tout cas, la renaissance de concept car il
PAGF s OF renaissance de concept car il associe une nouvelle notion : la res publica. Cette res publica est là encore quelque chose de neutre, de laïc. C’est l’ensemble des affaires des institutions qui appartiennent au peuple et qui doivent participer à la gestion du territoire mais dont personne n’est propriétaire. L’état va s’incarner dans la res publica. L’évolution à Rome permet la division entre autorités politiques et administration exécutante. Le pouvoir politique cesse d’être figé dans des formes rigides puisque, par exemple, il autorise l’incorporation de territoires nouvelles.
Modernisation possible, daptation possible, c’est la force des romains. l) L’histoire mouvementée d’un nouvel ordre juridique Section 1 : L’occident en mutation On est dans une Europe qui va s’organiser dans une mosaïque de territoires et les conséquences sur le droit sont importantes. 1) L’émigration et ses effets sur le droit Ces peuples quelque soient leur nature et leurs origines, on les appelle les barbares car ils ne participent pas à l’identité gréco latine qui vit sous la protection romaine.
Cinfluence s’est exercé sur Pensemble méditerranéen, car sur le plan architectural la Rome s’est établie avec les aqueducs, les arènes, l’eau chaude. Dès le 3eme siècle, après JC, le nombre des barbares et venant des contrées est considérables, au 4eme siècle l’installation des barbares dans le royaume s’accélère et ils s’assimilent aux populations locales et au fur et à mesure de plus en plus difficile de s’assimiler. Beaucoup de barbares assimilés devienne 6 OF au fur et à mesure de plus en plus difficile de s’assimiler.
Beaucoup de barbares assimilés deviennent des barbares impériaux parce qu’ils sont entrées dans l’armée romaine ou ils accèdent à la citoyenneté romaine et occupe des postes important mais ce brassage de population posent le problème u statut juridique de ces hommes. Cette question devient problématique au 5ème siècle car Varrivée de nouveaux envahisseurs va rendre la situation encore plus délicate. Mais pourquoi ? Parce que ces peuples ne connaissent pas le droit écrit, sauf les assimilés.
Mais les choses deviennent plus complexe car ces nouveaux peuples arrivent ou l’empire romain et sa puissance laissent à désirer et les barbares ne font pas la différence entre le droit public et le droit privé, les règles juridiques qu’ils utilisent se distinguent assez mal des règles religieuses, les conditions de vie de ces peuples es conduisent à fonctionner par clan, la solidarité engage le clan et la famille élargie et quand un des membres et victime ou auteur d’une agression le clan est concernée dans sa totalité.
A l’époque des invasions barbares, ils fonctionnent à la vengeance privée, on appelle cette vengeance privée « la Faida » et elle peut dégénérer en guerre de clan en vendetta. Ces clans se regroupent parfols au sein de structures informelles autour d’une autorité d’un chef parce qu’il peut les aider à se protéger des guerres, une justice inter claniques est organisée avec un système ui permet de réguler les actes de violences par des actes plus pacifiques notamment avec le « Wergeld Dans l’esprit de ces peuples qui o 7 OF par des actes plus pacifiques notamment avec le « Wergeld P.
Dans l’esprit de ces peuples qui ont longtemps été des nomades le droit n’est pas au territoire, il est inhérent, respect du drolt de ce clan quel que soit l’endroit où l’on se trouve : système de la personnalité des lois. La première solution vers la subsidiarité du droit car le droit romain c’est progressivement adapté à ces barbares, il a pu s’exporter et du coup assimiler à l’ensemble des territoires. Lien e ntre l’époque romaine et l’Europe d’aujourd’hui.
Parmi les éléme nts qui influencent le droit, l’émigration est fondamentale. 2) Le christianisme La religion chrétienne prend une ampleur considérable et au Zeme siècle elle s’étend en occident jusqu’aux contrées étrangères car au départ ils étaient plutôt polythéistes. C’est au 3ème siècle que les romains ont décidé d’accueillir un Dieu de plus dans le panthéon. Et l’état romain a tantôt ignorer les chrétiens tantôt les réprimer.
Il faut attendre 313 après JC pour que l’empereur Constantin reconnaisse officiellement I e christianisme. En 380, le christianisme devient la religion de l’état, à cette époque l’église d’occident est une institution distincte de l’état romain avec son propre fonctionnement et sa propre hiérarchie et ses règles. Quand l’empire c’est effondré, l’église ne fut pas entraînée dans cette chute, elle est restée la seule forme d’universalité, le seul ciment qui subsiste dans un occident morcelé.
L’église va jouer le rôle de conservatoire de la Romanité, l’église romaine et chrétienne à emprunter les techniques juridiques romaines tout en construisant u l’église romaine et chrétienne à emprunter les techniques uridiques romaines tout en construisant un droit autonome et c’est le droit « canonique » et les monarchies barbares ont fini par se convertir au christianisme. Le christianisme devient un élémen t fondamental de l’identité européenne. Section 2 : Modèle romain et tradition barbare Entre le 3eme et le Seme siècle, l’occident romain est entre deux cultures différentes et les tensions sont inévitables.
En GB, les barbares hommes poilus aux cheveux long et à la barbe rude se sont imposés ainsi que leur tradition. Sur le continent européen, les barbares sont influencés et séduit par la culture romaine, ils adoptent le latin comme a langue du pouvoir et politique et le droit appliqué est un droit qui résulte d’un mélange complexe entre des coutumes barbares et le droit romain, on peut dire que bien des coutumes se sont romanisés notamment sur la place de l’efficience, du bon sens et sur l’organisation de la société.
Deux étapes se succèdent pendant cette période de mutation . coexistence entre deux types de traditions : a un moment donné dans le monde romain avec l’arrivée des barbares coexiste la personnalité des lois et la territorialité des lois.
Les barbares qui s’installent dans le monde romain peuvent ontinuer d’être jugés selon leurs droits la deuxième étape est la préfiguration de la famille juridique romano-germanique qui résulte du mélange entre les fondements du droit romain et les cultures et usages germaniques dans le monde romain A) La tradition romaine et la personnalité des lois Plusieurs droits sur un même terri PAGF OF Plusieurs droits sur un même territoire, on fait généralement à l’origine ethnique.
Les romains font la distinction entre les romains et les pérégrins, les conquêtes romaines n’ont pas fait disparaître les droits locaux des pays conquis. Donc les pérégrins onservent leurs droits propres, vu qu’ils sont étrangers de la population romaine donc pas de droit romain, au contraire, le citoyen romain peut demander l’application de son droit et quand il y a un contentieux entre romain et pérégrin ont utilise le « jus g entium » : le droit des gens.
C’est un droit influencé par le droit romain mais qui peut prendre en compte des tradltions locales c’est un droit international privé. Jusqu’à la fin du 2eme siècle, l’empire romain connaît des droits extrêmement différents même si le romain a des privilèges. Cep endant si un pérégrin, fait un incident, il est obligé de s’adapter. En 212, l’édit de Caracalla vient régir la citoyenneté de l’Empire. Il y a un côté rationnel et pragmatique chez les romains, notamment dans la clarification de leur système juridique.
Il est intéressant de noter que les coutumes, qui au départ avaient une dimension très locale, sont intégrées au corpus général des lois romaines. On cherche la romanisation du droit. En intégrant les coutumes, les particularismes de chaque région, cela permet de les romaniser. L’intelligence des romains c’est d’avoir su respecter le temps nécessaire pour que les particularismes locaux s’estompent au profit du droit
