ROBLET Julien CHAPITRE 6: Les opérations en devise et les opérations intra-communautaires De nouvelles règles spécifiques s’appliquent sur la WA concernant les opérations effectuées à l’étranger. De plus si ces opérations se font hors de la zone de l’union européenne, les factures émises ou reçus peuvent être en devises étrangères. Cela peut entraîner u change pour l’entrep Sni* to View La WA sur les opérations faite à l’étrange A- Les ventes faites à l’étranger des monnaies. On peut distinguer deux types de ventes à l’étranger. Premièrement il y a l’exportation.
L’exportation est une vente de biens ou de services faites hors la zone de l’union européenne. Ce type de vente est toujours exonéré de TVA. Deuxièmement il y a les livraisons intra-communautaires. Contrairement aux exportations, les livraisons intra- communautaires sont quant à elles, des de TVA. Exemple d’un client n’ayant pas fournis sont ID intra- communautaire: 411 Client 120€ 7. 44571 20 € Les achats faits à l’étranger Tous comme pour les ventes on distingue deux types d’achat, l’importation et l’acquisition ntra-communautaire, qul sont eux aussi définis par le territoire ou l’opération est faite.
L’importation est un achat qui est fait hors la zone de l’union européenne. Mais contrairement à l’exportation cette opération n’est pas exonérée de TVA. Lors de l’entrée du bien sur le territoire, celui-ci est pris en charges par les services douaniers qui fixe le montant de la TVA à payer plus les frais de douane dus. L’acquisition intra-commu n achat fait dans la zone donc instable, elle ne cesse de gagner ou de perdre de la valeur. Par conséquent, la valeur d’une evise peut varier entre la date de facturation et la date du règlement.
L’idee est la même pour ce qui est des acomptes. Toutes les devises Exemple Un client américain nous verse un acompte pour une commande de 1250 $ , l’acompte 250$ est comptabilisé, le cours du dollars est de 1 EU = 1,30 USD Calcul : 250/1. 30 192. 30 € 512 4191 192. 30 € Banque Client Acompte reçu 192. 30€ Lors de l’enregistrement de la facturation de la vente pour un montant de 1250 dollars, La valeur du dollar par rapport à l’euro à changer. La facturation est nregistré suivant le cour de 1 1,35 USD, donc on soustrait 192. 0 a 185. 18 donc ( 192. 30 – 185. 18=7. 12 1000/1 . 35 = 740. 74€ augmentations d’exigibilités immédiates dues aux évolutions des cours des devises hors zone euro. Nous avons vendus un produit pour 2000 $, soit 1 600 €. Nous recevons un acompte de 312. 5$ au taux de 1 EU = 1. 25 USD 250 € Acompte client Nous établissons la facture lorsque le cour est à 1 EU soit ( 2000-312. 5 – 1687. 5 $ ) 1687. 5 / 1. 20 – 1406. 25 € =1. 20USD, 666 1406. 25 € 10. 41 Client acompte reçus PAGF ous les refacturera par la suite.
Droit de douanes = 60 € WA payée aux douanes par le transitaires 416. 666 € Commission du transitaire – 100 € 6. 6227 44566 401 Achat Commissions et honoraire (DHL) État TVA déductible Fournisseurs (DHL) 60 € 100 € 426. 66 € 586. 66 € 2500*0. 20/1. 20 Ensuite le règlement s’effectue, le taux est de 1 EU 766 2083. 33 € Fournisseurs pays Gain de change 1. 25 USD€. pas soumises à cette déclaration. Pour définir les entreprises qu’ils le sont et celle qui ne le sont pas, on utilise Oun seuil étant ixé actuellement à 460 000 E.
Seuil > ? 460 000 € Seuil ? Introduction (acquisition) Déclaration détaillé Pas de déclaration Expédition simplifiée Pour l’expédition, il est obligatoire de remplir une DEB. contrairement à l’introduction. Le dépôt des déclarations DEB se font au plus tard le 10ème jour ouvrable suivant le mois de référence au centre de rattachement CISD (Centre inter-régional de saisie des données). elle doit être remise au service des douanes et est produite sur format papier (formulaire cerfa) ou par voie électronique.
