UNIVERSI ÉPAR IS-EST CRÉTEIL FACULTÉ DE DROIT DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de Monsieur le Professeur Pierre de Montalivet Licence 1 de droit Division A Année universitaire 2014-2015 Semestre 2 SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS Séance no 10 L’histoire constitutio Document distribué pour la séance de la Bibliographie sélective or2 789 emai LII anv La continulté constitutionnelle en France de 1789 à 1989, journées d’études des 16-17 mars 1989, Economica PUAM, Coll. « Droit public positif», 1990. ean-Jacques, CONAC Gérard, Histoire des institutions
CHEVALLIER] et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Armand Colin, 9e éd. , 2001. DUHAMEL Olivier, Histoire constitutionnelle de la France, Seuil, 1997. MORABITO Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Montchrestien, 13e éd. , 2014. pouvoirs, 1789-1989. Histoire constitutionnelle, no 50, 1989 « Que sais-je ? 4e éd. , 2013. Les Constitutions de la France de la Révolution à la IVe République, texte présenté par Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dalloz, coll. « À savoir 2009. Documents de la fiche Document na 1.
Tableau souveraineté nationale/populaire Document na 2. Jean Gicquel, « Présentation élémentaire des constitutions de la France », in Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2003, p. 397. Document na 3. Philippe Ardant, « Le contenu des Constitutions. Variables et constantes Pouvoirs, 1789-1989. Histoire constitutionnelle, no 50, 1989, p. 31 (extraits) 2 Document ne 2. Jean Gicquel, « Présentation élémentaire des constitutions de la France Y, in Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2003, p. 397. 4
