Histoire du droit public Examen : commentaire de texte ou dissertation au choix Cour d’histoire de la pensée de l’état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renalssance, 16-18). Période charnière entre l’anarchie politique féodal et les convictions politiques et l’affirmation dès 1789 pour la France de l’Etat en tant qu’entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l’incarnait jusque la.
Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie profondément, c’est la renaissance avec une vision tout à fait approche de plus en basculer l’Europe da 6e-1 Be siècles esse Sni* to View ‘H dans le cosmos, s qui vont faire de dans de nombreux pays la monarchie en tant que gime politique va triompher, mais triomphe qui va se faire au prix de crise sociale très profonde en France et sur le fonds d’archalSme sociale en France I La modernité et le triomphe de la monarchie Dès le 15e Europe des nations du sud (aujourd’hui plutôt nord) qui domines Espagne, Portugal, France, certaines cités italiennes, ces nations du sud sont entreprenantes, tellement que vont bouleverser le paysage central dans le domaine de la pensée, de l’art, mais aussi de l’économie, du pouvoir et des institutions.
Contrairement à la période médiévale c’est une période de mouvement, paradigme qui change à partir du 14e 1 Se siècle car grande période de tensions religieuses, 16e siècle guerres de mutation aussi car pour la première fois l’homme occidental traverse l’Atlantique, période de grande découverte, c’est la Recuesta espagnole. Cest la fin des certitudes, découverte de nouveaux peuples, de questlons… C’est la fin de l’immobilisme et des certitudes. L’économie mondiale va énormément profiter de ces découvertes, maritime, commerce, va modifier la carte politique d’Europe, carte qui va se recentrer vers le centre de l’Europe, axe Londres Milan cœur économique de l’Europe actuel qui apparait déjà dès le 16e, port d’Anvers.
Au dela de cette croissance économique ces mutations s’appuient sur une philosophie nouvelle qualifiée d’humanisme d’abord en Italie qui va se diffuser dans l’Europe, cette nouvelle philosophie se diffuse grâce à l’invention de l’imprimerie. Effet majeur au cœur des nations : une certaine redéfinition de la vie au sein de l’Etat, triomphe de la monarchie, Etat qui s’affirme contre les pouvoirs périphériques. Ces pouvoirs périphériques concurrents sont à l’extérieur par exemple Rome (monarchie), le aint Empire romain germanique, les Etats voisins… et à l’intérieur les anciens grands féodaux qui se sont attribués à un moment les droits de justice, les producteurs périphériques, les villes, le clergé, la noblesse (seigneurs), un roi une 101, roi qul va Imposer sa puissance.
Affirmation d’un Etat absolu contre toutes formes de concurrence de ses prérogatives naturelles = les droits de souveraineté : monopole législatif, judiciaire, l’impôt, la monnaie. Affirmation des Etats nations s’opère contre ces pouvoirs concurrents et elles s’opère également grâce au soutient d’un certain OF contre ces pouvoirs concurrents et elles s’opère également grâce au soutient d’un certain nombre d’intellectuel, juriste qui vont théoriser le concept de souveraineté. Cest dans ce contexte que va émerger la France moderne, du 1 Se au 18e on observe le passage d’une royauté médiévale à une monarchie absolue de droit divin.
Signes de cette modernisation étatique : le les intellectuels vont pour la première fois penser la nature de la monarchie, au statut du droit, 2e indicateur les institutions durant cette période vont considérablement s’enrichir, administration acteur clé qui va e développer et se centraliser, maillage qui permet à l’Etat de diffuser sa propagande, 3e indicateur le fait que l’organisation sociale se transforme, jusqu’à lors les sujets sont intégrés dans une communauté territoriale et politique réduite, de plus en plus à partir du 1 Se l’identification du territoire est le royaume. Nation pas présente mais mythologie de la nation, par ex Jeanne d’Arc… On passe de la seigneurie au royaume. Désormais dans tous les secteurs importants le pouvoir royal semble triompher.
La monarchie veille a maîtriser les obstacles à son pouvoir, Louis XIV ar ex va domestiquer la noblesse grâce à la cour de Versailles, contrôler les cors sociaux comme l’Eglise par ex avec le concile de Trente roi qui va pouvoir nommer les évêques, les VIIIes on invente le concept de bonne ville cad fidèle au roi, c’est aussi les Etats généraux roi qui va minimiser l’importance des Etats généraux voir à certaines époques leur interdire de se regrouper maîtrise des obstacles par le roi. Triomphe monarchique qui s’est fait au prix regrouper maîtrise des obstacles par le roi. Triomphe monarchique qui s’est fait au prix de quelques crises. Il Crises, complexité, archaïsme A/ Crises
La période est marquée par des crises importantes : – les crises religieuses : la seconde moitié du 16e siècle est marqué par les guerres de religion. Le 16e se caractérise par la rupture de l’unité de la foi jusqu’à lors dans le monde chrétien qu’un homme, au 1 6e siècle un certains nombres de penseur vont remettre en question le dogme catholique, écrit luthérien, calviniste va faire basculer l’Europe dans les guerres de religion, divergences entre protestants et catholique pb de la non reconnaissance par les protestants de la virginité de marie, pb aussi du fait que les protestants ne reconnaissent pas la tutelle e Rome, pas besoin de prêtes, d’intermédiaire entre dieu et les fidèles. il y a aussi des crises internes à la France, des crises sociales, au niveau paysan, des révoltes paysannes on appelle cela des jacqueries, il y a aussi des frondes qui peuvent être aristocratiques, noblesses qui va se révolter sous louis XIII. Notre géographie politique actuelle, nos régions sont les mêmes qui s’expriment à cette époque. Contestation populaire, aristocratique, mais aussi contestation de type intellectuel avec les philosophes. – il faut ajouter à ces crises une instabilité démographique, avec ne forte mortalité infantile, avec parfois des famines, piques parfois de mortalité… B/ Complexité La diversité provinciale est un problème, elle se retrouve ? différents niveaux dans la diversité culturelle, dans le droit avec les coutumes, les laneues. niveaux dans la diversité culturelle, dans le droit avec les coutumes, les langues…
Morcellement territorial qui est le fruit de cet fin de royauté. pluralisme juridique aussl, coutumes, drots provlnclaux, tribunaux, parlements… droits différents qui handicap la volonté d’uniformiser, codifier le droit, rationaliser aussi le droit. Rationalisation juridique dur a faire qui se heurte à des pb . la diversité coutumière et aussi les privilèges des personnes mais aussi des provinces par ex les paysages internes. Aussi extrême chevauchement administratif. C/ ArchaiSmes Un des archaïsmes est le fait que la popu ation française est ? l’époque principalement paysanne, forte mortalité infantile, une société d’ordre très arcboutée sur ses privilèges.
Et également un fonctionnariat (anachronisme, à l’époque officier) un peu spécifique qui handicap l’Etat, pb car Etat en construction, manque de moyen, artifice participer à l’Etat est un honneur, onc personne qui doivent acheter leur charge publique pour devenir « fonctionnaire charge publique qui va être transmissible aux héritiers, pb de la patrimonialisation des offices archaïsme, le gouvernement monarchique va devoir trouver un autre moyen, ce sera les commissaires qui vont se substituer aux fonctionnaires, désignés par l’Etat. Partie L’esprit de l’Etat monarchique (1 6e-1 Be) : entre idéalisme et réalisme Chapitre La fabrique de l’absolutisme La monarchie est une forme de gouvernement, c’est un régime relativement récent, qui prévaut en Europe au 16 et 17e siècle. Idée de savoir comme ce régime à été conceptualisé, théorisé. Mais construction théorique PAGF s OF Mais construction théorique qui ne se suffit pas à elle même, besoin de représentation, comment la monarchie se met en scène, éléments qui permettent de magnifier l’Etat.
Première section Penser le pouvoir absolu Ce n’est pas une nouveauté, déjà pensé au moyen age par les juristes médiévaux qui vont adapter le droit romain à leur réflexion contemporaine dans le but de renforcer le pouvoir du roi, droit romain car droit romain au moyen age du droit romain ainqueur, droit qui bénéficie d’une orra particulière, droit qui frappe l’imaginatlon et les esprits car bénéficient de toute l’autorité d’un régime qui a fait ses preuves. Exemple de formule latine de Rome, quasi toutes ces formules sont retiraient du corpus de Justinien, formule sortie de leur contexte, formule qui insiste sur la loi, la supériorité de la loi sur la coutume qu’il faut rappelé car le roi de France veut imposer aux sujets le fait que le droit émane de sa seule volonté : « ce que le prince a décidé a force de loi » phrase qui va connaitre un vrai succès dans l’Europe t pas seulement en France, insiste sur la souveraineté interne et à l’extérieur.
Souveraineté à l’extérieur « le roi est empereur en son royaume souligne l’indépendance du roi face au pape, face aux autres puissances étrangères. Autre ex qui insiste sur l’absolutisme du roi « le prince est délié des lois » n’insiste pas sur l’arbitraire du roi mais sur son tout pouvoir. Monarchie qui n’est pas basé sur l’arbitraire, pouvoir du roi qui n’est pas absolue malgré ces formules, action du roi qui est contrôlé, limité par e 6 OF roi qui n’est pas absolue malgré ces formules, action du roi qui est ontrôlé, limité par ex Louis XIV à la fin de sa vie veut transmettre sa couronne à un de ses bâtards à sa mort, ce qui n’est pas posslble, interdlt par la loi.
Formules qu’on retrouve au moyen age, mais a l’époque pas de conceptualisation, effort doctrinal qui n’apparaît que avec la période moderne grâce à une nouvelle réflexion politique qui va jeter les bases intellectuels qui permettront de structurer I I une nouvelle réflexion politique Elle apparaît à la fin du 15 début 1 Se, Claude De Seyssel l’un des premiers théoriciens de l’absolutisme français, parle de l’étendu u pouvoir royal et de ses limites, parle de pouvoir tempéré, Seyssel écrit sous le règne de Louis XII, il fait l’éloge de l’équilibre des pouvoirs du gouvernement dans l’un de ses ouvrages, il va écrire pour François Ier un texte qui magnifie le pouvoir royal, mais pouvoir tempéré de la grande monarchie de France — appart timide pour l’instant Machiavel florentin, né au sien d’une famille aisée, Machiavel est obsédé par l’idée de l’unité italienne, à l’époque Etat qui n’est pas unitaire, divlsé en cité Etat (Florence, Venise, Rome, Milan… ), Machiavel parce qu’il observe l’accroissement des randes nations européenne se désole de la situation de l’Italie, problématique quels sont les moyens qui permettraient de construire cette unité ? Son idée maîtresse est que l’unité est possible que sous un prince puissant, pas de prince pas d’unification » qu’on trouve dans Le prince (1 113-1314), le Prince dans son idée est Laurent le magnifique, le Médicis.
Le prince est le centre de cet 7 OF (1 113-1314), le Prince dans son idée est Laurent le magnifique, le Médicis. Le prince est le centre de cette construction de Machiavel, le prince est au centre de l’Etat. Lorsque le prince ccède au pouvoir la dlfficulté est comment faire pour se maintenir pour cela il doit développer des vertus particulières : il doit être efficace, égoïste, rusé et hypocrite, calculateur, insensible… Idée très nouvelle, dans la culture royale jusqu’à lors du premier ne sont pas celles ci, ce sont des vertus chrétiennes, morales c’est ce qu’on appelle les miroirs de France, roi formé par de grand évêque, éducation sur des fondements chrétiens.
Donc on rentre dans la modernité politique, prince qui va se diffuser dans l’Europe, Richelieu pour la France motif pour lieu la raison ‘Etat pour importe les moyens pour arriver à la fin, va mettre en action l’idée de machiavel. Le prince par ces qualités va s’affranchir de la morale traditionnelle, prince par ces qualités va pouvoir prendre des décisions justifiées par la raison d’État, décisions pouvant apparaître comme injuste. Après machiavel de nombre auteurs vont s’interroger : Il Les théoriciens de l’absolutisme Premier grand auteur : Jean Bodin (1529-1596 à Lan) auteur des 6 livres de la République, personnage « canonique Y, passionné par les phénomènes de sorcellerie, de l’hydrentopie cad la étamorphose, auteurs précédemment vu qui ont lu ces auteurs, ils se sont également intéressé à la question de la métamorphose.
Bodin entre Seyssel et Machiavel en ce qu’il prône une monarchie de réglée, de « monarchie pure c’est un philosophe, homme politique. Sa production va i de « monarchie pure c’est un philosophe, homme politique. Sa production va influencée toute l’Europe intellectuelle. On retient essentiellement son nom par ses principes de bon gouvernement et son analyse très subtile de la société, il est entré dans la postérité par les six livres de la République (1576) , 1576 apogée es guerres de religion en France, Bodin écrit son ouvrage comme une sorte de mémoire en défense de la paix des nations, mémoire en tolérance, avec pour maître mot l’idée d’imposer un régime monarchique stricte.
Bodin est l’introducteur du principe moderne de souveraineté, sans souveraineté un l’Etat n’est ni libre ni parfait. Les 6 livres de la république constitue un long aboutissement du travail doctrinal depuis le moyen age sur le concept d’Etat. Pour Bodin l’absolutisme signifie que le roi est le seul titulaire de cette souveraineté, ne la partage avec personne car elle est ? erpétuelle et indivisible, force d’un seul, souveraineté. Plan troublé à l’intérieur comme à l’extérieur, on ne voit de remède à la paix intérieure et exterieure que en s’en remettant à un pouvoir royal absolu seul détenteur de la souveraineté. On retrouve le principe de Machiavel.
A coté Bodin va un peu à la suite d’Aristote reprendre classiquement les trois formes de gouvernement déterminé par Aristote : la forme populaire (démocratie), aristocratique (Grèce ancienne modèle de Sparte, gouvernement d’une minorité) et la forme monarchique c’est l’Etat gouvernement royal, Etat onarchique qui s’en remet pour son gouvernement au roi, à un seul Homme dans le quel son contenu les trois pouvoirs (exécutif, législatif et judiciair PAGF OF roi, à un seul Homme dans le quel son contenu les trois pouvoirs (exécutif, législatif et Judiciaire). Un roi, une loi », on va progressivement glisser vers le légicentrisme ou ultralégalisme, commencement avec Bodin notamment du égicentrisme.
Forte importance à cette époque des anciennes lois, seul le roi peut casser les lois, en faire d’autre, c’est le seul à pouvoir le faire. Les six livres de la République : « La loi dit que le roi est absout e la puissance des loi » le prince est délié des lois, formulation emprunter aux compilations justinienne, réinterprétation, instrumentalisation du droit romain pour magnifier l’autorité monarchique, en réalité roi jamais délié des lois, manière d’affirmer l’autorité royale, artifice de langage. Bodin revient sur la définition de la lex du droit romain à la fois la loi du roi et la règle ? À revoir la lex- République et Etat sont des synonymes chez Bodin.
Bodin met la souveraineté en avant, les autres auteurs ne feront plus jamais l’économie de cette notion. La doctrine publiciste, après Bodin, va affiner et développer le concept de monarchie pure en insistant sur la notion de monarchie pure. L’apogée des doctrines absolutismes : Guy Coquille, Charles Loyseau, Pierre Cardin Le Bret : 17e siècle apogée de l’absolutisme : – Guy Coquille (1 123-1203? ) Institution au droit des français (1 607), dans cette ouvrage rejette l’idée de monarchie tempérée, de régime mixte, vrai partisan de la monarchie pure. On retiendra de lieu essentiellement cette définition de la souveraineté souveraineté toute entière contenu dans la personne du roi « le roi est monarque et n’a point de com
