CONTRAT DE TRAVAIL Entre les soussignés Le Directeur Général, agissant au nom de la , au Capital de , ayant son siège social à adresse Tél. Fax En qualité d’Employeur Et D’une p Sni* to View Monsieur De nationalité : Née le : xxxxxxx à xxxxxxxxxxxxx Ayant obtenu la Demeurant à xxxxxxxxx au quartier xxxxxxxxCarré xxxxxxxx Maison : xxxxxxxxxxxxxx Tel : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Ayant déclaré être libre de tout engagement En qualité d’Employé, D’EXÉCUTION ET BASES JURIDIQUES Article 3 : Le lieu d’exécution du contrat est ? ’employé peut outefois être affecté dans les bureaux directs de la société sur tout le territoire national.
L’employé peut être mis ? Article 4 : Le présent contrat sera exécuté conformément aux textes léglslatifs, règlementalres en vigueur, notamment • – Le code de travail et les lois prises pour son application en EMPLOI- RÉMUNÉRATION- HORAIRES DE TRAVAIL Article 5 : Monsieur Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx est engagé en qualité xxxxxxxxxxxxx. Il s’engage à accomplir convenablement et diligemment, sous le contrôle de ses supérieurs hiérarchiques, es tâches et les missions qui lui sont confiées dans le cadre de ses attributions.
Article 6: Monsieur Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx percevra un salaire mensuel brut de xxxxxxxxxxxxxxx (xxxxxxx) Francs En outre Monsieur Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx bénéficie des avantages suivants : – un treizième mois au titre de gratification d’un montant équivalent à un mois de salaire brut, pour douze mois d’activité payable en même temps que le salaire du mois de décembre de l’année en cours. PAG » OF d Les horaires de travail sont ceux fixés par la législation en vigueur Is peuvent être modifiés SI les nécessités du service l’exigent.
IV- OBLIGATION DE L’EMPLOYE Article 8 : L’employé s’engage à consacrer tout son temps de travail et tous ses efforts exclusivement aux intérêts de la société, ainsi qu’à ne pas accepter d’autres emploi et à ne pas exercer des activités professionnelles extérieurs à la société pendant la durée du contrat de travail ainsi que pendant les suspensions de ce contrat, que cette activité soit similaire ou non, sans l’accord écrit préalable du Directeur Général. L’employé se conformera au code de bonne conduite de la société dont il reconnaît avoir reçu une copie, et à toute réglementation établie par la société.
Article 9: L’employé maintiendra le strict secret, ne fera usage, ne révélera et ne divulguera pas à des tiers les informations confidentielles dont il a eu et peut avoir connaissance durant l’exécution de ses fonctions. De telles informations confidentielles comprennent et ne sont pas limitées à : – tout secret d’affaires, de commercialisation, de finances, ‘organisation et, d’une manière plus générale, toutes les informations et tous les autres renseignements quelconques, rien excepté ni reversé, dont il aurait eu connaissance à l’occasion de l’exercice de ses fonctions. L’identité, I reversé, dont il aurait eu connaissance à l’occasion de l’exercice de ses fonctions. L’identité, la stratégie commerciale et les informations sur les clients de la société. Article 10 : Au cours du présent contrat, l’employé s’engage à s’abstenir de se livrer ou de coopérer à tout acte de concurrence déloyale. V- CONGES Article 11 .
Monsieur Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx bénéficie pour l’année d’un congé administratif payé sur la base de deux (02) jours ouvrables par mois de travail accompli. VI- RESILIATION DU CONTRAT Article 12 . Le présent contrat ne peut être rompu que conformément aux dispositions réglementaires en vigueur sauf cas fortuit ou de force majeure. DISPOSITIONS DIVERSES Article 13 : Pour ce qui n’est pas précisé dans le contrat de travail, référence est faite aux dispositions des textes visés à l’article 3 ci – dessus.
