Les biens On appelle chose, tout ce qui existe dans la nature : si la chose est appropriée, c’est un bien. si elle n’est pas appropriée ou pas susceptible d’appropriation, c’est une chose. On distingue : Les choses communes : celles qui n’appartiennent à personne (air, eau, lumière).
Les choses sans maître : chose mobilière isolées qui soit non jamais eu de propriétaire, soit appartenait à quelqu’un mais ont été abandonnées vol Classificatlons • 1) biens consomptibl or 3 Sni* to View biens consomptibles : ceux qui disparaissent au premier usage ormal au après un usage répété ; cette consommation peut être matérielle ou intellectuelle. biens non consomptibles : ceux qui résistent à l’usage normal. 2) biens fongibles et non fongibles biens fongibles : biens librement interchangeables, qui n’ont pas de valeur propre et qui sont seulement déterminés en nature et en quantité. iens non fongibles : biens non librement interchangeables, qui ont une valeur propre et qui sont déterminés en nature, en quantité et en identité. 3) biens principaux et biens accessoires biens principaux : ceux qui ont leur propre sort, indépendants ors commerce biens dans le commerce : biens qui peuvent circuler juridiquement biens hors commerce : biens à propos desquels on ne peut passer de contrat, qui ne peuvent faire l’objet d’une appropriation prlvee. 6) universalités et objets particuliers universalités : ensemble des biens rattachés par un lien intellectuel auxquels on applique, en principe, les mêmes règles. bjets particuliers : biens n’ayant pas de lien intellectuel entre eux. 7) biens immeubles et biens meubles biens immeubles : ceux-ci se répartissent en 3 catégories ar nature : il s’agit du sol et de tout ce qui y est incorporé de manière indissoluble. par destination : ce sont les meubles par nature que la loi répute immeubles en raison de l’usage auquel ils sont affectés. Ils sont soit affectés au service d’un immeuble, soit immobilisés par attache à perpétuelle demeure. par l’objet auquel ils s’appliquent : ce sont les immeubles incorporels, les droits réels appliqués à un immeuble. iens meubles : ceux-ci se répartissent en 3 catégories par nature : ceux qui se meuvent par eux-mêmes ou que l’on eut mouvoir facilement. par anticipation : ce sont des immeubles par nature que l’on considere comme meubles parce qu’on les envisage comme déj? détachés du sol. par l’objet, détermination de la loi : ce sont les meubles incorporels, les droits réels appliqués à un meuble ; 8) biens privés et biens nationaux biens privés : ceux qui appartiennent à des personnes privées. biens nationaux : ceux qui a artiennent à des personnes publiques.
Ils se répartisse ories à des personnes publiques. Ils se répartissent en 2 catégories omaine privé : biens nationaux qui font l’objet d’un véritable droit de propriété au profit de l’Etat et ne sont pas affectés ? l’usage de tous. domaine public : biens nationaux qui sont hors commerce et sont affectés à l’usage de tous. Le patrimoine Le patrimoine est l’ensemble des biens qui ont pour sujet actif et passif une même personne (physique ou morale). Il comprend l’actlf : ensemble des biens qul enrichissent la personnes le passif : ensemble des dettes, charges, obligations qui appauvrissent la personne.
Caractéristiques : caractère pécuniaire (appréciable en argent) essibles (chose mouvante, les éléments qui le composent varient au fil du temps) Cl L’actif du patrimolne va répondre de plein droit du passif. Le passif comprend des droits patrimoniaux subjectifs • Les droits réels portent directement sur une chose existent en nombre limité sont absolus n’imposent à autrui qu’une obligation passive peuvent s’acquérir par prescrption acqulsitive ou usucapion peuvent se perdre par abandon unilatéral comporte 2 attributs : le droit de suite et le droit de préférence. Les droits de créances • portent directement sur u PAGF3CF3
