E Code noir est le nom qui est donné au milieu du xviiie siècle un ensemble de textes juridiques réglant la VIe des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l’ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donné en mars 1685 par Louis XIV, complétée par des déclarations et des règlements postérieurs. Il existe deux versions du Code noir. La première est préparée par le ministre Colbert (1 616 – 1683) et terminée par son fils Marquis de Seignelay (1651-1690).
Elle est promulguée en mars 1685 par e roi Louis XIV et inscrite au conseil Souverain de Saint-Domingue le 6 mai 1687, après le refus du Parlement de l’enregistrer. La seconde est rédig promulguee au mois c d’Orléans et Louis XV, alors âgé ode noir de 1685 ne de treize ans. Les arti s p g sont pas repris dans I Ce statut est appliqué aux Antilles en 1687, puis étendu à la Guyane en 1704, à La Réunion en 1723 et en Louisiane en 17241.
Il donne aux esclaves et aux familles d’esclaves des îles d’Amérique un statut civil d’exception par rapport au Swipe to page au droit commun coutumier de la France de cette époque, et onne aux maîtres un pouvoir disciplinaire et de police proche de celui alors en vigueur pour les soldats, avec des châtiments corporels2. Il exige des maîtres qu’ils fassent baptiser et instruire dans la religion catholique, apostolique et romaine3 tous leurs esclaves, leur interdit de les maltraiter et réprime les naissances hors mariage d’une femme esclave et d’un homme libre.
Il reconnaît aux esclaves le droit de se plaindre de mauvais traitements auprès des juges ordinaires et des gens du roi, de témoigner en justice, de se marier, de protester, de se constituer n pécule pour racheter leur liberté. Mais il y est écrit : « En ce sens, le Code noir table sur une possible hégémonie sucrière de la France en Europe. Pour atteindre ce but, il faut prioritairement conditionner l’outil esclave Le Code noir légitime les châtiments corporels pour les esclaves, y compris des mutilations comme le marquage au fer. réf. nécessaire] Le Code noir ne concerne pas la colonie du Canada, où l’esclavage était moins développé et concernait principalement les Amérindiens. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1 789 nonce le principe de l’abolitio 2 énonce le principe de l’abolition de l’esclavage, mais sous l’influence du Club Massiac la Constituante et la Convention posent que cette égalité ne s’applique qu’aux habitants de la métropole (où il ny avait pas d’esclaves à l’époque) et pas à ceux des colonies d’Amérique. 4 février 1 794, la Convention décrète l’abolition de l’esclavage, mais sans prendre de mesures pour l’appliquer. Les esclaves n’ont plus aucun statut ni droit. Napoléon Bonaparte, maintient, par la loi du 20 mai 1802 ‘esclavage dans les Îles récupérées des Britanniques par le traité d’Amiens. L’esclavage n’est pas rétabli à Saint Domingue.
La campagne de 1801 à 1802 vise à réprimer l’insurrection de Toussaint Louverture qui s’est promulgué gouverneur à vie. L’esclavage des Noirs ne sera définitivement aboli en France que le 4 mars 1848, la traite négrière l’ayant été en 1815. Le Code noir inspire aux États-Unis une version spéciale, le Code noir de Louisiane, adopté en 1806 et révisé en 1808, qui devient le plus dur et liberticide des textes d’Amérique[réf. nécessaire].
