Les actions de la Loi avaient posé un problème car elle était réservée aux citoyens romains. Cette procédure formaliste où le respect du rituel, des gestes était nécessaire au risque d’arrêter le jugement. Les partis devaient avoir recours à des actions préexistantes sans quoi l’ouverture de procès n’était pas posslble. A partir de l’époque classique, la procédure apporte une solution plus neuve, une nouvelle façon d’organiser la justice. Fondamentalement, C’est la procédure formulaire et apparait en arge une procédure, en germe, extraordinaire . La procédure formulaire : Le prêteur joue un rôle central. Lorsqu’il entre en charge, il détermine les actions qu’il entend ouvrir au particulier, entend protéger. Le Il y aura 2 phases da les to View nextÇEge magistrat, devant le devant le juge (phase s juridiques qu’il gamse le procès. hase devant le lion, et une phase ère phase est dite ln lure et la deuxième Apud ludicem. Un procès, à l’origine voit s’affronter 2 partis qui ont un litige. La phase ln lure était une hase avec le prêteur où les partis s’entendaient sur le choix du juge chargé de trancher l’affaire.
Les partis s’accordaient encore sur Faction correspondante au litige. Action que Fon trouvait dans l’édit du prêteur. Il rédigeait à l’attention du juge, une formule indiquant que ce juge là avait été choisi, indiquant l’action intentée, et précisant la manière d’utiliser cette action. En claire, la phase in lure était une phase d’organ Swipe to nex: page d’organisation de l’instance, une phase d’instruction au cours e laquelle les partis comparaissaient, le litige était exposé, le juge était nommé et l’action adéquate déterminée.
Les partis avaient la formule qui était un programme d’investlgatlon et de jugements. La deuxième phase, qui avait lieu devant le juge, dite Apud ludicem(« chez le juge »). Elle avait lieu devant un citoyen choisi par les partis. Lors de cette phase, le juge examinait les faits. Il examinait les preuves allégués par les partis et entendait les témoins et rendait son jugement. On évite les problèmes des actions de la Loi. Ce n’est pas une procédure formaliste, elle s’enchaine de façon logique parce que le prêteur a un large marge de manœuvre.
Cette procédure formulaire tenait compte des nouvelles conditions économique, sociale et politique de l’empire et faisait évoluer le Droit. -La procédure extraordinem (en dehors de l’ordo, c’est-à-dire en dehors de l’ordre juridictionnel existant) : Cette procédure a été introduite pour compléter la procédure la procédure formulaire ? ropos de litiges qui n’existaient pas auparavant et qui n’étaient pas susceptible d’être traité par la justice ordinem.
Elle est née à une epoque où l’empereur accroit son pouvoir. Dans la procédure, des juges fonctionnaires nommés par l’empereur remplacent les magistrats élus et les citoyens nommés. L’empereur peut juger. Il n’y a qu’une seule phase. Cette justice là, d’un nouveau type qui apparait de façon exceptionnelle à l’époque classique et la procédure qui devait s’appliquer ? l’époque Postclassique.
