DROIT CONSTITUTIONNELLE

Informations Titre de la leçon : La 5ème République Auteur : Michel VERPEAUX Présentation de l’auteur : Professeurs à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Date de dernière mise à jour : 12/2013 Durée : 35 heures Description Ce cours a pour objet une connaissance générale du système institutionnel et politique de la VORépublique. Il prend en compte tant les aspects historiques, que les fondements théoriques du régime constitutionnel français actuel.

Ainsi, la Constitution de 1958, née dans un co a logique du modèle aspects, notamment de la République. Re affirme la souveraine Sni* to ue, s’inscrit dans orrigeant certains le du président ublicains, elle t à l’extérieur ainsi qu’un certain nombre de droits fondamentaux dont la portée est développée par la jurisprudence du Conseil constitutionnel et qui constituent une branche aujourd’hui essentielle du droit constitutionnel.

Analysant les institutions, Président de la République, Gouvernement, Parlement, institutions territoriales, e cours a également pour objet de fournir les principales clefs qui permettent de comprendre la vie polltique, c’est à dire l’histoire politique de la vo République qui éclaire le jeu des institutions et les différents schémas institutionnels et politiques selon lesquels peut fonctionner le régime. Enfin il s’intéresse également aux rapports entre l’ordre juridique constitutionnel national et l’ordre juridique communautaire (Union européenne).

Prérequis s’agit d’un cours d’initiation qui demande des pré-requis relevant e la culture générale. Il n’est pas nécessaire d’avoir fait des études juridiques antérieures. Néanmoins, l’étude de la Vème République étant souvent programmée au second semestre d’une première année de licence, l’étude de l’enseignement du premier semestre, souvent consacré aux fondements du droit constitutionnel peut se révéler utile.

Objectifs Il s’agit de comprendre la logique du système de la Va République, les mecanismes qui peuvent jouer en fonction de la situation olitique, de connaitre les institutions à la fois de manière descriptive et d manière dynamique. C’est la connaissance de ces mécanismes qui donne les clefs permettant d’appréhender l’actualité politique et institutionnelle. Au delà ce cours a pour objectif de donner des éléments d’analyse sur les rapports entre l’ordre juridique constitutionnel national et son environnement europeen. Conseils méthodologiques Pour chacune des leçons, des exercices sont proposés.

Ils contiennent des conseils adaptés à chacun. De manière générale, cette matière doit être étudiée à partir du cours proposé, d’un certain nombre de manuels Indiqués dans la bibliographie et en cherchant à connaître la vie politique nationale ou locale. La lecture de la presse est donc un élément indispensable de l’apprentissage. Mots clés Démocratie – Constitution – Gouvernement – Conseil constitutionnel – Droits fondamentaux – Département – Région – Commune – Parlement – Union européenne – Président de la République – Vie politique – Cohabitation. Elections