Les relations internationales CM Introduction générale (états et autres) 2 Définitions : Designer par l’expression relation internationales – C’est Les rapports entre les Etats souverains, la science observant la dlscipline entre états souverains . relatlons commerciales, économique -Concerne les rapports transfrontaliers qui mettent en scène les états mais pas seulement, qui interviennent depuis 1 945 (ONU) Les rôles des organisations des nations Unis ou met en rôle les opinions publiques On constate la permanence de l’état Sv. V* to 1 1’Etat sujet primaire Etat : du latin status mot apparait au 1 5/1 Machiavel : Les Disco italien Discorsi sopra or 24 nales ivant en société, ce de de Tite-Live , en o sont une œuvre de philosophie et d’histoire politique de Nicolas Machiavel, rédigée au début du XVIe siècle. Ils constituent une réflexion sur la république. Dans le discours de la première décade de Tite live va percevoir ce qu’est FEtat.
Etat: Qui est une organisation doté de la capacité d’exercer et de contrôler l’usage de la force sur un territoire détermine et sur une population donné qui vit sur ce territoire. On considère d’après les manuel au 17 eme siècle considéré omme voyant l’apparition des Etats : d’après les traités de westphalie (14-24 octobre 1648) : Ils donnent naissance aux Etats : monde westphaliens c’est à dire ou les états ont un rôle bien précis. Jean de blano disait que I le roi de France doit être empereur dans son royaume qui veut dire que c’est le seul maitre chez lui qui fait référence à la notion de pouvoir absolu. -20emes siecles : explosion du nombre d’Etats La conférence de San Francisco 51 ONU (193 Etats le dernier est le sud soudan rentré à l’ONU en 2011, 2006 Monténégro, Timor oriental en 2002 et la suisse)
Cependant révolution du nb d’état peut encore évoluer, d’où l’importance d’avoir son propre Etat à l’époque Chapitre Tous les états sont différents par : leur taille, puissance économique, leur force militaire Mais tous petit et grand ont des objectifs semblables. Ces éléments ont été rappelés par la commission d’arbitrage pour la Yougoslavie le 29 novembre 1991 L’état est communément défini comme une collectivité qui se compose d’un territoire et d’une population soumis à un pouvoir politique organisé. Pour qu’il y soit un état il faut une population, un territoire, un ouvoir politique organisé.
En droit internationale un autre élément qui est : la reconnaissance de l’état qui est nécessaire si l’état veut jouer un rôle sur la scène internationale et y entrer (certains ne sont pas reconnus ex : nord de chypre) variable, espace terrestre ; les fleuves, cour d’eau, terre émergé 3 remarques sur le plan quantitatif : Les dimensions des Etats sont très variables : ils existent des états continentaux (de par leur taille ex : La Russie ou avant l’URSS disparu, la Chine, les EU, le canada, Brésil) Mais ils existent aussi de tout petits Etats (Monaco, Saint marin) n les appelle les micros Etats mais ils sont égaux en droit avec les autres La configuration des Etats est aussi spécifique : le territoire d’un Etat est d’un sol tenant agrémenté par des iles proches de Pétat et pour la France accompagné par des collectivités d’outre – mer (départements) cependant d’autres ont peu d’accès à la mer (on les appelle les états lucarne (la république démocratique du Congo il a un seul accès à l’atlantique, la Jordanie avec la mer rouge seul accès à la mer qui est très faible c’est ça lucarne) Ou encore les états insulaire (des états qui sont des iles : Eu) ou rchipélagique (le Japon et l’Indonésie) Et certains n’ont pas daccès à la mer comme (Bollvie, Paraguay, Slovaquie) Et d’autres sont enclavés dans un état (Samarin, la cité du Vatican enclavés dans le territoire Italien) Certains peuvent être coupé en plusieurs morceau c’est à dire séparé par des états intermédiaire (le Pakistan 1947/1971 il était constltué en 2 morceaux à cet époque : (Pakistan orientale/ occidentale de chaque côté d l’inde et après la guerre d Independence la partie orientale devient le Bangladesh, la Russie ( la fédération de Russie et l’enclave de Kaliningrad prise aux allemand. l’enclave de Kaliningrad prise aux allemand. *Sur le plan qualitatif : Les différences entre les Etats dépendent de la qualité des sols -ex : La Russie qui a une ouverture sur la mer bloqué par la glace, elle est donc peu ouverte malgré son immensité. La Russie est obsédé par le faite d’avoir l’accès à des voies Ibres vers la mer, elle a des difficultés de communication. ) La délimitation par les frontières – l’évolution de la notion de frontière et les caractères des frontières Le territoire terrestre de l’Etat est délimité par les frontières Définitions : -frontière : C’est une limite ou commence et finisse les territoires de 2 Etats VOISIns. Premier point : L’évolution de la notion de frontière C’est une notion moderne, récente qui apparait au 17/18eme Siècle A l’époque on parlait de confins ou de marche Définition : Correspond à un passage progressif des compétences de l’état vers l’extrémité. On passait dun pays ? l’autre petit à petit. y a à I époque une nécessité de contrôler les passages Deuxième point : les caractères d’une frontière : 4 remarques Une frontière ne peut être éralement car elle doit
Cependant certaines frontières sont difficile à distinguer à cause des ressemblances des territoires des pays frontaliers parfois D ex : EU/Canada Elles sont alors indiqué par : -Des panneaux – Les montagnes/sommets ex : le Mont blanc qui était convoité par les Italiens et la France – les Fleuves : la limite se situant au centre du cour d’eau – Ou si les Frontieres ne sont pas naturelles elles sont marquées par des abornement : borne, porte de douane, rideau de fer Corée du sud/du nord, Eu/Mexique le mur qui fut construit par George Bush Le droit international moderne Il est favorable à la consolidation des frontières ou le matien de celle-ci dans le respect conditionnes le matien de l’intégrité pour éviter les pb on ne touche pas aux frontières car cela peut engendrer des guerres. Ex : En Afrique *Les délimitations des frontières date de l’époque coloniale et sont en contraction avec les réalités culturelle/ humain et géographique ce qui peut entrainer des guerres, conflits Ex : au Mali en 2012/1 013 et le Tchad car les frontières ne corresponde pas aux peuples car pb de cohabitation.
Des contestations de frontières car les pays colonisateurs faisait des artes qui leur était favorable. D’autres conflits depuis quelques années notamment — Thaïlande/Cambodge dû aux ressources naturelles. EX : en 98, guerre sanglante entres les Etats africains Ethiopie et l’Erythrée pour le contrôle d’un terre désertique car il croyait qu’il y avait du pétrole et e s OF car il croyait qu’il y avait du pétrole et en réalité non 50 000 morts pour rien. Solutions • Les contestations des frontières peuvent être réglées par une instance de l’ONU qui est la cour internationale de justice Mais encore faut il accepter ses décisions
Ex : 22 décembre 1986 un Pb territoriales réglé entre le Mali et Burkina-Faso ou encore le 3 février 1994 entre la Libye et le Tchad qui se disputait un territoire. L’espace aérien de l’Etats La question de l’espace aérien c’est posé au 20eme siècle après la 1 ère GM. II était considéré que le territoire aérien sur jacent au- dessus du territoire de rétat révélait de son autorité (maritime) Définition L’espace aérien : C’est la couche atmosphérlque qui surplombe, au-dessus du territoire terrestre et maritime d’un état. –D c’est la conférence de Chicago de 1944 qui a fixé les règles elatives à l’espace aérien. Elle donne naissance à OACI ( ) elle fixe les règles de l’espace aérien.
La délimitation de l’espace aérien demeure incertaine, on dira que les traités internationaux indique l’espace aérien finis là ou commence l’espace extra-atmosphérique (à partir des couches dense de l’atmosphère là où il n’est plus possible de voler) le traité du 27 janvier 1 967 : interdit toute appropriation nationale de l’espace cad que la zone spatiale est soumise au principe de non appro rincipe de liberté PAGF OF 1967 : -Neil Armstrong – Dans les années 1980 le président américain Reagan a voulu onté un projet : Stars Wars Il visait à produire un bouclier militaire spatial pour prévenir d’une éventuelle attaque soviétique -D Mais cela est allé à l’encontre du traité de non appropriation et coutait une fortune Et a provoqué une grande polémique de la part des pays. b) L’intérêt de l’espace aérien et les problèmes rencontrés : Pb : qui repose sur son utilisation militaire . Il y a une règle qui dit que : l’état soumet son survole à une autorisation préalable prévu coup par coup. Qui ne peut être ne pas être donné —–D ex : en Avrill 986 Ronald Reagan a voulu bombarder la
Libye (tripoli) pour punir Kadhafi suspecté de terrorisme : les avions américain devaient donc survoler le territoire français et ils ont refusé par Mitterrand et Chlrac par stratégie de peur que Kadhafi se venge. -D Ce qui montre que la France est maîtresse de son territoire Cependant les espaces aériens peuvent être violés en échappant aux radars En 1960 : accident aérien : l’appareil américain avion a été abattu par l’URSS car il n’a pas eu l’autorisation de survoler le territoire soviétique. Et la chasse soviétique a abattu un Boeing 745 car ils ont fait l’erreur de s’aventurer sur viétique (sur une zone PAGF 7 OF d’un avion Français sauvé par les GIGN qui avait pour but Paris.
Les espaces aériens sont utiles pour les utilisations commerciales : le trafic aérien international est établi par l’OACl (les différentes règles) –D Mais des préoccupations environnementale apparaissant : un état ne doit pas utiliser son espace aérien pour gêner son voisin, il ne doit pas créer des nuisances à ses voisins, il doit respecter l’environnement Ex : les nuisances industrielle avec les zones industrielle qui pollue et gène le territoire d’a coter. Dans les années 70 la France a été accusé par la nouvelle Zélande et Australie car la France polluait à cause de ses essaies nucléaires qui risquait de créer des séismes, Tsunami et ces essaies ont été arrêté.
L’espace aérien ne connait pas la frontière pour la pollution nucléaire Deux dates important à retenir : Tchernobyl et Fukushima C- L’espace Maritime de l’Etat : Tous les états n’en n’ont pas. Les états qui ont des espaces maritime voit leur souveraineté dégradé plus on s’éloigne des côtes ainsi vont apparaître des cercle concentrique qui montre une dégradation de la souveraineté. Ily a ce que l’on appel • Les zones interieures : espaces aquatiques inclues dans le territoire terrestre : lacs, étang, estuaires : ces eaux sont assujettis à la souveraineté pleine de l’état On a ensuite la mer territoriale : c’est l’espace maritlme qui est dans le prolongement de l’espace terrestre.
La distance est calculée par « la ligne de base » qui est le tracé artificielle marqué par la marée la plus basse de l’année ou par les reliefs les plus avances –D au BOF marqué par la marée la plus basse de l’année ou par les reliefs les plus avancés -—D au 17/18eme siècle a évolué : la distance de la mer erritoriale était de 3/4 km (3000 marin) qui était la portée maximale des canons, on disait donc que le pouvoir de ‘état finissait là ou se terminait le pouvoir ou la force de ses armes. C’est la convention de MONTEGOBAY du IO décembre 1982 qui détermine les zones : elle a abouti à une nouvelle définition des droits d la mer : la portée, la limite de la mer territoriale est portée à 12 000 marins L’état exerces pleine souveraineté, cet espace maritime est identique à celle terrestre La seule règle .
Le droit international oblige le libre passage inoffensif (cad tout auf militaire) des pavillons, navires étrangers à deux conditions : Ne pas s’arrêter – Ne Ps être offensif (espionnage, sortir les armes) La nature de la souveraineté de l’état est uniquement économique : cad que l’état riverain a le droit d’exploiter le sous- sol sous-marin ou les richesses halieutiques. —-D la convention de Montegobay : ce point a été le plus difficile à mettre en place (il ne faut pas aller de partout : règle 200 000 mann Autour de Vocéan indien et iles déserte en Polynésie française ce sont des grandes zones économique marins : seul la France y va our pécher cependant d’autres vienne en prendre malgré tout car c’est très vaste pour la faire respecter la règle.
La convention de Montegobay confère à rétat riverains des droits : le prolongement naturel du territoire terrestre sous la mer : il a la possibilité d’étendre sa souveraineté économique jusqu’à la PAGF territoire terrestre sous la mer : il a la possibilité d’étendre sa souveraineté économique jusqu’à la distance maximal de 350 000 marins mais à condition de prouver que le plateau continentale se poursuit, qu’il ny a aucune rupture de pente sous-marine. our cela l’état doit rassembler des preuves scientifiques, techniques : un dossier qui doit être apporté à une commission des nations unie CCPC. Cette mission est délicate pour l’Océan glacial arctique En 2004 les russes ont mis un drapeau au Pôle nord pour dire que c’est leur prolongement mais cela a été contesté car certalns disait que c’était au Canada Apres débute la haute mer : le régime juridique se caractérise par l’absence de souveraineté aucun état ne peut la soumettre.
Ex : les états peuvent exercé la position de police sur les navires qui leur appartienne Les états peuvent néanmoins exercer un droit de police lorsqu’il y a présomption de piraterie ou de transport d’esclave (trafic humain) -D la piraterie est en augmentation (en Afrique de l’ouest, au large de l’Indonésie) et les problèmes ont été les plus grave en somalie si bien que le conseil de sécurité de FONIJ a voté la résolution 18/14 qui demandait à ce que des forces internationale lutte contre la piraterie au large de la somalie —-D Opération de lutte contre la piraterie 2- La population de l’Etat Dans un sens usuel la population dési ne le regroupement des personnes physique vivan
