Histoire du Droit (30h) 5ème- 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème siècle (avec grandes découvertes) – fin 18ème siècle (révolution française) : Époque moderne Chapitre : D’un empire à l’autre (5 —9 siècle) eme eme L histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le d romain. Dès 120 avant J. C, la Gaule est soumis à l’empire romain. C’est Jules César qui achèv a or 131 i en fixe le régime administrati Gaule à l’empire Sni* to View e et c’est Auguste qu intégration de la romain est déterminante pour son histoire, car le droit va être profondément marqué par l’héritage de l’antiquité.
L héritage de l’antiquité Lorsque Clovis accède au pouvoir en 481, l’empire romain d’occident n’a plus de gouvernement central depuis 476. En 476, c’est la chute de l’empire romain d’occident. Cette empire s’effondre parc e qu’il est devenu trop grand pour être gouverné par un seul empereur rom ain. On l’a donc divisé en deux parties . L’empire romain d’Orient (Capitale Constantinople) et l’empire romain d’Occident (Capitale : Rome). invasions barbares. Après la chute de l’empire, les institutions et le droit de la Gaule vont conserver de nombreuses institutions romaines.
Et si peu ? peu la Gaule ‘est romanisée, elle siest aussi christianisée et la tradition judéoc hrétienne se superpose à la tradition romaine. Enfin avec la crise du 3ème si les barbares germains pénètrent sur le sol de l’empire et la tradition germanique va aussi influer sur le droit de la Gaule. A] L’héritage romain Le droit a été le génie propre de Rome. Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Ce droit s’est développé tout au long de [histoire romaine.
Ce droit s’est développé dans un contexte politique et a dministratif qui a influencé l’ordre juridique luimême. 1) L’ordre polltique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J. C et elle attr ibue la création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils Jumeaux du Roi Mars fondent la ville. Romulus l’entoure de fondations, son frère les franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui d onne à la ville une origine divlne masque une réalité plus complexe.
En réalité, c’est plutôt dans les fédération de village dominée patres Cette années 620 avant J. C qu’apparait une par une aristocratie foncière « Les Cest ? partir de la conquête étrusque que née la cité de Rome, dirigée pa r une onarchie puissante qui s’appuie sur le peuple pour concurrencer l’aristocratie des patres. La royauté étrusque s’effondre dans les a nnées 509 lorsque la noblesse se révolte, chasse le dernier roi et abolit la monarchie au profit d’un nouveau système politique : La républiq . ) La république romaine (de 509 avant J. C à 27 avant La république romaine est à ces débuts gouvernée par un petit groupe de famille, les patres qui écartent du pouvoir le reste de la population, qu’on appelle les plébéiens. Les luttes sociales qui opposent les patres aux plébéiens sont la cause principale de l’évolution ins itutionnelle de la république. Au premier temps de la république, il y a 3 éléments essentiels sur lesquelles reposent les institutions romaines.
Le premier est le Sénat, conseil suprême de la cité, formé des Che fs de grandes familles, cette assemblée détient ce qu’on appelle l’auctoritas. L’auctoritas signifie que tout avis du Sénat est inspiré des dieux. L e Sénat conservera cette autorité morale jusqu’à la fin de la république et même au delà. Au premier temps de la république, il est composé exclusive ment de patres, mais à la fin du 4ème siècle, il s’ouvre à l’élite de la plèb qui principaux magistrats sont les consuls qui exercent la fonction gouvernementale.
Ils sont choisit parmi les chefs de grandes famil les et ils ont hérité du pouvoir des anciens roi, qu’on appelle l’imperium. Les consuls exercent leurs charges à deux pour une durée d’une année. Sont également des magistrats les préteurs, qui sont chargés de l’admi nistration de la justice ; et les censeurs qui sont chargés de surveiller la mor ale et les mœurs des citoyens. À partir de 494, les plébéiens obtiennent leu r propre magistrat, les tribuns. Ils sont au nombre de 10, élus pour une année pa es plébéiens.
Les magistrats sont investit d’un pouvoir de contrai ndre qu’on appelle la « potestas», puissance dont le contenu varie avec la magistrature. Le troisième élément sur lequel se fonde la république romane sont les assemblées des citoyens qu’on appelle « les comices Les comices ont pour principale fonction de désigner les magistrats et adopter les lois. Ces assemblées n’ont aucun pouvoir d’initiatique et n’ont auc une prise de parole ni aucun pouvoir de discussion.
Le peuple attend qu’on l’interroge et ne peut répondre que par oui ou par non. En théorie, tout es citoyens ont un égal accès aux assemblées, mais en pratique s euls les une cité peu étendu. Elle devient donc inadaptée à mesure que s’agrandit le territoire de la république. Elle devient incapable de gérer durable ment les conquêtes militaires. A la fin du 2ème siècle et au début du 1er siècle, de nombreuses crises fragilisent le pouvoir du Sénat. Le pouvoir est alors concentré entre les mains de dictateurs.
La dernier dictature est celle de Jules César, qui devient dictateur après avoir conquit la Gaule. Mal est accusé de vouloir devenir roi et est assassiné en 44 avant J. C. Finalement, c’est son neveu et fils adoptif qui met un terme aux guerres civiles. Il se faut désormais appelé Auguste, titre jusque là reservé aux dieux. II fonde alors un nouveau régime : L’empire. 1. 2) L’empire romain (de 27 avant J. C à 476 après J. C) Entre le moment de sa fondation par Auguste et celui de sa dispar ition en 476, l’empire a beaucoup évolué.
On distingue 2 périodes au sein de l’empire : La période du haut empire qui se caractérise du point d politique par le régime du Principat et le bas empire qui se caract erise par le régime du Dominat. Le haut empire ou principat À partir de 27 avant J. C s’opère le passage de la république ? l’empire. En 13ans, l’héritier de César, Auguste, triomphe de tous ces s DE 131 n’ont pas su concilier leur volonté de réforme et l’esprit très républicain des citoyens romains. Tout le génie d’Auguste est de présenter son parcours politique comme un ensemble d’actions visant à sauver la république.
Lorsque le Sénat lui attribue le nom d’Auguste, cela signifie qu’il lui confère la même auctoritas que celle du Sénat. Cela veut donc dire que toutes les actions d’Auguste sont i nspirés par les dieux. L’intelligence d’Auguste est de prétendre qu’il est toujours oumis aux institutions républicaines sans chercher ? modifier la nature du régime. L’ancienne organisation de la république reste donc en place au début de l’empire. Les assemblées populaires, les comices, continuent de se réunir ; et le Sénat consen,’e une influence et de s pouvoirs effectifs.
Les anciennes magistratures subsistent elles aussi mais peu à peu les empereurs interviennent dans les élections et finissent même par désigner les magistrats ; et surtout les magistratures sont peu à peu vidées de tout leur contenu effectif et elles sont réduites à de sim ples titres honorifiques. Dans ce système, Auguste et ces successeurs se présentent simplement comme le premier des citoyens : Liempereur n’est que le premier du peuple, le Princeps Populi. Mais le régime prend de nouvelles orientations qui er la nature. de légitimité du pouvoir.
Cette nouvelle conception remet peu à peu en cause le principe d’élection au pro fit de la puissance personnelle fondée sur la richesse, le prestige milltaire et surtout sur l’hérédité. Cest ainsi qu’apparaissent des dynasties impériales. Les empereurs choisissent de leur vivant leur successeurs en adoptan t celui qui leur semble le plus digne. Cependant en théorie, le régime est toujours celui de la république. Et aucune règle précise de succession n’a é té fixée. À la fin du 2ème siècle après J. C, le système se dérègle.
Cest le début d’une crise qui va s’aggraver tout au long du 3è siècle, crise d’auta plus dangereuse que les barbares pénètrent dans l’empire. La rép onse à cette crise va être l’émergence d’une nouvelle forme de l’empire : Le Dominat. Le bas empire ou Dominat Après un demisiècle d’anarchie militaire qui a vu se succéder plus de 40 empereurs, le pouvoir impériale se renforce à la fin du 3 Siècle. Désormais l’empereur n’est plus le premier des citoyens. Il est le maitre de Rome : Le Dominus. Et tout les habitants de l’empire sont ses sujets. Cest ce régime impériale autoritaire qu’on appelle le Dominat.
A u cours du 3ème siècle, le pouvoir im ériale a donc changé de nature. II a aussi devient sacré, comme tout ce qui le concerne : Sa famille, ses coll aborateurs et même son domicile. Avec les conquêtes militaires de l’empire, il devient difficile à un seul empereur de tout contrôler. Etsi l’unité est conservée de manière officielle, il y a désormais 2 empereurs, un rient et un en occident. En théorie, puisque l’empire est unique, e pouvoir est censé être exercé de manière conjointe et la législation doit fa ire l’objet d’une décision des 2 empereurs.
Mais en réalité, c’est bien une di vision de l’empire qui s’opère à partir de 337. Désormais, l’empereur élimin e tous les pouvoirs concurrents, à commencer par le Sénat qui perd tout influence dès le 3ème siecle, comme les magistratures, la fonction de sénateur devient une simple décoration sans contenu. pour seconder l’empereur apparaissent les premiers fonctionnaires. multiplient urant le bas empire et assument la totalité des fonctions publiques. Ils se L’empire devient donc de plus en plus bureaucratique, son organi sation devient de plus en plus compliqué et il devient de plus en plus im puissant.
Il tente de répondre aux différents crises par une très nombreuses réglementation qui devient de moins e n moins effective (qu’elle ne s’applique pas). À la fin du 4ème sièc que dans les villes qu’on qu’on appelle la tétrarchie car chacun des 2 empereurs en désign autre pour l’assister. C’est de ce contexte politique que développe l’ordre juridique romain. B. Liordre juridique romain Aux origines de Rome, le droit n’est pas distingué de la religion, m peu à peu les romains élaborent un droit complexe, d’abord sous la république, puis sous l’empire. . 1) Le droit de la république Le droit de la république se compose de 3 éléments. Tout d’abord y a la loi des 12 tables, puis il y a les lois votées par le peuple ainsi que le droit prétorien. La loi des 12 tables La loi des 12 tables est le premier et le plus prestigieux des monuments juridiques romains. Elle est rédgée par un collège de 10 hommes, elle constitue le fondement du droit civil réservé aux cit yens. Les 10 premières tables sont rédigées en 451 avant J. C et les 2 dernières l’année suivante.
Formellement, il s’agit de panneau en pierre affiché sur la place centrale de la cité. Elles ont été détruites à plusieurs reprises et ont a essayé de les reconstituer grâce aux citations qu’ on fait la littérature postérieur. Le tables est de reconnaitre certains droit principal objet de la loi des 12 t de leur donner les moye possibilité de se faire rendre justice dans un procès. Si les conditio ns prevues sont réunis, tout citoyen pourra agir et le procès ne pourra pas lui être refusé. Chaque fois que la loi a prévu une action, le magistrat doit désign er un Juge.
La loi des 12 tables met donc en place une loi publique, une loi égale pour tous les citoyens et une loi qui s’impose à tous, même aux magistrats supérieurs. Une fois qu’elle a été rédigé, la loi des 12 tables a été voté par les comices, ce qui donne au peuple romain le dernie r mot. La loi des 12 tables est donc la première loi voté par le peuple. Et pe u à peu les romains vont développer ce système de législation. Les lois votées par le peuple Après la rédaction de la loi des 12 tables, le droit romain continue ?voluer.
Les magistrats supérieurs ont seuls l’initiative de la loi, le projet de loi est rédigé par un magistrat qui le soumet à l’assemblée du peuple Au début de la république, toute loi votée par le peuple doit être approuvée par le Sénat. Cette approbation donne force exécutoire à la loi. À partir de 339 avant J. C, le Sénat perd cette faculté et dès lors le dernier mot appartient au peuple. À Rome, toutes les lois n’ont pas la même s anction. La sanction est la formule finale de la loi qui indique comment seront réprimées les violations. Certaines lois n’ont pas de sanction, ce s ont des PAGF 31
