Michel Troper, la séparation des pouvoirs et l’histoire constitutionnelle française. Odilon barrot exprime son opinion sur la responsabilité ministérielle. Il se pose la question que si le régime serait dualiste c’est-à-dire que les mlnistres soient responsables devant la chambre des députés mais aussi devant le Roi, que devraient faire les ministres ? Etre en accord avec le Roi sous risque de se faire « briser » par la chambre des députés ou au contraire suivre la chambre des députés et dans ce cas-là, ce serait le roi qui les destituerait.
On a d’un côté pour I C] Le roi peut destitu Cl La chambre des dé « briser » les ministre refuser leur projet de députés. cs rielle : uer (direct) s indirect pour ministres se voient e la chambre des Il précise aussi que ce problème de classification du régime n’est pas un problème juridique mais de pur fait, c’est-à-dire qu’il faut faire en sorte qu’il y ait un équilibre des pouvoirs et de voir quel serait le meilleur régime pour les respecter.
Pareillement, l’on peut constater que le vocabulaire de cette époque était plutôt adapté aux affirmations dOdilon Barrot. En effet, on utilisait déj? es termes de responsabilités « légale » pour la dinstinger avec la responsabilité « juridique ou encore la distinction entre la responsabilité « morale » avec la responsabilité « générale » à la théorie générale de l’Etat. Carre de Malberg décrit le régime parlementaire de la troisième République. our lui, le pouvoir législatif est supérieur au pouvoir exécutif dans tout les points. En effet, en plus d’avoir son pouvoir législatif à lui seul, le parlement bicaméral possède des moyens d’influence pour se procurer et surtout influencer le ouvoir exécutif ; elles peuvent premièrement statuer par voie de décision en forme législative ou tout simplement à influencer les décisions prises par le chef de l’Etat et le gouvernement (pouvoir exécutif).
Le gouvernement, étant responsable devant le parlement, doit avoir une majorité du parlement et la question de confiance est en jeu ici. De plus, tout les actes émanant du gouvernement sont contrôlés par le Parlement. Entre autres, le Parlement détient directement le pouvoir législatif mais aussi le pouvoir exécutif. Dans la seconde partie du texte, Carre de Malberg se demande i le terme de « Corps législatif » est valable.
En effet, malgré que le gouvernement & le chef de l’Etat ont bel et bien le pouvoir exécutif même s’il est restreint, le Parlement détient un pouvoir qui dépasse le pouvoir législatif. Dans d’autres terme, ses pouvoirs sont énoncés Io squ’il y a une certaine spéciallsation et indépendance du pouvoir selon la théorie négative de Montesquieu. Or ici, il n’y a pas d’équilibre des pouvoirs ni même de séparation des pouvoirs car il ny a pas de spécialisation des pouvoirs ainsi qu’une indépendance des pouvoirs.
