LES PROVISIONS Le principe de prudence Selon le plan comptable SYSCOA, « La comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu’elle a traitées. » La prudence, est « l’appréciation raisonnable des événements et des opérations » afin d’éviter le risque de transfert sur des périodes à venir, d’in le patrimoine et le ré La dépréciation d’élé
Définitions ceptibles de grever or 3 Sni* to View La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans le patrimoine. La valeur actuelle d’un actif est sa valeur estimée à la date d’inventaire. Elle correspond à sa valeur vénale (prix de vente probable). Pour un actif non amortissable, la valeur nette comptable est sa valeur brute diminuée des dépréciations constatées. La dépréciation et son évaluation La dépréciation d’un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable. Les épréciations ont un caractère réversible. mmobilisations Les stocks Les créances Les titres Les provisions pour dépréciation Constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles, les dépréciations s’inscrivent au bilan en diminution de la valeur des postes de l’actif auxquels elles correspondent. Tout comme les amortissements, les dépréciations exprlment donc des correctlons d’actif de sens négatif ; elles s’en distinguent toutefois du fait que la dépréciation onstatée n’est ni certaine, ni définitive.
Le Plan comptable prévoit l’identification des dépréciations des comptes de bilan par le chiffre 9 comme deuxième chiffre significatif en partant de la gauche, soit : 29 provisions pour dépréciations 39 Dépréciations des stocks 49 Dépréciations et risques provisionnés (tiers) 59 Dépréciations et risques provisionnés (trésorerie) Le traitement comptable des dépréciations L’inventaire auquel les entreprises sont tenues de procéder à la clôture de chaque exercice doit mettre en évidence les moins- alues qu’il est raisonnable d’envisager sur les éléments de l’actif.
Si elles apparaissent comme définitives, ces moins-values sont comptabilisées en charees s (ou en amortissements irréversibles, il y a lieu de créer une dépréciation.
Cette dépréciation est constituée en créditant un compte 29, 39, 49 ou 59 par le débit du compte de charges 69 dotations aux provisions qui se subdivise, selon le caractère de la dépréciatlon, en : Lorsqu’un élément d’actif a déjà donné lieu à une dépréciation ors de la clôture d’un exercice précédent, l’inventaire doit éventuellement donner lieu à l’ajustement de cette provision qui s’effectue : • par le débit du compte de dotation correspondant (69), lorsque le montant de a dépréciation doit être augmenté • par le crédit d’un compte 79 reprises des provisions, lorsque ce montant doit être diminué ou annulé Lors de la cession d’éléments d’actif dépréciés ou de la liquidation d’une créance dépréciée, il n’est pas tenu compte de la dépréciation pour la détermination de la plus ou moins-value, de a charge (ou du produit) de cession ou de la perte sur créances irrécouvrables. En effet, contrairement aux amortissements dont le caractère est irréversible et qui en conséquence diminuent la valeur d’origine pour donner la valeur nette comptable, les dépréciations ont un caractère réversible : elles ne modifient pas la valeur d’origine et sont systématiquement soldées dans un compte 79 reprises des provisions dans les mêmes conditions que s’il s’agssait d’un ajustement pour la porter à O.
