INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt org Déni de justice Sni* to View Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesla Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avtJC) Manilius Responsa Marcus Junius Brutus Quintus Mucius Scaevola Publius Mucius Scaevola Chapitre Il : Le droit sous l’Empire romain Section I : L’étatisation des sources du droit Hadrien (117-138)
Comes / comte Procurateur Maître des offices Chancellerie Questeur du palais sacré Préfet du prétoire Consistoire sacré /Consistere SI) La mainmise impériale sur la jurisprudence Jus respondendi ex auctoritate principis Loi de Punanimité septime Sévère (193-211) Rescrit Alexandre Sévère (222-235) Papinien Ulpien Paul Modestin Loi des citations (426) 52) L’apparition dune législation impériale A) L’utilisation des sénatus-consultes par l’empereur Claude (41-54) les lois nationales A) Les lois romaines Papien Bréviaire d’Alarlc Gondebaud Arianisme Alaric Il Vouillé B) Les lois barbares Euric Loi Gombette
Loi salique Faida Composition pécuniaire Wergelt C) Les difficultés d’application de la personnalité des lois Professio legis Agobard (816-840) Endogamie le Pieux (814-840) 8 52) L’insuffisance de la législation mérovingienne A) La personnalisation du pouvoir des rois mérovingiens a) Un pouvoir royal entre une tradition germanique et des emprunts romano-chrétiens Pavois Bannum / Ban Leudesanium Théodebert Leudes Traité de Verdun (843) Francia orientalis B) Les capitulaires carolingiens Capitula Capitularia legibus addenda Chancellerie/Chancelier Missi dominici Capitularia per se scribenda/ Capitularia missorum
Section II : La dégénérescence du droit 51 ) Une dégradation continue de la science juridique A) La disparition du juriste laïque Jus / rectus Droit canonique B) Le retour du formalisme 52) La disparition de la jurisprudence A) ‘absence de juridictions hiérarchisées Comtés Vicaire Comte / Comes Mallus Tribunal du palais Rachimbourgs Comte du palais Scabini B) Capparition des modes de preuves irrationnels a) Le serment purgatoire Co-jureurs b) Les ordalies Ordalie unilatérale / bilatérale Chapitre Il : La féodalité Princes territoriaux Eudes (888-898) Section I : La renaissance du droit romain Pise / Amalfi Florentine
Littera pisana Glose SI ) Les premiers glossateurs et leur méthode A) ‘apparition d’un enseignement du droit romain Pepo Studium Irnérius Rogerius Bulgarus placentin Martinus Azon Hugo Accurse Jacobus Frédéric Barberousse Universitas B) La méthode de la glose Glose interlinéalre / Glose marginale Grande glose d’Accurse (1230) Somme 14 52) Les post-glossateurs A) L’école dorléans Dominus mundi Scolastique / Dialectique Honorius Ill (1216-1227) / Décrétale Super Specula Philippe Auguste (1 180-1223) / Légiste jacques de Révigny (vers 1235-1296) Pierre de Belleperche (vers 1250-1308) Philippe le Bel (1285-1314) 1285-1314) 16 Section I : De la suzeraineté à la souveraineté royale SI) L’installation de justices royales Baillis / Sénéchaux Prévention / Prévenir = venir avant Cas royaux 52) Le roi gardien des coutumes Abolition des mauvaises coutumes Droit d’épave = Lagan Coutume notoire / Coutume privée Turbe / Louis XII (1498-1515) Colbert / Acte de notoriété 53) La renaissance des lois du roi Louis VII (1 137-1180) Innocent Ill (1198-1216) Louis IX (1226-1270) Supremus Souverain fieffeux per venerabilem « Si veut le roi, si veut la loi » Section Il : une monarchie à grand conseil SI) Le conseil du roi Curia in concilio 17
Légistes Conseillers d’Etat / Maître des requêtes 52) Du parlement aux parlements A) La formation du parlement Curia in parlamento coutume de Paris (1558) D’Aguesseau Section Il : La nécessaire réception du droit canonique Henri IV (1589-1610) / Edit de Nantes (1598) Boniface VIII (1294-1303) Bulle Unam Sanctam (1302) / Théocratie pontificale 19 Gallicanisme / Déclaration du Clergé de France (1682) Chapitre Il : La naissance du droit français Section I : La coutume SI) La rédaction et la réformation des coutumes Charles VII (1422-1461) Ordonnance de Montils-les-Tours (1454) Lettre patente / Réformation des coutumes Christophe de Thou / René Choppin 52) La création d’un droit commun coutumier Guy Coquille (1523-1606) / Nivernais Pierre Pithou (1539-1596) / Troyes Conférences de coutumes Edit de Saint Germain (avril 1 679) Robert Pothier (1699-1722) Section Il : La législation royale SI) La présentation des actes royaux 20 A) Les textes royaux soumis à enregistrement : les lettres patentes Patere (être ouvert) a) es grandes lettres patentes Adresse / Préambule / Dispositif / Si nature Ordonnance / Edit/ Déclar commerce (1669) ; commerce des mers (1681), code noir (1685). C) Les ordonnances de Louis XV Chancelier d’Aguesseau
Ordonnances : donations (1731) ; testaments (1735) substitutions (1747). Section Ill : La jurisprudence des parlements SI) Les arrêts ordinaires des parlements Louet (XVIe) / Brodeau (XVIIe) / Rousseau de la Combe (XVIIIe) Journal des Audiences (1622-1722) Journal du Palais (1754) 52) Les arrêts de règlement et les arrêts en équité Supplétoire, provisoire, localisé Erga omnes 22 PARTIE IV : De la Révolution au code civil Robespierre / Convention thermidorienne Directoire Chapitre : une nouvelle conception du droit Section I : Le légicentrisme révolutionnaire SI) La souveraineté de la Nation A) Un transfert de souveraineté du Roi à la Nation Sieyès / Qu’est-ce que le Tiers Etat ? Janvier 1789) B) Du sujet au citoyen Rousseau / Contrat social (1762) Mandat représentatif a) La définition du citoyen b) L’exercice de la cltoyenneté Electorat fonction Suffrage censitaire / Cens Citoyen actif / citoyen passif 3 journées de travail C) La loi : expression de la de la jurisprudence Épices / Vénalité et hérédité des offices Canton / District / Département Duport Référé législatif / Décret déclamatoire de la loi 53) L’inutilité de la doctrine Section III : Les tentatives de codifications révolutionnaires SI) Le droit pénal et les codifications A) Le code pénal du 25 septembre 1791 Lepeletier de Saint Fargeau Chevalier de la Barre B) Le code des délits et des peines de brumaire an IV Merlin de Douai 52) Les tentatives de rédaction d’un code civil Cambacérès 25 Chapitre Il : La codification napoléonienne face au temps (XIXe siècle) Section I : Le code Napoléon SI) La préparation du code civil Bonaparte, Cambacérès, Lebrun Maleville, Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu Tribunat, Corps législatif 52) Les principes du code civil Domat, d’Aguesseau, Pothier 53) Le code civil après Napoléon Section Les autres codifications
