Aucune théorie n’a autant marqué Phistoire constitutionnelle que la séparation des pouvoirs ; on peut trouver ses permisses dès la fin du XIIeme siècle dans l’essai sur le gouvernement civil de John Locke ; mais c’est évidemment à Montesquieu et ? l’esprlt des lois, paru en 1748 avec son célèbre chapitre 6 du livre 11 de la constitution d’Angleterre » qui l’expose , qu’elle est indissolublement liée . Quels sont alors les objectifs de Montesquieu et quels sont les régimes politiques selon sa théorie ?
Pour cela nous verrons la théorie de la séparation des pouvoirs (I), puis les régimes de la séparation des ouvoirs (Il) l. LA THEORIE DE LA On examinera la con exposée dans son œ Sni* to View telle qu’elle est es lois» (1748) dans le chapitre consacre à la constitution d’Angleterre. A. LES OBJECTIFS DE MONTESQUIEU . Face a l’absolutisme royal , Montesquieu recherche à prôner un régime qui puisse assurer la liberté politique susceptible de préserver contre l’arbltraire du pouvoir.
Or, selon les propres mots de Montesquieu , « … c’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites « pour que l’on e puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir » Et maintenant la question qui se po pose consiste à savoir comment opérer la division ?
Montesquieu distingue trois pouvoirs essentiels : – La puissance législative (faire des lois , les modifier et les abroger) exécutive (sûreté intérieure La puissance diplomatie, défense) – Et la puissance de juger (punir les crimes, juger les différends des particuliers). B. LES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS : La séparation des pouvoirs n’implique donc pas l’existence d’un isolement absolu de chacun des pouvoirs dans une fonction pécialisée. Montesquieu s’attache a décrire les relations qui peuvent s’établir entre les pouvoirs .
Sa réflexion est fondée sur le régime britannique tel qu’il a cru le découvrir lors de son séjour à Londres . Mais la perception qu’il en avait eue était déjà , lorsqu’il écrivait, dépassée par l’évolution de la pratique. Montesquieu écarte de son analyse le pouvoir judiciaire : « des trois puissances dont nous venons de parler, celle de juger est quasiment nulle Reste la question des relations entre exécutif et législatif. Elle repose sur le fait que chaque corps ou personne dispose tant de a faculté de statuer que de la faculté d’empêcher.
Le législateur peut adopter des lois (faculté de statuer ); mais l’exécutif doit avoir Io IS possibilité s’opposer (faculté d’empêcher) LES REGIMES DE LA SEPARATION DES POUVOIRS : ces L’aménagement des relati LES RÉGIMES DE LA SÉPARATION DES POUVOIRS : L’aménagement des relations entre exécutif et législatif met plus ou moins l’accent sur la séparation des pouvoirs. La séparation des pouvoirs peut être rigide, c’est a dire mettre l’accent sur l’indépendance réciproque de l’exécutif et du législatif, ur leur aptitude pour trouver des compromis A.
LASEPARATION RIGIDE OU LE REGIME PRESIDENTIEL : Le régime politique des Etat-lJnls d’Amérique constitue le modèle type du régime présidentiel. Exécutif et législatif sont indépendants quant à l’origine de leurs mandats respectifs et ne peuvent y mettre fin mutuellement ; il en résulte que les deux pouvoirs sont tenus de cohabiter pendant la durée de leurs mandats même si leurs visions politiques sont totalement opposées. Chacun des organes détient la faculté de statuer ; le président dispose de l’intégralité du pouvoir exécutif ; et le égislatif (congrès) détient l’intégralité du pouvoir égislatif.
Ceci explique que le régime présidentiel reste une exception Américaine ; la France n’a pas de véritable expérience du système présidentiel. Cest à tort que l’on voudrait voir dans le régime français actuel un régime présidentiel, voir présidentialiste, car le partage du pouvoir exécutif entre le président et un gouvernement responsable devant le parlement, de même que rexistence d’un pouvoir de dissolution du parlement font pencher la balance en faveur d’un système parlementaire. B. LA COLLABORATION DES POUVOIRS OU LE RÉGIME PAR PAGF3CFd
