Le fait majoritaire ! Le fait majoritaire est l’existence d’une majorité soutenant à la fois le Président de la République et le Parlement. Cest donc un phénomène qui apparait lorsqu’une majorité stable, disci Nationale. Dans ce cas, on voit claireme majorité parlementai et la majorité préside Président sont du org to View piz • à l’Assemblée dance entre la ssemblée et le même bord politique, c’est la situation la plus connu sous la République..
C’est ainsi que Stéphane Rials nous dira que, « Le fait majoritaire ? la française résulte de la coincidence durable des majorités parlementaire et résidentielle Cependant, le cas contraire est envisageable, c’est le cas d’une cohabitation.! Ici, une majorité parlementaire continue d’exister mais elle sera dite imparfaite. ! Le fait majoritaire est un phénomène propre a la V ème République puisqu’il est inexistant sous les Républiques précédentes, ce pourquoi, cela nous invite ? institutions britanniques dominées par 2 parties. Sur le plan historique, le fait majoritaire n’est pas apparu dès 1958 bien que la réforme constitutionnelle cherche à favoriser le non blocage des institutions. Le fait ajoritaire apparait réellement en 1 962, dans le contexte de la guerre d’Algérie. Suite à la fin de cette guerre, le Général de Gaulle va prendre des décisions qui vont permettre la création de la V ème République. Cette nouvelle république va conférer beaucoup plus de pouvoir au président qui n’est plus élu par le Parlement mais par un collège électoral.
Tandis que le Parlement va être élu au scrutin majoritaire qui permet l’émergence d’une majorité cohérente. Cela ne va pas suffire au Général de Gaulle qui va proposer l’élection du Président au suffrage universel direct. Cependant, l’Assemblée Nationale n’étant pas d’accord cette vote une motion de censure pour renverser le premier ministre mais elle vise surtout le général de Gaulle. De Gaulle décide de dissoudre la chambre, ce qui va provoquer des élections anticipée de 1962.
Ces élections vont favoriser la mise en place progressive d’une bipolarisation de la vie politique. ! Comme on l’a dit précédemment, ce sujet nous incite à étudier la mise en place, le fonctionnement et l’importance du fait majoritaire dans la V ème République. ! Nous verrons l’apparition et le fonctionnement du fait majoritaire l) ainsi que ses conséquences dans la Vè fonctionnement commun de trois variables clés (A) mais qui ne pourra produire aucun effet sur l’intervention de la compétition politique ! A) Les scrutins: 3 éléments fondateurs de la bipolarisation !
Selon certains auteurs, à l’origine de l’analyse stratégique de la V ème, cette République est particulière et se démarque des autres démocraties contemporaines puisqu’on y retrouve trois variable clés qui permettent d’expliquer le fait majoritaire. D’après eux, c’est le cumul des effets de chacune de ces variables qui a produit une majoritatisation du régime. Il faut bien volt- que ces variables n’ont un effet que si elles intewiennent en même temps, dans le cas contraire elle ne provoque aucune influence. Tous d’abord, le premier élément, est l’utilisation du scrutin majoritaire pour l’élection des députés. La scrutin majoritaire a été appliqué durant la quasi totalité de la V èrne République et il a clairement favorisé Pémergence dune majorité parlementaire claire, composée d’un ou deux partie le plus souvent. Il faut bien voir qu’à l’exception de la Grande-Bretagne, le scrutin est soit proportionnel, soit mixte e sorte que la majorité est beaucoup moins discipliné et que le contrôle du parlement devant le gouvernement est beaucoup moins prononcé.
L’élection des députés au scrutin uninominal à deux tours permet d’écarter les parties qui ont des scores trop faibles, ce qui favorise les randes formations politiques. Il en résulte présidentialisme qui est a l’origine de l’apparition du fait majoritaire. ! Ensuite, l’élection du président au suffrage universel majoritaire direct à deux tour fait que son élection repose sur un regroupement politique. Depuis que le Président est élu à ce suffrage, il existe une majorité présidentielle.
Pendant longtemps cette majorité était politiquement du même bord que la majorité parlementaire. Cette majorité est essentiellement la confiance que le peuple exprime au président est pour lui apporte un soutien important qui s’exprime directement ou indirectement. ! Pour finir, le droit de dissolution de l’assemblée nationale appartient au Président. C’est une arme de dissuasion qui a un effet très fort lorsqu’il appartient au président. Néanmoins si le scrutin est a la proportionnel ou mixte, la dissolution ne ert à rien car il n’y a pas de bipolarisation politique.
Ce droit de dissolution permet d’anticiper des élection législatives et le président peut tenter d’obtenir un soutient provenant du peuple à travers la majorité parlementaire. Cette dissolution apparait généralement en cas de conflit. ! On voit donc apparaitre une majorité parlementaire et présidentiel, qui ont participé a la mise en place du fait majoritaire et à son fonctionnement, néanmoins cette majo itatisation et présidentialisation ne repose pas uniquement sur des facteurs constitutionnels mais également sur des facteurs politiques. !
