Histoire du Droit « L’histoire du Droit joue sur les sources du droit et ses rapport ? travers le temps. » Annonce du Plan Chronologique : 1) L’Héritage Romain. 2) L’Ancien Droit Francais (du Moyen Age à la Révolution Française). 3) La Naissance du droit contemporain. Introduction et défini n or46 Le droit est scynder -Le droit Objectif : Fai chose. Soit on doit s aire quelque ble de règles, de contraintes, pour que la soci te soit un mod le, elle dicte ce qui est juste ou injuste. Le doit Subjectif : Prérogative attribué à un individu dans son propre interet (ex dispose de la voiture et donc de son droit ‘usage et de vente.. ). Le droit Objectif énonce des principes (centaines de milliers) complétés par des sanctions. L’éffectivité, pour que les choses ce passent rigouresement, sanction pour ceux qui ne respecte pas la loi. Création de règles entraine la création de sanction pour la mener à bien. Ses sanction se doivent d’être proportionnées. Chaque civilisation possède sa propre vision du droit. Des milliers de systèmes ont donnés naissance à 3 principaux.
En France, on applique le modèle dit Romano-Canonique. D’autres utilisent le système de la Comand Law, qui rentrent tous en oncurence (Chine, France, Allemangne, sont aujourd’hui Romano présente le droit comme « l’art du bon et du juste ». Le droit dit si il est juste ou pas, licite ou illicite. Pour IJpien le droit constitue « l’art de rendre à chaqun le sien ». Le juriste va donc se prononcer sur les droits et les obligatlons des personnes, en fonction de l’age par exemple (mineur ou majeur). -Le droit est’il une science ou un art ? a) Le droit serait d’abord un art.
La science est la connaissance parfaite de la matière. Le juriste est censé connaitre le fonctionnement des principes, connaissances précises. Mais le droit est vatse, le juriste ne peu connaitre toute les lois, celles ci étant d’autant plus nombreuse qu’il y a deux sciècles. Ce pose alors le problème de l’obscoléscence des lois. Le parlement met en place une règle qu’il pourra changer, elle n’est pas figée (surtout en droit fiscal ou collectivité locale). Grace ? l’informatique, le droit est complet et donc de ce point de vue, il constitue bel et bien une science. Légistique : Science de faire les lois et de les connaitres. b) Le droit est’il un art ? Le droit était t’il un art à Rome ? Oui, concidéré comme artiste, eintre ou sculteur, le juriste était comme un artiste. En effet, plusieurs qualités nécéssaire à sa profession lui valaient cet qualification : Mémoire, Intelligeance, Subtilité (plaider, choisir ses arguments). Les juristes Romain commençaient par la littérature puis vient le droit, car l’orateur devait convaincre du bien fondé de ses propos. Cicéron, grand juriste mort à 75 ans, c’est fait trancher la main ? cause de sa plaidoirie. Voir aussi Be OF mort à 75 ans, c’est fait trancher la main à cause de sa plaidoirie. Voir aussi Bergès. Le but étant donc de faire de chaque plaidoirie une oeuvre d’art. Le droit envisager comme un ensemble de règles • « Il s’agit d’un ensemble de dispositions qui ont valeur de contrainte. La règle s’impose à une infinité de particuliers pour former un schéma global. » a) Rapport entre la règle de droit et la morale. ) La moral est un instrument de la société, le regard qu’elle pose, forme de préjugé, chaque société dispose de sa propre morale. Cest la raison pour laquelle la morale impose un comportement fixe, l’honneur, la propriété privée.. La morale va surtout imposer un certain nombre de comportements. pas de société sans orale. La morale s’accompagne de sanction, draconienne plus le lien entre la morale et la religion est fort. 2) Seconde étape dans laquelle la morale va être effritée, le droit s’écarte de la morale. un élément de paix sociale apparaît ? Rome : la prescription (=pardon).
Le droit de la famille va se voir modifié par l’équart entre la morale et le droit, le mariage évolue, l’adultère considéré comme un délit jusqu’en 72, la société change de regard, « c’est leur problème : Plus immorale ». D’autre part le suicide permet à l’Homme de disposer de son corps. pour e qui est es mères porteuse, là aussi on assiste à un changement moral et une évolution malgré l’interdiction en France, il existe des accouchement sous X. La France ce veut protectrice, en adoptant le principe d’indisponibilité qui interdit de vendre ou de loue rune partie de son corps. oue rune partie de son corps. La société, en évoluant, change donc nos rapports avec le corps, son rapport au plaisir (lois 2008, autorisant la satisfaction d’un certaln nombrede pultion). La lois léonéty par ailleur, permet de mettre fin à ses jours en tolérant que la médecine cesse de maintenir en vie une personne. A ce sujet l’Europe est confrontée à un sorte de cisure (avance du Nord par rapport au Sud) la position Francaise est centrale, ni trop Latine, ni trop Nordique ex : En Nowège, possibilité d’appeller un numéro qui eutanisie sous 24h.
La société à donc un regard différent en fonction des époques. Autre élément, la prostitution, et le regard porté par la société sur ctte pratique. Aujourd’hui on ne parvient pas à trouver un juste mllieu (Félix Faure). Cette prostitution subit divers régimes en fonction des pays (Allemangne/France). La morale est d’abord un préjugé qui s’accompagne de sanction our faire en sorte que la société concerve une moralité. Élément de moralité : Art 105 code civil oblige les parents à versé à l’enfant S. D’autres forme de tolérance rentre dans cette moralité à savoir le porno ou le minitel rose.
Le droit et la morale ne parviennent pas à trouver un point d’équiblire. b) Rapport entre règle de droit et religion : La règle de droit et la religion reposent sur un mécanisme traditionelle qui marque l’évolution entre le Droit, la Morale et la Religion. -Nouvel étape entre les rapports fusionels entre le religieux et le profane, marque la société Théocratiq ?tape entre les rapports fusionels entre le religieux et le profane, marque la société Théocratique où Is prêtres sont Juristes : 1) Un droit d’origine Divine.
Dans l’Antiquité, la Mésopotamie, Hammourabi (-1700) la loi était donné par dieu, le droit est sacré et determine les relations entre la societé et les individus. Les dieu dictaient la loi, et encore aujourd’hui en Iran, une société Théocratique entre droit Islamique et droit en vigueur. La loi est gravé dans le marbre, l’Homme y est soumis et les lois inchangés. Vient ensuite la deuxième étape. 2) Le modèle Intégrationniste. La loi sacrée reste en vigueur mais un certain nombre d’etres Humains vont interprété cette lois.
C’est la raison pour laquelle, Juifs, Musulmans, ont costitué un corps qui peu interprété la lois sacrée, ce sont les Théocrates qui pratiquent ses interprétations. 3) Le modèle Séculariste. Il marque la dernière étape. Le droit perd de son coté religieu, laïcisation de la loi, perd une partie ou tout de sa nature d’origine (Divine). Ce modèle va etre marqué par l’exaltation de la volonté de Ihomme qui va se prendre en main lui même, au dépend de la loi sacrée imposée par Dieu. Cette dernière étape prendra 00 ans en France.
En effet, entre 1302 et 1308, la monarachie va proclamer sa supperiorité sur la loi sacrée. Au 16 ème scièle, le droit de la famille va perdre de son coté religieux, du à un regard différent de la bible, la France ce sécularisera donc assé précocement. La sécularisation prononce 2 domaines de droit : ler: BAS, de -743, désigne un droit religieu supperieur PAGF s OF sécularisation prononce 2 domaines de droit : 1 er: FAS, de -743, désigne un droit religieu supperieur qui dicte l’ensemble des règles de conduites 2 ème: JUS depuis -463 qui désigne le drolt faconner par les
Hommes et non plus par les règles sacrée gravé dans le marbre. En France il faudra attendre 1905 pour voir la séparation totale entre l’église et l’État, création de l’orde Publique, L’Etat. Et depuis 1789, le fait religieu doit etre maintenu privé, nul ne peu ce prévaloir de la croyance et la France ne finance plus l’église sauf en Alsace Moselle par la convocation de Concorde. L’Etat impose donc l’égalité entre tous, c’est la victoire du droit Laïque. De plus le JUS de nos jours ne vise pas la satlsfaction collective mais individuelle. Première Partie : L ‘Héritage Romain.
Par quel procédé le Droit Romain va t’il crée un droit remarquable ? En -753 Rome est soumis à la Royauté éxercer par un seul, le Roi. En -506 La révolution Politique entraine l’émergeance d’un nouveau système dù à un crime (electrochoque). En effet le Roi Tarquin, dernier Roi Romain, attiré par une femme Lucrèce la pousse à l’adultère, celle ci finie par ce sucider de honte et déclenche une révolution pour l’honneur de cette dernière. Le Roi est déchu et Rome met en place une République Oligarchique qui va prosperer Jusqu’en -27.
Le système Romain perdure puis st séparer (OcclOrt). Le bloque Occ disparait en -476 (au bout de 500 ans). De -753 à la révolution Politique de -506, le Roi et la constitution Politique visaient à conquérir les autres Villes Italiennes. N 6 OF constitution Politique visaient à conquérir les autres Villes Italiennes. Naissance des Etrusques, dynastie. Marqué par un pouvoir Tyranique mais renversé suité à l’épisode de Lucrèce. Cela donne donc naissance à la République qui se doit en théorie d’appartenir au peuple mais 12 familles Romaines vont prendre le pouvolr.
De 454 à -456 : Révolution, le droit en est l’enjeux. s plébéiens se révoltent (opposé aux Praticiens, Père de la partie, c’est ? eux que l’on doit l’Etat et qui possède le monopole du système). Les plébéiens sont ceux qui ne sont pas praticiens et donc appartiennent au peuple. Ses derniers vont donc mener une grève puis une campagne de droit dont l’enjeux est de gagner plus de droit (ils font la grève d’impots, du service millitaire). L’Etat est donc menacé, les Plebéiens se rassemblent sur une colline et menace de crée une nouvelle cité, délaissant la derniere.
Les plébéisn revendiquent plus de fonction Politiques, judiciaires Religieuse et le partage du pouvoir. De plus, des droits civils qu ne doivent plus etre laisser dans les mains du pontif (pretre) issus des Patriciens. Ils revendiquent aussi que leurs droits soient révélé contrairement à l’ancien système qu’il les poussaient ? l’ignonrance des textes et donc de leurs pouvoir judiciaires. La création de la loi des 12 tables (inspi ation religieuse, chaque table pour chaque domaine, famille pénale… . Désormais cette loi sera gravé afin que le simple citoyen puisse en avoir connaissance. ex : Droit infraticide « enfants monstrueux » tu tuera. Le droit pénal lui repose sur le droit 7 OF Le droit pénal lui repose sur le droit du Talion, oeuil pour oueil dent pour dent, pour limiter la violence exessive. A Rome il existait plusieurs magistrature, par éléction, la plus haute juridiction est le Consulat. Avant réserver aux Patricien, plus après la révolution. La république Oligarchique se fissure.
Les magistratures vont etre réservé aux études de droit, il existe deux consuls (chef suprème millitaire et du peuple). Ses mandats sont courts, 1 an, pour limiter les risques, ces personnages vont géré le droit, les préteurs. Résumé : Partage entre plébéiens et Patriciens. Limites : A partir de -80 des tentions de plus en plus vives à Rome se font sentir, la Guerre Civile, la cité se divisie en deux camps. On se rend compte des limites de système politique Rébubliquains, la société est à bout de souffle. César, famille Julia, étudiant en droit, puis préteur, pour finir au Consul.
Le juriste se consacre à la cause Millitaire, revenu victorieux en -56 de la campagne Gaulloise. Puis c’est le début de la symbiose entre Romain et Gaullois à travers le vin, les tonneaux et le travail du métal apporté par es deux camps. César prend ensuite le pouvoir de fait ce qu’il veut (ref à l’article 16 pour sauver la République) pendant 6 mois car menance entre les pauvres et les riches. Ses problèmes de droits sociaux donnent naissance à L’anomne qui est un droit pour les pauvres d’etre soutenu par les collectivités territoriales pour survivre (premiers RMI).
Le sauveurs de la révolut collectivités territoriales pour survivre (premiers RMI). Le sauveurs de la révolution, César, va finalement se faire assaciner par Brutus sont frère ce qui va donner lieu à un nouvelle guerre civile. Octave accède au pouvoir en -29, retour u pouvoir unique, 1 seul magistrat élu par le scénat. Il sera à la base un simple role de représentation pendant 200 ans mais va aspirer par la suite le pouvoir jusqu’a les avoirs tous et l’unique source du droit.
Au 3 ème sciècle, ce système ce détraque. Les invasions barbares (Asiatiques) s’instalent en occident, de plus les facteurs économiques font que l’Etat est de plus en plus présent et imposent aux fils de suivre le même métier que leurs pères. Egalement vers 390, une solution bancale est adoptée, la division en 2 (Occ/Orient) avec un block Occ plus faible qui disparait en 80 ns par les barbares à l’invers l’Orient perdurera jusqu’en 1453 prise par les Turcs, création d’Istambul.
Chapitre 1 : Sources du Droit Archai@ue : Origines aux milieux du 2nd siècle avant J. C. Section 1 : Les règles de Droit. Il sa’git de dispositions, de sanctions, portante de droit et d’obligation. Paragraphe 1 : La coutume est la plus ancienne règle de deux sortes. A) Coutumes Propres aux Familes. B)Coutumes Propres aux Rois. A) Coutumes de Familles (12 principales) dont la plus célèbre était Julia. Ces familles étaient gouvernés par des règles propres pour leur ustice interne.
Des règles communes pour régler leurs différents, chaqune est gouvernée par un esprit de groupe, et chacune impose une droit de vie et de mo PAGF OF est gouvernée par un esprit de groupe, et chacune impose une droit de vie et de mort sur sa famille (système patriarcale. II existe une vraie solidarité familliale, procès, protection.. De plus les Alliances Matrimoniaux permettent aux parents du drolt des Alliances. Ces coutumes sont concervées jusqu’au 1er 2 èrne siècle puis s’éffacent. Les coutumes de la cité apparaissent dès le 8 ème av JC.
Elles ont entré en conflit avec les coutumes des familles. On va décider à Rome qu’en les coutumes des « Gentis »(familles qui avaient le pouvoir) et de la cité, c’est celle de la cité qui prévalloient, ce qui marque l’affaiblissement du pouvoir des Gentis. L’interet commun doit donc etre premier devant l’interet prlve. B) Les coutumes Royales. Dans une optique de république, il s’agirais d’usage imposé par le chef de l’état de l’époque, et le plus souvent ses anciennes coutumes reposerais sur des prescription de faire ou de ne pas faire.
Elles sont relativement marginale et concerne un certain br de cérémonies religieuses aucours duquel on sacrifait un objet, pour le bien de la cité, apparition des oracles qui voyaient l’avenir.. Certaines coutumes ce rapportent aussi au droit privée, le mariage par exemple. La lois (lexe) dans le système juri Romain fera l’objet d’un véritable culte. A savoir le gout et l’amour de la loi, liens très étrois entre la lexe et le modèle du citoyen. Sous le règne de la rep Romaine, ce lien très étrois va plus tar dtere trnsmises aux nations occidentales, et aujourdhui nous vivons encore sur une exaltation du droit. On pense encore qu
