L’ANCIEN DROIT OU LA FORMATION D’UN DROIT PARTICULIER, A PARTIR DU HAUT MOYEN-AGE (INVASIONS BARBARES) Chapitre l. Le pluralisme juridique du haut Moyen Age : la personnalité des lois Section l. Mélange et juxtaposition des peuples dans un creuset encore romain S 1. L’installation des Germains et l’acculturation progressive au modèle romain 2. Les origines du r u om France avec l’appui d Ég2. ion du royaume de Section Il. Pluralisme juridique et structuration progressive de la règle de droit 5 1. « Sous quelle loi vis-tu ? ? l’adaptation du droit à chacun ou le principe de la personnalité des lois . Un droit pour les « Romains revu par Alaric et différemment appliqué localement Il. La formalisation écrite des « lois » des Barbares, gage de progrès juridique S 2. L’idée d’un droit « formé » : la loi salique ou le progrès de l’abandon de la vengeance privée Chapitre Il. Une mutation juridique : le passage de la personnalité puis en pleine recomposition l. Enracinement territorial, fusion des « races unité de foi et de chef Il. artage de l’empire, affablissement des pouvolrs centraux et morcellement territorial A. un Empire trop vaste bientôt divisé B. La réorganisation autour de l’aristocratie locale et le fractionnement seigneurial 5 2. Les seigneuries, lieux des nouveaux pouvoirs et cadres de formation du droit coutumier > Les invasions germaniques : prémices d’un royaume Franc : 476 est la date qui marque la chute de l’Empire romain d’occident : Odoacre, le chef barbare des Hérules dépose « Empereur romain et renvoie à Constantinople les insignes impériaux.
Cependant, les barbares avaient commencés leurs incursions dans l’Empire romain dès le Ier siècle. Ces invasions se font car ces peuples barbares son eux mêmes envahi par es Huns qui viennent d’Asie : c’est une sorte de mouvement migratoire. Mais dès le IVe siècle, ces invasions s’accélèrent pour conduire à la chute de l’Empire romain d’occident. La Gaule est envahi quelques décennies avant cette chute par plusieurs peuples barbares différents. Les Wisigoths passent le Danube en 376, en 406, les tribus germaniques passent le Rhin gelé.
En quelques années, la partie Ouest de l’Empire est envahi par les Francs, les Goths, les Alamans, les Burgondes, les Vandales ; ces derniers parviennent même jusqu’en Afrique. Rome est prise et pillée à trois reprises, en 410, 455 et 472. L Empereur Honorius conclu un pacte avec les barbares : il donne des territoires aux barbares dans l’e PAG » rif 7 L’Empereur Honorius conclu un pacte avec les barbares : il donne des territoires aux barbares dans l’espoir qu’ils adoptent la coutume romaine et cessent leur invasion.
L’Empire va même jusqu’à accorder « l’hospitalité » aux Ostrogoths pour ne pas disparaître il tente de cohabiter ensemble. La Gaule est alors très divisée. Les Francs possèdent le nord, le sud-est est sous la possession des Wisigoths et les Burgondes sont établit e actuelle Savoie. En 481, Clovis devient le roi des Francs et va marquer un tournant pour la Gaulle. En effet, après avoir être devenu roi des Francs, Clovis continu sa conquête de la Gaule. De plus, comme ils sont admiratifs de la culture romaine, il s’y convertissent peu à peu.
Cela se traduit par ailleurs par une adhésion progressive au christianisme. Il en est de même pour les Wisigoths, mais ceux-ci adoptent une conception plus aryenne. Afin de poursuivre ses conquête, Clovis va chercher le soutien de l’Eglise en se faisant baptisé en 497. Grâce à cette manœuvre politique il obtient le soutien des évêques pour attaquer les Wisigoths qui ont une conception « mauvaise » du christianisme. Il est alors perçu comme un libérateur et légitimise donc son pouvoir. Enfin, il se marie avec la fille du roi Bourbon et s’empare donc de leur terres.
Le pluralisme des lois sur le même territoire : Si le territoire Franc est composé de nombreux peuples , il est prlncpalement gallo-romain. Et au départ, les différents peuples vont conserver leur propres règles. On parle de la personnalité des loi PAGF3C,F7 différents peuples vont conserver leur propres règles. On parle de la personnalité des lois : chaque peuple possède ses propres ègles. Le droit romain étant complexe, le roi des Wisigoths, Alaric, va simplifier au début du VIe le code Théodosien pour faire un nouveau code : le bréviaire (on parle alors du bréviaire d’Alaric).
Cela a pour but de gommer les obscurités du droit romain et de contrer la stratégie de Clovis et de son baptême. Son bréviaire sera repris pour toute la Gaule comme principale source du droit romain. Le droit barbare va également évoluer peu à peu. Alors qu’il était coutumier (on parlait de tradition des ancêtres), il est peu à peu écrit. Les barbares se civilisent peu à peu : pour le ariage le consentement des parents n’est plus obligé et in système de compensation est instauré afin d’éviter les vendettas personnelles. Le droit évolue. La loi la plus utilisé en Gaule est la loi salique : celle des Francs.
La loi salique peut être comparé à une sorte de code pénal fondé sur la compensation pécuniaire. La tarification est fixe et cela limite la vengeance personnelle. Le crime est le plus compensé et le moins autorisé : on fixe la réparation à 200 sous d’or pour un franc ordinaire, 100 pour un romain ordlnaire, 600 pour un franc proche du roi et 300 si c’est un romain proche du roi. Pour les blessures c’est fixé en fonction de la gravité de la blessure (si une main est entièrement coupé c’est plus cher que si elle est encore attaché au bras).
Si la personne est dans l’incapacité de payer, c’est saf est encore attaché au bras). Si la personne est dans l’incapacité de payer, c’est sa famille qui se charge de la dette. Cette compensation est fortement inspiré et influencée par le droit roman. > L’influence chrétienne sur le royaume Franc : Charlemagne se fait sacrer en 800 et prend le titre d’Auguste (comme les premiers Empereur romain). Il pense avoir alors une âche à accomplir sur Terre : guider le peuple vers la voie du salut.
La notion de sacre est très religieuse, et après le sacre de Charlemagne, le souverain est roi par la grâce de Dieu. Le sacre légitimise la personne à qui cela arrive. Charlemagne veut faire un peuple uni et certains évêques voulaient en ce sens supprimer les lois éthiques our les les remplacer par les lois royales. Mals cela a été refusé. Au sein de ce nouvel empire apparaissent les premières lois prescriptives et s’imposant à tous : les capitulaires. Ils sont énoncé par le Prince après qu’il en ait discuté avec les guerriers qui représentent le peuple).
Au départ, les capitulaires étaient introduites dans les loi saliques et n’étaient valables que pour les Francs. Mais au final, ils sont devenu contraignants pour tous. C’est un droit territorial qui s’impose à tous sans distinction ethnique. Ils comportent des références bibliques, des canons, des dispositions pénales. Afin que personne n’ignore ces capitulaires, des lectures publiques sont pratiquées pendant qu’on exécute la justice (au sein par exemple de procès publiques). Ils ont pour objet l’or anisation de l’Empire, l’admini
