or 168 Sni* to View o Les experts-comptables de la région Paris Ile-de-France ont souhalté s’associer et contribuer au développement de l’Académie des sciences et techniques comptables et financières, qui compte à ce jour 65 000 membres issus de 25 pays. Cette contribution porte sur plusieurs domaines et notamment sur la mise en place de plusieurs groupes de travail, spécialement dédiés aux PME.
Le cahier de l’Académie que vous avez entre les mains est ainsi le fruit d’un groupe de travail piloté par l’affaire de tous, mais l’attitude de la direction a valeur d’exemple pour tous. Enfin, le ahier montre que Pexpert-comptable peut avoir un rôle essentiel dans l’évaluation et famélioration du dispositif de contrôle interne de l’entreprise.
Au-delà des obligations qui sont mises à la charge de l’expert-comptable (et aussi du commissaire aux comptes) dans leurs normes respectives d’exercice professionnel, il est hautement souhaitable que ces professionnels libéraux intègrent en permanence dans leurs missions une composante « contrôle interne Nous tenons à remercier Jean-Pierre GRAMET davoir rassemblé autour de lui un groupe de professionnels de qualité et davoir su susciter l’échange ‘expériences entre eux et l’émergence de bonnes pratiques, ce qui est l’une des finalités et l’essence même de l’Académie.
Nos remerciements chaleureux s’adressent aussi à l’ensemble des membres du groupe, qui ont travaillé avec ardeur et enthousiasme pour produire ce document de grande qualité. Nous sommes convaincus que ce cahier de l’Académie sera très utile à de nombreux responsables de PME, à leurs collaborateurs, ainsi qu’aux experts-comptables qui leur apportent conseils et assistance, pour améliorer et sécuriser la gestion de leurs entreprises. André-paul BAHUON
Président de l’Ordre des experts-comptables réglon paris Ile de France LES BONNES PRATIQUES EN MATIERE DE CONTROLE INTERNE DANS LES PME @ Tous droits réservés à l’Académie des Sciences et echniques Comptables et Financières – Octobre 2008 William NAHUM Président de l’Académie des sciences et techniques comptables et financières Sage, grand partenaire de PAcadémie s’implique dans la diffusion des savoirs La notion même de contrôle interne est parfois desservie par son propre intitulé, alors que les vertus de sa mise en œuvre sont absolument indiscutables.
Autant ce concept est-il largement épandu dans les Grandes Entreprises, autant il ne semble pas familier du monde des PME. En dehors de la communauté des Experts-Comptables et plus largement des financiers d’entreprise, la fonction du contrôle interne est souvent méconnue. On oublie pourtant que cette fonction, ou ces principes sont absolument nécessaires à la croissance et au développement des entreprises. La faiblesse constatée de notre tissu français de grosses PME, que cache l’abondance du nombre de créations d’entreprises, pourrait être un peu compensée par la diffusion de cette culture de contrôle interne.
Autrement dit, passer du stade du « moins de IO salariés » à celui du « plus de 250 salariés » est un pas que les PME françaises sembleraient avoir du mal ? franchir ; et la mise en place de dispositifs ou principes de Contrôle Interne pourrait probablement concourir ? les y aider. pourquoi ? parce que de manière pratique, le contrôle interne n’a d’autre finalité que de rationaliser le pilotage et la gestion de l’entreprise, en particulier dans les phases périlleuses de développement et de croissance.
Pour ce faire, le contrôle interne se fixe certains objectifs primordiaux : de rimordiaux : des comptes sincères et fiables qui doivent refléter de manière exhaustive la réalité des flux et du patrimoine de l’entreprise ; des processus métiers décrits et suivis qui doivent permettre d’optimiser la performance de l’entreprise et de prevenir tout dérapage, voire toute fraude ; des opérations conformes aux lois et aux règlements ; enfin, la préservation de l’intégrité des décisions prises par le management. On imagine mal des patrons de PME qui ne souhaiteraient pas souscrire à de tels objectifs !
La culture du contrôle interne se diffuse et devient plus ssentielle à mesure que les opérations prennent de l’ampleur, que la géographie et les enjeux économiques de l’entreprise prennent une nouvelle dimension. Sage en fait l’expérience à double titre : comme concepteur des logiciels qui constituent la pierre angulaire du contrôle interne pour ses clients, et à titre « personnel » puisque Sage fait depuis plusieurs années maintenant l’expérience d’une forte croissance de ses activités, qui rend nécessaire la mise en place d’un contrôle interne efficient.
Je vous encourage donc à lire attentivement ce cahier qui ous donnera, je l’espère, certaines clés pour votre développement futur. cyrille VU Directeur Fusions/Acquisitions & Contrôle Interne Sage :01. 1. 66. 22. 01 wv ». sage. fr Composition du groupe de travail Groupe de travail présidé par : Jean-Pierre GRAMET, expert-comptable, commissaire aux comptes, vice président de l’ordre des Experts Comptables région Paris Ile-de-France.
Membres du Comité de pilotage : Marie ALVAREZ-GARZON, expert-comptable, commissaire aux comptes, Guy BENEDICT, expert-comptable, commissaire aux comptes, Alain BRIGODIOT, consultant, administrateur de sociétés, Christine BURRIAU-NATOLJRI, expert-comptable, commissaire aux Jean-Louis CORCORAL, responsable comptable et financier de deux associations, Myriam DAROUI, expert-comptable, commissaire aux comptes, Isidore FEUJO, expert-comptable, Thérèse GUILLOUX, contrôleur de gestion GFI Informatique, Anne OLIVIER, expert comptable mémorialiste, Alexandre PERRICHON, expert-comptable mémorialiste.
Membres du groupe de travail : Isabelle DUSART, expert-comptable, commissaire aux comptes, Philippe FORTUIT, avocat, Kamel HAMIDAOUI, expert-comptable, commissaire aux Jean-Paul LEMAIRE, expert-comptable, commissaire aux comptes, eiling LOS, expert-comptable, commissaire aux comptes, Nicole SEPTE, enseignante, Françoise TERRIOIJ, directrice divisionnaire à la Direction Générale des Impôts. éservés à l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières – Octobre 2008 7 SOMMAIRE AVANT PROPOS SAGE, GRAND PARTENAIRE DE L’ACADEMIE S’IMPLIQUE DANS LA DIFFUSION DES SAVOIRS COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL 1 – INTRODUCTION 12 2 – LE CONTRÔLE INTERNE ET LES PME 2. 1 Les définitions et les objectifs du contrôle interne 2. 1. 1 – Définitions et historique du contrôle interne 2. 1. 2 – Les objectifs du contrôle interne . 1. – L’utilité du contrôle interne 2. 2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2.. 1 – Les enseignements tirés d’en uêtes 2. 2 – Les enseienements dans le contrôle interne au sein des PME . 2. 2. 1 – La mise en cause de la responsabilité civile professionnelle . 2. 2. 2 – La prévention des risques de mise en cause de responsabilité L’essentiel des bonnes pratiques Corganisation comptable minimale . 2 – Les bonnes pratiques dans les différents processus 1 – Le processus ventes . 2. 2 – Le processus achats . . 2. – Le processus trésorerie .. 2. Le processus personnel . . 2. 5 – La gestion des unites lointaines . . 2. 6 – En résumé, comment maîtriser les processus ? – Les principaux risques liés à l’utilisation de l’informatique . – Système d’information et outil informatique, quelle différence ? .. .2 – Les enjeux du système d’information pour la PME – L’organisation et les outils informatiques à disposition – Les risques liés aux outils informatiques . . 5 – Les risques physiques, logiques et organisationnels – Les risques liés au contrôle fiscal des comptabilités informatisées 7 – La maîtrise des risques informatiques des PME par uelques bonnes pratiques incontournables 29 2 LES BONNES PRATIQUES CONTROLE INTERNE (TPE) . 2 – Les associations . 2. 1 – Les associations : un secteur en plein développement . . 2 – Les caractéristiques des associations vis-à-vis du contrôle interne – Quelques recommandations pour la mise en place dun contrôle interne efficace au sein des associations – Les principaux risques dans certains secteurs d’activité .. 1 – Les agences de publicité . 2 – Le transport routier de marchandises – Les antiquités et brocantes Les épiceries et supérettes . . 5 – Les agences de voyage . . 6 – Les restaurants Les administrateurs de biens Le cas particulier de la « belle PME » qui aspire à entrer dans la « cour des grands » . 1 – Qu’est ce qu’une « belle PME » ? 2 – La belle PME à l’épreuve de la maîtrise des risques – La belle PME à la conquête des opportunités 67 68 69 70 72 75 76 77 78 79 80 tentation était trop forte 10 89 92 95 96 97 @ Tous droits réservés à l’Académie des Sciences et Techniques INTRODUCTION L’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières a pour objectif, entre autres, de favoriser les échanges d’expériences entre ses membres dans le ut de rechercher et de promouvoir les meilleures pratiques de mana ement_ L’ordre des Experts-comp -de-France, qui partage générique de PME englobe aussi dans ce document les TPE et les associations).
Ce groupe de travail, dont la composition est indiquée par ailleurs, rassemble des professionnels venant de divers horizons. Des représentants du monde de l’entreprise et de la vie associative ont ainsi échangé leurs expériences et leurs bonnes pratiques avec des représentants de l’administration publique, du monde de la formation, du conseil (avocats, consultants,… ) et bien ûr, avec des professionnels libéraux, experts-comptables, commissaires aux comptes ou experts judicaires.
Le groupe de travail s’est réuni régulièrement (une fois par mois) pendant environ une année et demie et a souhaité consigner ses travaux dans le présent fascicule qui se veut résolument pratique. Ce document est destiné en effet prioritairement aux responsables de PME et à leurs conseils habituels (experts-comptables, avocats, consultants, notaires,… ). Nous pensons qu’il peut aussi être utile aux enseignants des filières comptabilité, finances, gestion, organisation, ansi qu’aux professionnels de ‘administration publique qui sont en contact avec les PME, et en premier lieu, les professionnels de l’administration fiscale.
Ce fascicule, dont le sommaire détaillé est indiqué ci-dessus, est structuré de la manière suivante : La première partie intitulée « Le contrôle interne et les PME » est consacrée à un rappel des objectifs, des définitions et des principales règles de contrôle interne, en présentant un tour d’horlzon historique. • Le contrôle interne est en effet un concept très ancien qui a connu un regain dactualité au début des années 2 PAGF 68
