valorisation des opcvm

or46 Sni* to View La valorisation des O titres en circulation21 3. La valeur liquidative 21 4. Le résultat 21 C / Description des méthodes d’évaluatlon des postes du bilan 22 2. Valeurs négociées sur des marchés non réglementés 22 3. Les titres de créances négociables 23 4. OPCVM 23 5. Marchés à terme fermes et conditionnels 23 6. Tableaux récapitulatifs 23 D / La comptabilisation des flux 25 1. Distinction des flux 25 2. L’intégration des flux 26 3. Extraction des flux 26 Partie IV : Les travaux effectués et les apports du stage 27 A/ Le cadre du stage 27 1.

Présentation du groupe d’accueil 27 . Le client 27 3. Caractéristiques du stage 29 4. Les OPCVM qui m’ont été confiés 29 5. Outils de travail 29 B / Les travaux effectués30 1 Travaux à effectuer avant la valorisation 30 2. La valorisation31 3. Autres travaux 32 C/ Les apports du stage et analyse critique 33 1. Enseignements du stage 33 2. Problèmes rencontrés 34 Bibliographie 37 OF grand merci aussi à l’ensemble des valorisateurs du groupe 12 et 11 pour leur accueil et leur soutien.

Introduction Afin de valider le Master 1, nous devons effectuer un stage obligatoire après Vannée de licence d’une durée de deux mois inimum. Souhaitant choisir la majeure finance en quatrième année, j’ai donc orienté mes recherches vers des organismes financiers et bancaires, et ce, dès le mois de mars. En mai, j’ai dû choisir entre deux stages : un à Euro-VL en tant que « valorisateur OPCVM » et un autre à Atos Euronext en contrôle de gestion.

Curieux de découvrir le secteur de la gestion d’actifs qui m’était alors inconnu, j’ai finalement décidé d’effectuer mon stage à Euro- VI, qui s’est déroulé du 18/06/07 au 14/09/07 au département Administration-valorisation et qui a principalement consisté ? aloriser quotidiennement des OPCVM. Je profite de cette introduction pour préciser qu’au départ, le stage devait durer deux semaines de plus, mais il m’a été permis de l’écourter afin de pouvoir bénéficier d’exonérations fiscales.

L’élaboration de ce rapport de stage n’aurait pas été possible sans les conseils de mes responsables ainsi que les différents enseignements tirés de la pratique journalière du poste de valorisateur. L’intranet d’Euro- VL m’a aussi été d’une grande utilité. Malheureusement, je n’ai pas eu accès malgré ma demande à certaines données chiffrées oncernant l’entreprise (évolution du CA, résultat, capital… ). J’ai été aussi confronté à une rente aux caractéristiques PAGF OF effectuant à peu de choses près les mêmes tâches quotidiennement, la partie traitant des travaux effectués m’a semblé relativement réduite.

Je me suis donc efforcé de décrire le plus précisément possible l’environnement de l’entreprlse ainsi que mon expérience à Euro-VL pendant ces trois mois. Pour ce faire, il convient d’abord de présenter Pindustrie de la gestion d’actifs puis de situer la place d’Euro-VL au sein des acteurs des OPCVM. Ensuite, afin de mieux comprendre le cœur de métier d’Euro-VL, la valeur liquidative d’un OPCVM sera définie et nous présenterons les méthodes permettant de la déterminer.

Enfin, il sera traité des travaux effectués pendant le stage. Partie : La gestion d’actifs pour le compte de tiers A/ L’industrie française de la gestion financière pour compte de tiers en 2006 1. Une forte croissance des encours sous gestion La gestion collective est « l’ensemble des gestionnaires de fonds qui collectent des fonds auprès d’une multitude d’investisseurs particuliers ou entreprises, qui vont être gérés dans quelques onds avec une politique de gestion unifiée.

La gestion collective permet de faire bénéficier des milliers d’investisseurs d’économie d’échelle et d’accès à des marchés qui pourraient leur être fermés compte tenu de la faible taille de leur épargne » 1 Le document 1 nous montre qu’approchant fin 20062 le cap des 2450 milliards d’euros, la gestion collective française a connu pour la quatrième année consécutive une progression à deux chiffres (+14%). Cette vive progression en 2006 résulte principalement des souscrptions nettes (56%) qui ont atteint pour les

Organismes de placement collectifs en v souscriptions nettes (56%) qui ont atteint pour les Organismes de placement collectifs en valeurs mobilières (OPCVM) le volume record de 106 milliards d’euros, doublant en un an (59 milliards d’euros en 2005). La France et le Luxembourg ont, à eux deux, collecté plus de 90% des souscriptions de fonds en Europe, pour la France, le reste pour les autres pays via le Luxembourg. Plus encore qu’en 2005, les souscriptions nettes ont particulièrement bénéficié en 2006 aux fonds orientés actions pour un montant de 63 milliards d’euros.

L’évolution des encours des différentes catégories d’OPCVM montre ainsi une très nette progression des fonds de fonds alternatifs qui atteignent 26. 5 milliards d’euros, en hausse de 62. 6%. Cette forte augmentation est prlncpalement due à une demande croissante des investisseurs institutionnels pour ces produits décorrellés du marché et permettant d’accéder à de nouvelles classes d’actifs. En 2007, on observe une poursuite rigoureuse de la croissance : au premier trimestre 2007, l’encours des OPCVM a progressé d’environ et atteint désormais 1 520 milliards d’euros.

Document 1 : Actifs gérés pour le compte de tiers sur le marché français, en Mds d’euros (source : AFG) 2. Une position de leader international Sur le plan international, les acteurs français confirment leur rôle de leader de la gestion financière d’OPCVM en Europe avec plus de 20% de part d’un marché européen qui rejoint le niveau du marché américain. Au cours de ces dernières années, on a assisté à la montée en puissance de grands acteurs français. Les cinq premiers figurent désormais parmi les vingt-cinq premiers groupes de gestion au nivea PAGF s OF français.

Les cinq premiers figurent désormais parmi les vingt- cinq premiers groupes de gestion au niveau mondial, exerçant leur activité non seulement dans les pays anglo-saxons, mais égalent sur les nouveaux marchés asiatiques en fort développement. Les activités de gestion des filiales à l’étranger de ces groupes sont estimees, à elles seules, à plus de 1000 milliards d’euros, accroissant d’autant l’encours des 2450 milliards d’euros gérés à partir de Paris. Document 2 : Industrie européenne de la gestion selon la domiciliation des fonds d’investissement 3.

Une industrie dynamique et créatrice d’emplois Parallèlement, et c’est l’une des spécificités du modèle français, les entreprises de petite et moyenne tailles ont fait preuve, elles aussi, d’un très fort dynamisme. Au cours des trois dernières années, plus de soixante nouvelles sociétés de gestion ont ainsi vu le jour. Une quarantaine de sociétés de gestion entrepreneuriales ont connu un taux de croissance annuel des encours supérieur à 30% depuis 2003.

L’industrie française de la gestlon s’affirme, en conséquence, comme rune des activités les plus créatrices d’emplois à haute valeur ajoutée. Elle s’insère dans n écosystème où la chaîne de valeur comporte un très grand nombre de métiers associés : on estime ainsi qu’une personne employée dans une société de gestion de portefeuille entraîne trois créations d’emplois chez les prestataires de services et les structures de distribution. Plus de 12000 personnes sont employées dans les sociétés de gestion de portefeuille.

Si Fon considère l’ensemble des activités de la gestion pour compte de tiers (distribution d’OPCVM, valorisati 6 OF des activités de la gestion pour compte de tiers (distribution d’OPCVM, valorisation, conservation, fonction dépositaire, mesure e performance, comptabilité… ) qui bénéficient des revenus issus de l’activité des sociétés de gestion, le nombre total de personnes travaillant directement et indirectement dans le secteur devrait être de l’ordre de 45000 personnes. . Le développement de l’épargne à long terme Le financement des retraites constitue l’un des principaux enjeux de notre société. Le 30 décembre 2006, la loi sur la participation, l’actionnariat salarié et l’épargne salariale a été promulguée. Le texte renforce le développement de la particpation pour tous. L’encours des fonds communs de lacement d’entreprise (FCPE) a augmenté de 20% passant de 69 milliards deuros à 82. milliards d’euros, dont plus de 750 milliards d’euros pour les actifs investis dans les Plans d’épargne pour la retraite collectifs (PERCO). Conséquence logique du développement de l’épargne longue, la prise en compte des critères de qualité des actifs a été mise en avant en 2006 tant au niveau de l’investissement socialement responsable (ISR) que du gouvernement d’entreprise.

C’est ainsi que le Fonds de réserve pour les retraltes (FRR) et l’établissement de retraite addltionnelle e la fonction publique (ERAFP) intègrent désormais dans leur politique dinvestissement le développement durable et l’investissement socialement responsable. B/ Les acteurs de la gestion d’actifs 1. Schéma des acteurs des OPCVM Le document 31 schématise les différents échanges passés entre tous les acteurs qui interviennent dans la vie d’un OPCVM.

Document 3 : Schéma des acteur 7 OF Document 3 : Schéma des acteurs des OPCVM 2. La société de gestion Les fonds communs de placement (BCP) n’ayant pas la personnalité morale doivent être gérés par une société de gestion e portefeuille dont l’objet exclusif est la gestion d’OPCVM et de portefeuilles pour compte de tiers, sous réserve de disposer de moyens financiers suffisants pour lui permettre d’exercer de manière effective et autonome son activité et de falre face à ses responsabilités.

Cette société est agréée par l’Autorité des Marchés Financiers et peut assurer le cas échéant la gestion de SICAV par délégation. Les missions de la société de gestion sont • Gérer les capitaux des investisseurs conformément au prospectus de l’OPCVM Assurer la gestion administrative et comptable selon la églementation en vigueur. Rendre compte aux investisseurs et aux contrôleurs externes 3. Le dépositaire La société de gestion ne peut pas conserver elle-même les actifs de ses OPCVM qui seront confiés à une entité distincte, le dépositaire.

Les conditions d’exercice des missions réglementaires et spécifiques du dépositaire sont définies par une convention entre la société de gestion et le dépositaire ; tous deux sont responsables individuellement et solidairement, selon le cas, envers les tiers ou envers les porteurs, soit des manquements à leurs missions et diligences, soit des infractions ux dispositions législatives ou réglementaires.

En tant que teneur de compte conservateur, l’établissement dépositaire doit avoir été habilité par le comité des établissements de crédit et des entreprises d’investiss PAGF avoir été habilité par le comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement. Toutefois, le choix du dépositaire de l’OPCVM est validé par l’AMF lors de la création de l’OPCVM. s missions principales du dépositaire sont : Exécuter les instructions post-marché des sociétés de gestion Assurer la garde des actifs des OPCVM (responsabilité de onservation) Contrôler la régularité des décisions de gestion de l’OPCVM (contrôle dépositaire) En outre, le dépositaire exerce généralement des tâches de gestlon du passlf pour le compte de l’OPCVM. La gestlon du passlf correspond principalement à centraliser tous les ordres de souscription et de rachat et par là de déterminer le droit d’entrée et droits de sortie.

La société de gestion et le dépositaire peuvent déléguer contractuellement certaines de leurs missions à des délégataires tout en conservant la responsabilité des fonctions déléguées vis- ?-vis des investisseurs et des autorités de tutelles. 4. Les commissaires aux comptes Par dérogation au code de commerce, le commissaire aux comptes (CAC) d’un OPCVM est désigné pour six exercices par le conseil d’administration ou le directoire de la SICAV ou de la société de gestion du fonds, après accord de l’AMF.

Il est tenu de porter à la connaissance de l’assemblée générale de la SICAV ou de la société de gestion du fonds les irrégularités et inexactitudes qu’il a relevées dans l’accomplissement de sa mission. Chaque mission fait l’objet d’une certification ou d’une simple ttestation de conformité dans laquelle le CAC doit exprimer son opinion. Ainsi, si les contrôles effectués en cours d’exercice n’ont révélé aucune ano exprimer son opinion.

Ainsi, si les contrôles effectués en cours d’exercice n’ont révélé aucune anomalie significative, il sera en mesure d’émettre son Rapport Général sans réserve ou refus de certlflcation. Dès que le rapport du CAC est communiqué, celu- ci devient responsable de la qualité de l’information financière et comptable à l’égard de la société de gestion du fonds ou des actionnaires. 5. CAutorité des marchés financiers (AMF)

Créée par la Loi na2003-706 de sécurité financière du 1er août 2003, l’AMF est issue de la fusion de la Commission des opérations de bourse (COB), du Conseil des marchés financiers (CMF) et du Conseil de discipline de la gestion financière (CDGF). Ce rapprochement a permis de renforcer l’efficacité et la visibilité de la régulation de la place financière française. Cautorité des marchés financiers est un organisme public indépendant, doté de la personnalité morale et disposant d’une autonomie financière.

Elle a pour principales missions : Etablir les règles que doivent respecter les professionnels qui ournissent des services ou des conseils d’investissements Déterminer les conditions d’exercice des activités de conservation ou d’administration des instruments financiers Vérifier que les sociétés publient dans les délais toutes les informations exigées et qu’elles sont équitablement diffusées Publier sur son site Internet ses différents textes de références (RGAME Règlement général de l’AMF) et les documents transmis par les sociétés Communiquer au CAC des informations couvertes par le secret professionnel C/ ca gestion d’OPCVM La gestion des OPCVM comprend deux filières distinctes et complém