SOMMAIRE ABBREVIATIONS………………. REMERCIEMENTS…… AVANT • PROPOS. INTRODUCTION or 19 Sni* to View PREMIERE PARTIE : p AO ET soa AILA BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L’AFRIQUE DE L’OUEST….. I/PRESENTATION DE LA STRUCTURE… — Ill/ O • • • B/PRESENTATION DE LA SOE I/SECTION TRANSFERTS NIREMENTS ET RELATIONS DE COMPENSATION… E/APRES LA SEANCE DE I/ENCAISSEMENT DES VALEURS PRESENTEES……. II/RECEPTION DES IMPAYES PRESENTES EN COMPENSATION…. III/NIVELLEMENT DES MONTANTS ENCAISSES DANS LE COMPTE TRESOR F/DIFFERENTES ECRITURES COMPTABLES.. TROISIEME PARTIE : CRITIQUES ET SUGGESTIONS Al CRITIQU B/ SUGGESTIONS.
CONCLUSION — — ANNEXES… ABBREVIATIONS BCEAO : Banque Centrale des Etats de l’Afrique Ouest représentants de l’entreprise d’accueil. C’est dans ce cadre que nous avons eu l’honneur et le privilège d’effectuer notre stage au sein de fagence prlncipale de la BCEAO côte d’ivoire au service des opérations bancaires pendant une durée de deux mois Au lendemain des indépendances acquises en 1960 les jeunes Etats ouest africalns membres de l’AOF, persuadés que leur solidarité est un facteur de développement rapide, décident de demeurer en union monétaire.
Ainsi, ils ont convenus, ? travers le traité du 12 mai 1962 e constituer l’U MOA (Union Monétaire Ouest Africaine), qui se caractérise par la reconnaissance d’une unité monétaire (le FCFA) dont l’émission est confiée à un institut d’émission commun (la BCEAO) lequel institut devra en outre quêter son concours aux économies nationales. Suite à la dévaluation du franc CFA, les huit pays membres de l’IJMOA décident de consolider leur union en mettant une nouvelle politique de sauvegarde de la monnaie, ceci donne naissance alors à l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (IJEMOA).
La BCEAO est une institution de l’UEMOA, établissement public e droit international, elle est l’institut d’émission commun aux huit Etats membres de l’UEMOA . Elle est le symbole de l’intégration monétaire de l’union dont elle défend l’intégrité et la stabilité de la monnaie à travers une politique monétaire adaptée. La BCEAO gère plusieurs o recouvrement des valeurs érations PAGF lg armi lesquelles figure le es guichets par les trésors traitement des valeurs remises à l’encaissement aux guichets de la BCEAO : cas de l’agence principale d’Abidjan.
PREMIERE PARTIE PRESENTATION DE LA BCEAO ET DU SOB AILA BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L’AFRIQUE DE L’OUEST I/PRESENTATION DE LA BCEAO La Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) est l’Institut d’émission commun aux huit (8) Etats membres de l’Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA). La BCEAO est un établissement public international dont le siège est fixé à Dakar.
Outre l’émission des signes monétaires dans les Etats membres de l’Union dont elle a le privilè e exclusif, la BCEAO a en charge: la centralisation des rése de l’Union détermination et la répartition des bénéfices. L’Accord de coopération entre la République Française et les Républiques membres de l’Union Monétaire Ouest Africaine onclu le 4 décembre 1973. Un avenant à cet accord de coopération a été signé entre les pays membres de lilJMOA et la République Française le 29 mai 1984.
La Convention de compte d’opérations conclue le 4 décembre 1973 entre la République Française et l’Union Monétaire Ouest Africaine. II/STRUCTURE Administration de la BCEAO Sous la direction et le contrôle du Conseil des Ministres de l’IJMOA la Banque Centrale est administrée par un Gouverneur, un Conseil d’Administration et des Comités Nationaux du Crédit. Le Gouverneur de la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de ‘Ouest est nommé par le Conseil des Ministres pour un mandat de six ans, renouvelable.
II fait exécuter les décisions prises par le Conseil des Ministres, ainsi que celles qui sont arrêtées par le Conseil d’Administratlon qu’il préside. Il est assisté de deux Vice Gouverneurs nommés par le Conseil d’Administration pour une durée de cinq années, renouvelable. Il gère les disponibilités extérieures de l’Union et il est, en outre, responsable de l’organisation des sepu’ices et de leurs activités. Le Conseil d’Administration est composé d’administrateurs, ? raison de deux membres pour chacun des Etats.
Dans le cadre des dlrectives données par le Conseil des Ministres, le Conseil d’Administration: précise les opérations de la Banque Centrale et fixe leurs taux et conditions d’exécution arrête les règles qui s’imposent aux Comités Nationaux du Crédit, dans l’exercice de leur co compétence détermine le montant global des concours que la Banque Centrale peut accorder au financement de l’activité économique dans chacun des Etats autorise les opérations affectant le patrimoine de la Banque Centrale et arrête les comptes de cette dernière détermine les modifications aux Statuts de la Banque devant être soumises ? atification par le Conseil des Ministres de l’Union.
Un Comité National du Crédit est mis en place dans chacun des pays membres de l’Union. Il est composé du Ministre chargé des Finances, qui en assure la présidence, des deux représentants de l’Etat au Conseil d’Administration, de quatre membres nommés par le Gouvernement et d’un représentant de la France. Le Directeur National de la BCEAO en est le rapporteur. Le Comité apprécie les besoins de financement de l’activité économique du pays, propose au Conseil d’Administration le montant de crédit intérieur et celui des concours que la Banque Centrale pourra onsentir aux banques et au Trésor, et en assure l’utilisation et le contrôle dans l’Etat concerné.
Organisation interne L’organisation interne des services de la Banque Centrale incombe au Gouverneur, dans le cadre de la gestion du personnel et des opérations quotidiennes de la BCEAO. Il est assisté de deux Vice Gouverneurs. L’organisation générale de la BCEAO comprend le Siège, établi à Dakar, au Sénégal, une Directlon Nationale dans chacun des Etats membres de l’Union, une Représentation à Paris auprès des Institutions Européennes de Coopération et une Représentation ? Ouagadougou auprès de la Commission de l’UEMOA. L’Institut d’émission emploie des agents ressortissant des huit pays membres de l’Union. ressortissant des huit pays membres de l’Union.
Au Siège de la BCEAO se trouvent les Vice Gouverneurs, le Secrétaire Général, le Directeur de Cabinet du Gouverneur, les Conseillers Spéclaux du Gouverneur, les Conseillers du Gouverneur, le Contrôleur Général, les Directeurs de Département, les Directeurs des Services Centraux. III/OBJECTIFS L’émission monétaire La BCEAO jouit du privilège exclusif de l’émission monétaire sur l’ensemble des Etats membres de l’Union Monétaire Ouest Elle émet des signes monétaires, billets et pièces de monnaie, qui ont cours légal et pouvoir libératoire dans l’ensemble des Etats membres de l’Union. La création, l’émission et l’annulation des signes monétaires sont décidées par le Conseil des Ministres.
Nonobstant le développement des moyens de paiement scripturaux, l’utilisation de billets et pièces de monnaie continue d’occuper une place relativement importante dans les transactions des agents économiques. Les mouvements de billets entre les Etats sont favorisés par l’unicité des signes monétaires. En matière d’impression, la Banque Centrale mène des echerches permanentes relatives à l’authentification des signes monétaires, en vue de renforcer la sécurité des billets qu’elle émet. C’est dans ce cadre qu’il convient d’inscrire les décisions prises respectivement en 1977 et en 1 991, visant à renouveler et à compléter la gamme des billets et des pièces de monnaie en circulation. La politique monétaire La Banque Centrale a également pour mission de gérer la polltique monétaire des Etats membres de l’IJnlon.
Cette politique monétaire vise à: – ajuster la liquidité globale de l’économie en fonction de l’évolution de la conjoncture économique, pour as ‘économie en fonction de l’évolution de la conjoncture économique, pour assurer une stabilité des prix – promouvoir la croissance économique. Objectif et instruments de la politique monétaire Pratiques de la BCEAO en matière de transparence de la politique monétaire L’organisation et la surveillance de l’activité bancaire La Banque Centrale définit la réglementation applicable aux banques et établissements financiers et exerce à leur égard des fonctions de surveillance. Dans ce cadre, la Commission Bancaire, créée le 24 avril 1990 et présidée par le Gouverneur de la BCEAO, st chargée de veiller à l’organisation et au contrôle du système bancaire dans I’I_JMOA. La BCEAO assure le Secrétarlat Général de la Commission Bancaire.
Liassistance aux Etats membres de l’Union La Banque Centrale assiste, à leur demande, les Gouvernements des Etats de l’Union dans leurs relations avec les institutions financières et monétaires internationales et dans les négociations qu’ils entreprennent en vue de la conclusion d’accords financiers internationaux. Elle peut être chargée de l’exécution de ces accords dans les conditions fixées par les conventions approuvées par le Conseil d’Administration. Sagissant en particulier des relations des Etats avec le Fonds Monétaire International, la Banque Centrale assure le rôle d’agent financier, en vertu des dispositions de la Convention du 24 septembre 1981 signée entre elle et les Etats membres.
L’Institut d’émission assiste aussi les Etats dans les domaines de la définition et du suivi de l’exécution des programmes d’ajustement ainsi que de la gestion de la dette. En particulier, il assiste les Gouvernements dans les négociations de rééchelonnement de leur dette extérieure. L’Insti assiste les Gouvernements dans les négociations de ééchelonnement de leur dette extérieure. L’Institut d’émission apporte également son concours dans la conception, l’harmonisation et l’application de textes relatifs à la réglementation des relations financières extérieures. Cest dans ce cadre notamment qu’il assure, pour le compte des Etats, l’établissement de leurs balances des paiements.
Transparence dans la gestion, par la BCEAO, des opérations des Etats membres de l’UMOA avec le FM B/PRESENTATION DE LA SOB I/SECTION TRANSFERTS ‘VIREMENT RELATIONS INTERNATIONALES II/SECTION GESTION OPERATIONNELLE DES SYSTEMES DE PAIEMENT III/SECTION RÉGLEMENTATION ET SURVEILLANCE DES SYSTEMES ET MOYENS DE PAIEMENT IV/SECTION ENCAISSEMENT/COMPENSATION C’est la section ou l’on effectué le stage. Elle se charge du recouvrement des valeurs remises ? l’encaissement par les titulaires des comptes à la BCEAO et de la gestion de la participation de la BCEAO-Abidjan à STAR-IJEMOA et à SICA-UEMOA ainsi qu’a la production de statistiques y afférentes. résentation et sans délai (paiement à vue) un montant donné au bénéficiaire. Un effet de commerce est un titre négociable qui constate au profit du porteur une créance de somme d’argent et sert ? son paiement (lettre de change, billet à ordre… ). l_’effet de commerce est un moyen de paiement qui peut servir à améliorer la trésorerie pour celui qui l’escompte, qui peut s’échanger et partager la garantie de paiement, car il n’est pas attaché à un compte bancaire. II/ENCAISSEMENT L’encaissement consiste à recouvrer une valeur, étant donné que celle-ci est exigible l’encaissement va regrouper tout le processus allant de la présentation des valeurs aux mouvements des comptes.
Au Service des Opérations Bancaires de la BCEAO agence principale Abidjan l’on pour missions d’encaisser les valeurs pour le compte de l’Etat. En effet le contribuable dans ces différentes opérations qu’il mène sur le territoire ivoirien va devoir payer ses impôts. Le paiement de l’impôt se fait dans les régies financières de l’Etat qui gère le règlement des impôts, ce paiement se fera soit par chèque soit par effets de commerce ou soit par espèces. Du fait des missions de la BCEAO les régies financières ont un pour banque la BCEAO qui suit leur compte. Chaque jour en fonction des règlements des impôts reçus les régies viendront faire des dépôts de valeurs a encaisser le SOB traitera donc ces valeurs jusqu’à l’encaissement B/TRAITEMENT DES VALEURS
